| DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE | |
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zoyas
Nombre de messages : 3114 Age : 48 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 26/03/2007
| Sujet: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Sam 5 Sep 2009 - 13:52 | |
| - Citation :
Accusé:Vilya Victime: Mairie de Dié Officier en charge: Nopus
La fiche: - Citation :
Les faits: Le 1er Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame Vilya a vendu une carcasse de vache à un prix trop élevé, alors qu'elle n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous: - Citation :
La loi: - Citation :
- - V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Fer:20 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Nopus, Maire et Sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).
Vous avez donc vendu Une carcasse de vache à 35 écus. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter cet objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté. Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.
Cordialement, Nopus. - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Spéculation.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Nopus, Sergent de Dié. | |
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Fontvell
Nombre de messages : 1183 Age : 62 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/06/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Sam 5 Sep 2009 - 14:10 | |
| vu.... Procès lancé | |
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zoyas
Nombre de messages : 3114 Age : 48 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 26/03/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Ven 11 Sep 2009 - 13:52 | |
| Bonjour, Y a t il des suites au procès ? | |
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Fontvell
Nombre de messages : 1183 Age : 62 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/06/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Ven 11 Sep 2009 - 16:17 | |
| Nous attendons la défense... | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Ven 11 Sep 2009 - 22:04 | |
| Repasse derrière le chef en ralant! Ah si ils avaient pas des employés consciencieux , on se demande ce qu'ils feraient ces chefs! Et tout ça pour quoi? pff ! un salaire de misère - Citation :
- En ce jour du 9 septembre 1457,
Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi a l�encontre de Dame Vilya
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
1er Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame Vilya a vendu une carcasse de vache à un prix trop élevé, alors qu'elle n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous: https://2img.net/r/ihimizer/img168/6190/vilya.jpg
Vu l�Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Considérant qu�en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d�Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. L'accusation a appelé Nopus à la barre | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Ven 25 Sep 2009 - 11:59 | |
| Pourrait t'on faire accélérer ce procés en redemandant à Nopus de venir témoigner et à couper ensuite la défense?
Vilya est aussi accusée de détournement de solde de l'armée, elle ne répond pas à la médiation ni au tribunal, afin d'avoir un moyen de pression sur elle, je voudrai engager une autre poursuite pour spéculation avec récidive (les viandes de l'ost qu'elle revend au double et dont j'ai la preuve) Il faudrait donc pour que cela aboutisse qu'elle soit jugée pour celui ci assez fermement mais pas trop que je puisse négocier le double de la peine, notre but étant de récupérer les viandes et manches du duché. | |
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Fontvell
Nombre de messages : 1183 Age : 62 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/06/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Ven 25 Sep 2009 - 14:10 | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Dim 11 Oct 2009 - 11:35 | |
| Coupé
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
Mais je veux pas te couper dans ton élan Isa. Mais à mon avis on récupérera rien avec elle. Elle semble complétement sourde et on a encore une ou deux affaires contre dans notre manche. | |
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Fontvell
Nombre de messages : 1183 Age : 62 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/06/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Dim 11 Oct 2009 - 12:28 | |
| - Citation :
- Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que la prévenue a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.
Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.
Attendu que cette malfaisante à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, ladite Vilya ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.
Attendu que l’accusée est déjà connue pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.
Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 5 jours de prison à l’encontre de l'accusée. Les escrocs multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!
Que justice soit rendue! | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Dim 11 Oct 2009 - 13:53 | |
| euh...y'avait pas de récidive là, c'est pour l'affaire suivante la récidive, ces faits ci sont antérieurs.
Mais on va se débrouiller... tenshi , j'attends que tu juges , je vais encore tenter quelque chose selon ton jugement pour l'affaire suivante | |
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Fontvell
Nombre de messages : 1183 Age : 62 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/06/2007
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Dim 11 Oct 2009 - 13:58 | |
| Pas de récidive ?......M'en fout de la chronologie !!!! | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Jeu 15 Oct 2009 - 10:34 | |
| Verdict : Coupable Peine : 1 jour de prison + 10 écus d'amende - Citation :
- En ce jour du 15 octobre 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Vilya.
Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente des carcasses de viande de vache.
Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse. Attendu que l'accusé n’a pas répondu à la sollicitation de la prévôté concernant une éventuelle médiation. Attendu que l'accusée a choisi de ne pas se présenter devant cette Cour ce qui constitue, pour nous, une circonstance aggravante.
En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à purger une peine d'un jour de prison ainsi qu'à verser une amende de 10 écus.
Ainsi soit-il. | |
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somica
Nombre de messages : 5916 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 04/08/2009
| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE Lun 26 Oct 2009 - 17:33 | |
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| Sujet: Re: DI//Spéculation - Vilya[COUPABLE]ARCHIVE | |
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