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 DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)

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4 participants
AuteurMessage
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
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MessageSujet: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitimeDim 23 Aoû 2009 - 10:26

Citation :

Accusé:[Nopus]
Victime: [Conseil Ducal]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:
Citation :
DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Fichenopus

Les faits:
Le [15 Juillet de l'an 1457], les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. [Nopus] a cru bon de s'élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de fournir ses miliciens. Malgré mes nombreuses relances et mes nombreux avertissement il n'a pas changé de position, je me voit donc dans l'obligation d'ouvrir ce dossier.

La loi:
Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Citation :

[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Plume], [Prévôt des maréchaux].]



Dernière édition par Plumedange le Jeu 3 Sep 2009 - 20:09, édité 1 fois
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitimeDim 23 Aoû 2009 - 10:30

Transmis à regret.

*Soupir et va faire ses bagages*
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Nopus

Nopus


Nombre de messages : 1410
Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*)
Date d'inscription : 08/04/2009

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MessageSujet: Re: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitimeMar 25 Aoû 2009 - 16:02

Toujours pas reçu la mise en accusation...
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Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

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MessageSujet: Re: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitimeMar 25 Aoû 2009 - 16:38

Tu as demandé un procès public, l'accusation se fera donc en gargotte.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitimeJeu 31 Déc 2009 - 8:57

Citation :
Messire Tenshikuroi, juge en charge de l�affaire Nopus a rendu son verdict suite au procès public pour haute trahison dont il était accusé.

Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C)   DI/D33/Haute-Trahison - Nopus (N-C) Icon_minitime

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