DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)

Citation :

Accusé:[Nopus]
Victime: [Conseil Ducal]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [15 Juillet de l'an 1457], les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. [Nopus] a cru bon de s'élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de fournir ses miliciens. Malgré mes nombreuses relances et mes nombreux avertissement il n'a pas changé de position, je me voit donc dans l'obligation d'ouvrir ce dossier.

La loi:

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Citation :

[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Plume], [Prévôt des maréchaux].]

Toujours pas reçu la mise en accusation...

Tu as demandé un procès public, l'accusation se fera donc en gargotte.

Citation :

Messire Tenshikuroi, juge en charge de l�affaire Nopus a rendu son verdict suite au procès public pour haute trahison dont il était accusé.

Le prévenu a été relaxé.