DI//Spéculation - Vilya (multi récidives)[COUPABLE ] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:Vilya
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 23 Septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept, Dame Vilya a vendu une pelote de laine à un prix trop élevé, alors qu'elle n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

EDIT ISA: je rajoute cette preuve de Lotus:



La loi:

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Nopus, Sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu Une pelote de laine à 14,40 écus.
S'agissant d'une récidive, vous serez amener à comparaitre à nouveau pour spéculation.

Cependant, un abaissement des peine pour vous être accordé, si vous consentez à racheter cette pelote à 14,40 afin de la remettre au d'achat, soit maximum 12 écus.
Nopus.

C'est un habituée apparemment. J'ai reçu ce courrier aujourd'hui de Dame Somica :

Citation :

Monsieur le juge,

Par cette missive, je vient vous temoignez de mon inquietude au sujet d'une personne residant dans la ville de Dié.
Je m'en explique, a plusieurs reprises Dame vilya vole sous le nez d'honnettes villageois des denrées qui leurs sont destinés. J'en fut victime lors d'un echange commercial avec un ami. Elle m'a prit 7 sacs de blé qui etaient destinés a mon moulin.
Dame Vilya n'ayant pas de moulin, je m'interroge quant à la raison de cet achat...Spéculation? Quoi qu'il en soit, on hesite maintenant a faire des transactions sur le marché puisqu'elle est toujours à l'affut d'un bon prix...(connectée toute la journée...)Devons nous déménager pour pouvoir utiliser le marché sans risquer de ses faire piller? OU doit 'elle être sanctionnée?
J'ai eu beau lui envoyer des courriers pourqu'elle me les rendent elle ne degne meme pas donner reponse, de plus nous la voyont jamais en taverne ou halle (est ce vraiment du jeu de rôle cela?) Il est vrai que je ne les aient point mis en marchandises réservée, donc je sais que je ne peut rien faire, j'ai tout de meme transmit les screens de ce vole au sir Nopus.

Dans l'attente d'une reponse de votre part je vous prie d'agreer , Monsieur le Juge, l'expression de mes salutations.

Somica

Je lui ai conseillé de mettre ses transactions personnelles dans les marchandises réservées et si les faits se reproduise de nous recontacter.

Encore un courrier mais cette fois-ci de messire Dariuss :

Citation :

Bonjour Sire juge,
Je m'adresse à vous parce que je souhaite porter plainte contre une dénommée Vilya, résidant à Dié. Cette personne m'a volé des marchandises qui étaient réservés sur le marché. Il s'agit de 9 sacs de blé que j'avais mis en vente à 10 écus pour Somica, dans le cadre d'une coopération entre bléïculteur et meunier. Il s'agit de la 2ème fois que cette personne détourne mes sacs de blé qui sont réservés (et inscrit sur le forum) en seulement 2 jours !! De plus, elle ne possède pas de moulin, elle ne fait donc ça que dans un but de spéculation ce qui est interdit à la fois par le duché ET par le Roi. Enfin, elle ne répond à aucune de mes missives d'appel à la conciliation ou même de questionnement sur ses gestes.
Tous mes espoirs vont vers vous pour récupérer mes marchandises et pouvoir commercer librement. En effet, je possède de nombreux partenariat avec des éleveurs de cochons, des meuniers, des tisserands et plus AUCUNE transaction n'est possible lorsqu'elle est là.
Dans l'espoir que vous me comprenderez,
Dariuss, habitant de Dié excédé.
[https://2img.net/r/ihimizer/img199/7642/sanstitre2xd.jpg
et HRP c'est vraiment de l'anti jeu qu'elle fait parce qu'elle ne répond jamais aux courriers de personne et ne va jamais non plus sur le forum, elle ne joue même pas son rôle qui pourrait être celui d'un escroc....c'est vraiment lourd]

Ça pourrait nous permettre de lancer un procès distinct pour cette affaire et de cumuler les charges pour récidives multiples.

