DI//Spéculation - Vilya (25/02/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

date :le 03 décembre 1457 et le 05/12/1457
Accusé:Vilya
Victime: mairie de Dié

La fiche:

Citation :

Fait: Vente d'un pelote de laine sur le marché de Dié . Vilya n'élève pas de mouton

Vente d'un foulard sans être tisserand

Preuves :





Loi:

Citation :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous une fois de plus pour spéculation

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal .
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , Sergent

Extrait du casier judiciaire de la suspecte :

Citation :

Vilya 13/02/1458 Haute Trahison Dié
Vilya 09/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 04/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 24/01/1458 Esclavagisme Dié
Vilya 06/01/1458 Escroquerie Dié
Vilya 12/12/1457 Esclavagisme Dié
Vilya 02/12/1457 Trahison Dié
Vilya 17/11/1457 T.O.P. Dié
Vilya 12/11/1457 Escroquerie Dié
Vilya 22/10/1457 Escroquerie Dié
Vilya 15/09/1457 Escroquerie Dié

Citation :

En ce jour du 25 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de dame Vilya

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir spéculé sur le Marché de Die les 2 et 5 Décembre 1458 en vendant laine et vêtement au dessus des grilles légales alors que vous ne les produisez pas.

En voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f93/14/33/20/97/vilya511.jpg
https://i.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/vilyaz10.jpg

Vu les articles

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendue coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Vilya entreprend actuellement une retraite spirituelle
Dernière connexion le 24 Février 2010 à 09h49

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Et bien, je les avais oublié ceux là :/

La défense a appelé Somica à la barre

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Vilya a vendu des ressources qu'elle ne produit pas, spéculant ainsi au dépend de la mairie et du peuple Diois. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue est défendue par la partie plaignante devant cette Cour.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée.

Attendu que l’accusée est déjà connue pour des faits similaires d’escroquerie, mais qu'elle s'est bien comportée durant les trois dernières semaines.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phélim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 25 écus à l’encontre de Vilya, un escroc ne peuvant rester impunis!!!

Que justice soit rendue!

La défense a appelé Somica à la barre

Citation :

*so' revint une enième fois au tribunal pour vilya...elle se demandait bien combien de dossiers encore trainait sur le bureau du procureur...elle regarda vilya puis prit la parole*

Bien le bonjour !

Que dire...je vais me répéter surement, ce matin encore je regardais les offres d'emploi affichées en mairie, hé bien contre toute attente, deux belles offres des plus légales de cette dame...on dirait bien qu'Aristote nous a entendu et ça perdure !

Alors soit elle nous en a fait voir de toutes les couleurs cette petite dame, mais que faire...j'aurais bien quelques taches ménagères à lui faire faire en mairie pour se réinsérer encore plus...mais Est-ce une condamnation possible?

*elle esquissa un sourire puis reprit*

Je terminerais en citant...que justice soit faite !

*elle retourna s'assoir avec cette fois un coussin apposer sur le banc pour soulager son séant vue le nombre de fois qu'elle venait .*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*C'était la seconde fois qu'il allait devoir juger une affaire concernant Vilya. Le juge poussa un soupire audible en pensant à toutes les autres qui l'attendaient.*


le 6 mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rentre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Et rappelons que la prévu compare aujourd'hui devant nous pour spéculation.


*Nouveau soupir avant de se lancer*


Dame Vilya, inutile de vous dire que racheter des marchandises que vous ne produisez pas et les revendre plus cher s'appelle de la spéculation. La prévôté, la procure, et vos condamnations précédentes pour spéculation ne vous l'ont pas démontré?


* Il laissa un silence pour que ses paroles fassent leur chemin. Il n'attendait pas vraiment de réponse.*


Dans tous les cas, l'article V.4.b.i cité plus tôt par le procureur est suffisamment explicite. Nous allons, en attendant que vous vous décidiez à comprendre, prier Aristote pour qu'il vous remette dans le droit chemin avant qu'il ne soit trop tard et que de dépît, nous craquions et vous condamnons à la pendaison.


* Il ouvrit alors le long casier judiciaire de l'accusée, en sortit un vieux dossier et le parcourut*


Nous voyons qu'Antoine de Navarre vous avez condamné lors de votre second procès pour spéculation à trois jours de prison et à 100 écus d'amende.


Attendu que nous refusons d'être plus clément que lors de votre précédent jugement concernant une affaire de spéculation alors qu'il s'agit actuellement d'une multirécidive.
Attendu que vous avez pêché par la bourse et qu'en conséquent, vous devez aussi payer par la bourse.


Nous vous déclarons coupable d'escroquerie, et vous condamnons à trois jours de prison ainsi qu'à verser une amende de 200 écus aux caisses royales en sortant.
Inutile qu'on vous guide, vous connaissez le chemin des geôles désormais.


*Le juge donna un coup de marteau pour marqué la fin de ce procès.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 200 écus.