Die//TAOP// Vilya [COUPABLE] - ARCHIVE

Pour rappel jugement du 22 Octobre :
Verdict : Coupable
Peine : 3 jours de prison + 100 écus. Restitution des marchandises.

Citation :

En ce jour du 9 Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de la dénommée Vilya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 22 Octobre qui vous imposait la restitution des marchandises détournées de l’ost soit : 12 viandes et 2 manches»
.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Ah voilà ma préférée, sans doute la plus entêtée du royaume.
Puisque cette escroc ne veut se résoudre à choisir une vie honnête, persiste dans son silence, la justice n’aura de cesse de la poursuivre sans états d’âme aucun.

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable de Trouble A l’Ordre public

L’accusation requiert à l’encontre de la dame Vilya
Une amende de 60 écus
2 jours de prison
Et la restitution des biens détournés de l’ost soit 12 viandes et 2 manches sous peine d’un nouveau procès pour récidive

Avant de le poster question :
On attend un peu qu'elle ait purgé sa dernière peine de prison avant ?
Faut qu'elle puisse se nourrir entre deux non?

Tu peux parler de la multirécidive aussi. Poste demain sinon.

bah non pas de multi récidive pour taop justement juste pour l'escroquerie

Oui, enfin qu'elle est habituée des tribunaux.

Citation :

En ce jour du 17 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu qu'il s'agit là de la quatrième visite de l'accusée en la Cour de Justice, toujours en tant qu'accusée.

Attendu qu'elle s'obstine dans son silence, n'acceptant de répondre aux injonctions de la Cour.

Attendu qu'il s'agit de pure dérision envers la Justice.

Vu l'article VI.3.fDame Vilya du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Dame Vilya coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence, nous la condamnons à passer trois jours dans les geôles, à payer une amende de 100 écus et à restituer les marchandises volées avant le 21 novembre 1457.

La séance est levée.

- 100 écus
- 3 jours de prison
- restitution des biens volés

Noté
A classer

hop... archivé