ENCORE!!! va falloir la stopper celle là
et puis, plus de médiation de la maréchaussée, elle est multirécidiviste
On enchaine procés sur procés tant pis.
Le seul moyen qu'elle comprenne, c'est de la mettre en négatif

En prison jusqu'à ce soir encore.
dernier jugement ( pour la récidive:)
3jours de prison
100 écus d'amende
restitution des biens ducaux, (détournement de soldes)

Nouvelle affaire à instruire

Fait t'on un procés pour récidives multiples ou procés séparés?


Je dois également procéder au TAOP pour non application de peine aprés confirmation auprès de la connétable:

Citation :

Die
Vilya: Remboursement des marchandises détournées de l'ost (22/10)
courrier envoyé ce jour doit revendre 12 viandes à 7 écus, 2 manches à 5 à Frutass

Citation :

En ce jour du 1er Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Pouilleux à l’encontre de dame Vilya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Die les 15 , 23 Septembre, le 10 Octobre1457 en vendant de la laine, viande et blé au dessus des grilles légales alors que vous ne les produisez pas.
Au vu de votre jugement récent, ces faits à répétition vous placent derechef en tant que multi récidiviste et l’accusation en tiendra compte dans son réquisitoire.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://2img.net/r/ihimizer/img231/3667/vilyapreuvelotus.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img524/9679/vilyalaine.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img199/7642/sanstitre2xd.jpg


Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

l'accusation appelle Nopus et Dariuss à la barre

Validé :)

L'accusation a appelé Dariuss à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Je tiens à remercier le juge de m'avoir appelé à témoigner. Voici les faits, le 10 octobre dernier toute ma récolte de blé a été détournée par Vilya, alors que mes 9 sacs de blé étaient clairement inscrits comme étant réservé sur le panneau prévu à cet effet en halle. De plus, cette personne n'étant pas meunier, je me demande pourquoi elle les a achetés, sauf si elle avait l'intention de spéculer.
A cause de cet événement, je n'ai pas pu honorer le contrat que nous avions mis en place en partenariat avec la mairie de Dié. Je demande simplement à la cour que l'accusée me rende mes sacs de blé pour que je puisse -enfin- les vendre à un meunier qui saura en faire bon usage.

Citation :

Votre honneur, le dossier suivant est intéressant..
Bien que nous n’ayons jamais eu le loisir de voir l’accusée dans ce tribunal , elle n’en demeure pas moins une de nos plus fidèles prévenues .

Je ne ferai pas de grands discours pour ma plaidoirie afin de tenter de convaincre cette cour.
Les faits et preuves sont là et sont amplement suffisants pour démontrer la culpabilité de cet irréductible escroc multirécidiviste qui empoisonne la vie des honnêtes Diois.
L’accusation demandera donc la plus grande sévérité à son égard.

Se penche sur son réquisitoire :

Attendu que l’accusée s’est rendue par quatre fois coupable d’escroquerie
Attendu qu’elle persiste à bafouer nos lois et notre justice par son silence méprisant

L’accusation requiert à l’encontre de la dame Vilya
3 jours de prison
100 écus d’amende
et la restitution des biens subtilisés au sieur Dariuss soit 9 sacs de blés

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

En ce jour du 12 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu que l'accusée s'est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu qu'elle n'a pas daigné justifier ses actes devant la Cour, encore une fois.
Attendu qu'il s'agit du quatrième procès dont elle fait l'objet.
Attendu qu'elle empêche toute action municipale d'être menée à bien depuis des mois.

Vu les articles IV.1.d et V.4.b.ii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons, au nom du Gouverneur et du Peuple lyonnais-dauphinois, rendre le jugement à l'encontre de Dame Vilya. Silence dans la salle !

Nous la déclarons coupable d'escroquerie et la condamnons à trois jours de prison, 100 écus d'amende et à la restitution de tous les bien volés avant le 16 novembre 1457. Vous allez apprendre ce que c'est de faire perdre son temps à la justice !

La séance est levée.

- 100 écus
-3 jours de prison
-restitution du blé

Noté