EM/C13/Escroquerie - Hifghfg (N-C)

Citation :

Date : 1/09/1457
Accusé : Hifghfg
Victime : Mairie d'Embrun
Agent en charge : Samthebeast

Faits:
- Le 28 août 1457, j'ai envoyé une missive à Sire Hifghfg afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Hifghfg n'a pas daigné faire à sa sortie de retraite.

Fiche d’état civil :


Preuves :



Rappel de la loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

1er courrier envoyé à messire Hifgfg :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Samthebeast, sergent d'Embrun.

Je me rend compte que vous revenez de votre retraite. J'espère que celle-ci vous a été profitable.
Je me permet de vous envoyer ce courrier afin de vous rappeler que vous avez des impôts en retard.

En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 8 juin.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.

Cordialement,

Samthebeast, sergent d'Embrun.

Citation :

Expéditeur : Hifghfg
Date d'envoi : 2009-09-07 21:13:40
comment je fais stp

Réponse :

Citation :

Bonsoir

Afin de payer vos impôts :

"moi" puis "vous avez des impôts à payer"

C'est on ne peut plus simple. Faites bien attention à régler tous vos impôts.

Samthebeast, sergent d'Embrun.

Citation :

Bonsoir,

Je vois malheureusement que vous n'avez toujours pas mis votre situation à jour.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je transmettrais votre dossier à notre tribunal.

Cette missive est la dernière et a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,
Samthebeast, sergent d'Embrun.

Citation :

Expéditeur : Hifghfg
Date d'envoi : 2009-09-09 21:50:37
je fais comment de a z merci

Celui-là commence sérieusement à m'agacer les oreilles... Si c'est pas se moquer de moi...

Citation :

Bonsoir messire,

Pour commencer j'aimerais vous rappeler qu'une missive commence par un bonjour ou un bonsoir et fini par un merci éventuellement...
Ceci dit je vous redonne la marche à suivre...
Vous allez dans "Moi" puis dans "Mon personnage" puis "vous avez des impôts à payer"
Je ne vois pas ce qu'il y a de difficile.
Si d'ici demain midi vos impôts ne sont pas payés, je transmet au tribunal directement...

Cordialement,
Samthebeast, sergent d'Embrun.

des nouvelles ? Peut estre pouvons nous prendre sa MéSaNge éventuellement ? (je sais, j'ai souvent tendance à jouer aux nounous avec les boulets...)

Il se moque de moi et c'est une chose que je ne supporte pas. Quatre fois qu'il me demande comment on fait pour payer les impôts... Vous ne croyez pas que ça commence à faire beaucoup ? Moi si donc comme je lui avait encore donné jusqu'à midi pour payer et qu'il n'a rien fait je demande à ce que le dossier soit transmis... Ma patience a des limites tout de même...

transmis

Merci

Merci de changer le titre en "transmis" stp

Exact ! Autant pour moi ! Il viens de régler ses impôts ! J'ai envoyé à Dameisabeau...

ah ben à classer alors

Le procès est en cours... Je ne connais pas la procédure. Voici la preuve du paiement :

Citation :

2009-09-13 15:41:39 : Hifghfg a payé ses impots pour un montant de 17,60 écus
2009-09-13 15:41:34 : Hifghfg a payé ses impots pour un montant de 20,70 écus

Citation :

En ce jour du 20 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Hifghfg.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d'Escroquerie pour non paiement de l'impôt.

Attendu que le prévenu a finalement payé l'impôt requis.
Attendu que le prévenu se soit expressément excusé devant cette Cour.
Attendu que le Procureur semble persuadé de la bonne foi du prévenu.

Nous considérons effectivement que l'accusé a fait une « honnête » erreur et, en conséquence, décidons de prononcer sa relaxe.

Ainsi soit-il.

A classer