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 DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE

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zoyas

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MessageSujet: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 13:52

Citation :
Accusé:Vilya
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus


La fiche:
Citation :
DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Vilya

Les faits:
Le
1er Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame
Vilya a vendu une carcasse de vache à un prix trop élevé, alors qu'elle
n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :
DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Vilya

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o
V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute
personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien
immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout
spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici
la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le
Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en
dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix
supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite
aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix
maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Salutation,

Je
me présente, je suis Nopus, Maire et Sergent de Dié. J'ai le regret de
vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une
infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu Une carcasse de vache à 35 écus.
Afin
de réparer cette erreur, je vous propose de racheter cet objet spéculé
et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté.
Si
vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite
vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,
Nopus.
Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent de Dié.
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 14:10

vu.... Twisted Evil
Procès lancé
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zoyas

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 11 Sep 2009 - 13:52

Bonjour,

Y a t il des suites au procès ? DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_razz
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 11 Sep 2009 - 16:17

Nous attendons la défense...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 11 Sep 2009 - 22:04

Repasse derrière le chef en ralant!
Ah si ils avaient pas des employés consciencieux , on se demande ce qu'ils feraient ces chefs!
Et tout ça pour quoi? pff ! un salaire de misère



Citation :
En ce jour du 9 septembre 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi a l�encontre de Dame Vilya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

1er Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame
Vilya a vendu une carcasse de vache à un prix trop élevé, alors qu'elle
n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
https://2img.net/r/ihimizer/img168/6190/vilya.jpg

Vu l�Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu�en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d�Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


L'accusation a appelé Nopus à la barre
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 25 Sep 2009 - 11:59

Pourrait t'on faire accélérer ce procés en redemandant à Nopus de venir témoigner et à couper ensuite la défense?

Vilya est aussi accusée de détournement de solde de l'armée, elle ne répond pas à la médiation ni au tribunal, afin d'avoir un moyen de pression sur elle, je voudrai engager une autre poursuite pour spéculation avec récidive (les viandes de l'ost qu'elle revend au double et dont j'ai la preuve)
Il faudrait donc pour que cela aboutisse qu'elle soit jugée pour celui ci assez fermement mais pas trop que je puisse négocier le double de la peine, notre but étant de récupérer les viandes et manches du duché.
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 25 Sep 2009 - 14:10

fait
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 11 Oct 2009 - 11:35

Coupé

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Mais je veux pas te couper dans ton élan Isa. Mais à mon avis on récupérera rien avec elle. Elle semble complétement sourde et on a encore une ou deux affaires contre dans notre manche.
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 11 Oct 2009 - 12:28

Citation :
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la prévenue a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette malfaisante à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, ladite Vilya ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l’accusée est déjà connue pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 5 jours de prison à l’encontre de l'accusée. Les escrocs multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 11 Oct 2009 - 13:53

euh...y'avait pas de récidive là, c'est pour l'affaire suivante la récidive, ces faits ci sont antérieurs.

Mais on va se débrouiller... tenshi , j'attends que tu juges , je vais encore tenter quelque chose selon ton jugement pour l'affaire suivante
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Fontvell

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 11 Oct 2009 - 13:58

Pas de récidive ?......M'en fout de la chronologie !!!! Razz
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 15 Oct 2009 - 10:34

Verdict : Coupable
Peine : 1 jour de prison + 10 écus d'amende


Citation :
En ce jour du 15 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Vilya.

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente des carcasses de viande de vache.

Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que l'accusé n’a pas répondu à la sollicitation de la prévôté concernant une éventuelle médiation.
Attendu que l'accusée a choisi de ne pas se présenter devant cette Cour ce qui constitue, pour nous, une circonstance aggravante.

En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à purger une peine d'un jour de prison ainsi qu'à verser une amende de 10 écus.

Ainsi soit-il.
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somica

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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeLun 26 Oct 2009 - 17:33

archivé !
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MessageSujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE   DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitime

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