LY /**/ TAOP - Noumi [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

accusée : Noumi

victime : Duché du Dauphiné

qui qui s'en charge : Headkro

crime : non respect des consignes de l'état de siege, est restée presque 4 jours sans bouger à lyon après qu'un courrier lui soit envoyé le 16/8/1457 et un rappel le 19/8/1457




preuve :

Citation :

Noumi, courrier le 16/8/1457 Lyon => Pas bougé => Pas bougé=>rappel 19/8/1457=>proces

loi :

Citation :

A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,


Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

courrier de plainte : chais plus ce que j'ai envoyé, ça devait etre un truc de ce style :

Citation :

bonjour,

vous n'avez pas daigné répondre à mon courrier, ni indiqué votre volonté de suivre les consignes officielles, c'est a dire de quitter le duché dans les plus brefs délais...

Je vous informe donc que je vous mets en procès pour violation de l'état de siege. Vous recevrez prochainement une convocation pour le tribunal

bonne journée

Headkro lieutenant de la prévoté de lyon

Citation :

En ce 22 ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Dame Noumi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.



Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné. L'état de siège a été proclamé le 16ème jour d'Auguste de l'an 1457, or vous êtes encore dans nos frontières aujourd'hui! Vous auriez du en être sorti le 18 Auguste.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Coupé.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Citation :

Noumi est MORT

Citation :

DameIsabeau, la procureur adjoint, s’avance à la barre munie d’un vieux dossier resté en en suspend

Monsieur le juge, il semble qu’il soit inutile d’attendre davantage la plaidoirie de l’accusée.
Elle ne se présentera pas devant nous.
Les enquêteurs m’ont fait part de son décès sur nos terres.

De ce fait, l’accusation souhaite clore ce procès et requiert une amende symbolique d’1 écu.

Paix à son âme

Flute, j'avais pas vu le post précédent !!

Citation :

Vu l�article Vu l�article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que �.. est accusé d�avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s�est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Fontvell Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 2 jours de prison assortie d�une amende de 10 écus à l�encontre de l'accusée

Que justice soit rendue !

Citation :

Flute, j'avais pas vu le post précédent !!

Le A VALIDER dans le titre du sujet sert à ça Font. Parce que les affaires suivient par Isa on besoin d'être valider par toi IG...

En fait, j'avais commencé par voir les procés IG en cours et j'ai vu que l'on attendait mon réquisitoire...

Passe ici avant. Moi je le fait aussi avant un jugement pour voir si il n'y pas des choses particulières à prendre en compte. C'est d'autant plus vrai pour toi que Isa prend en charge un certain nombre de dossiers.

Dernière défense à couper du coup , et à juger.
La pauvrette ne viendra pas..

Verdict : Coupable.
Peine : 1 écus.

Citation :

En ce jour du 27 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Noumi.

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusé de non-respects du délai de sortie du territoire prescrit lors d'un état de siège au Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que la prévenue a malheureusement rejoint le domaine du Très-Haut.

Déclarons l'accusée coupable et la condamnons à une amende symbolique d'un écu.

Ainsi soit-il.

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