VA / / Haute Trahison (recalif. TAOP) - Lexibur [COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Lexibur]
Victime: [Conseil Ducal]
Officier en charge: [Zoyas d'Azayes, Prévôt]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [15 Juillet de l'an 1457],
les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une
mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de
fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place
une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et
ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. [Lexibur]
refuse malgré les diverses relances du Capitaine Pénélope de Barsac et
du Prévôt Zoyas d'Azayes depuis cette période de fournir ses miliciens.
Malgré ma dernière relance et les nombreux avertissements de Pénélope
il n'a pas changé de position, je me vois donc dans l'obligation
d'ouvrir ce dossier.

La loi:

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout
conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes
les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches
dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de
poursuites en haute-trahison.

Citation :

Citation :

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[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Zoyas d'Azayes], [Prévôt des maréchaux].

Font, je te laisse en parler aux colds...

Procès lancé

En ce jour du 28 septembre de l'an de Grâce 1457,
Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi à l�encontre de Messer LEXIBUR

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes cité à comparaitre pour les faits suivants :
Le 15 Juillet de l'an 1457, les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. Vous avez cru bon de vous élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de répondre aux solicitations des Conseillers Ducaux susnommés et cela malgré les nombreuses relances et les nombreux avertissements.


[quote]
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https://i.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu14.jpg
Vu les Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :
Citation:
III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
Nous vous rappelons que vous encourez les peines suivantes :
- la peine capitale
- ou la torture
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 6mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 2009-10-01 23:12:06
Bonsoir Messire

Je me présente, je suis Dame Keltica, procureur de Bourgogne. Je me permets de vous écrire car le Capitaine de l'OST Dauphinois, Dame Pénélope, a transmis à l'Etat Major de l'Ost Bourguignon des informations concernant un certain Lexibur.

Après recherches, il s'avère que ce triste sire s'est installé à Mâcon, et de fait, peut passer sous la juridiction de la Bourgogne. Je me permets donc de vous signifier mon soutien, et je me place à votre disposition pour vous aider à arrêter ce vil personnage...


J'attend votre réponse, qui je l'espère (et je le pense !) sera positive !

Cordialement

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne

Il m'a dit hier revenir en LD pour témoigner à son procés et s'expliquer.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h22.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour,

je viens ici répondre des fait qui me sont reproché, et m'en expliquer en toute vérités et je le jure devant Aristote,

tout a commencer dimanche matin quand j'ai reçue ce courrier de la part de votre prévôt....

Expéditeur : Zoyas
Date d'envoi : 2009-09-26 23:42:57
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Zoyas d'Azayes], [Prévôt des maréchaux]

Répondre

vous comprendrez bien alors mon étonnement quand alors je m'activer a remplir mes tache quotidienne pour la Mairie de Valence, une tel accusation porter contre moi sans même une explication du motif , et étant totalement persuader d'êtres la victime d'une terrible erreur, c'est un peut plus tard que j'appris alors par Dameisabeau , que j'allais êtres mis en procès suite a la convocation expliquer plus haut, pour le simple fait que j'omis de rendre compte des noms des miliciens en place a la défense de Valence, c'est alors dans l'incompréhension totale que je demande si tout cela est une plaisanterie, car je n'avais aucunement eu vent une fois les période trouble pour nôtres sécurité passée, du besoin systématique du nom des miliciens en place, alors j'ai très bien compris depuis son intérêt, ne discuterai pas le fait qu'elle soit indispensable ou non, mais insisterai simplement sur la disproportion de l'accusation en vue de la faute, d'autant plus que croyez moi que si j'avais reçue un courrier même injurieux de votre Prévôt, je lui aurai fournie cette liste dans les plus bref délais et avec des excuses, comme je l'ai toujours fait en cas de retard de ma part dans l'exercice de mes fonctions, j'avoue parfaitement ne pas avoir donner attention a la prévotée, mais un simple courrier qu'elle as bien pris la peinne de faire pour m'informer de cette convocation pour me la demander aurai alors éviter toutes cette histoire,

vous comprendrez alors que je me permet de remettre en question les qualités objective de votre prévaut dans cette histoire, quand en réponse a ma demande certes peut diplomate de la raison de cette démarche avant même un avertissement par courrier, je revoie : si tu n'est pas content je vais te mettre une raclée!!

dépasser alors par la colère et l'humiliation ainsi juger gratuite, je me suis alors mis en révolte et annoncer ma démissions immédiate, en signe de protestation, a ce genre de pratiques,

je ne remet pas en cause l'intérêt de cette lois, je ne me permet même pas de la juger, je demande simplement de la vigilance dans son application, je ne suis pas le seul concerner, et pour les même raisons... c'est ainsi que l'on traite les Maire qui travail pour leurs village très dure pour le développée et indirectement voir directement par le bai des impôts, financer l'administration de votre Duché!

alors certes les autorité en place m'on bien informer que cela était un grand manque de communication, et que si je fournissais au plus vite ses noms il serais alors possible en me justifiant étouffer l'histoire.... doit t'on comprendre que notre Duc, assume les actes de ses conseillers, en les étouffant?? mon honneur ne vaut t'il pas le poids de l'incompétence de votre prévôt??

il faut prendre en compte que par ma réaction certes volontairement disproportionner, je ne fait que de dénoncer des pratiques intolérable dans notre royaumes, en mon nom mais également en celui de tout les Maires pressent et futur de ce Duché, pour qu'il ne subisse plus eux aussi ce genre de pratiques

je ne suis en rien fier de ma réaction, mais je la trouve inévitable pour mettre ce problème a jours, et a l'information de tous!

je m'en remet a pressent a vous Monsieur le Juge, je viens ici répondre de mes actes, mais également les assumer!

La défense a appelé Phelim à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Dimanche soir à Lyon, Phelim avait croisé Lexibur. Ils avaient causé de la prise de l'argent de la ville, et de fil en aiguille, ils en étaient venu à son premier procès pour Haute Trahison.
Fatigué que la prévôt Zoyas interprète aussi mal les lois et que cela cause à nouveau des catastrophes, avec le pillage de Valence par exemple, le Seigneur de Tassin la Demi Lune avait accepté de se faire son avocat.


Il avait pris connaissance de l'acte d'accusation et il se présenta à la barre pour plaider.*


Votre honneur,
Ce second procès pour Haute Trahison est conséquence encore une fois d'une mauvaise interprétation du procureur et du prévôt concernant l'article de loi sur l'incurie. Il est fait mention qu'un Conseiller Ducal ou un maire doit répondre promptement à toutes sollicitations émanant du Conseil Ducal. Or, dans les preuves, on ne voit que des sollicitations émanant d'un Conseiller Ducal ... rien qui ne laisse à penser que c'est la majorité du Conseil Ducal qui sollicitait Lexibur.
En conséquent, l'article sur l'incurie ne s'applique pas dans son cas, et il était en droit de ne pas répondre à ces sollicitations sans appui du Conseil derrière.


Je crois que j'ai dit ce qu'il y avait à dire à ce sujet, si la procure ne peut prouver qu'il y avait une majorité de Conseillers Ducaux pour cette sollicitation au moment des faits, donc s'il ne possède pas un document scellé, Lexibur doit être relaxé. Cependant, je tiens à préciser que si l'article précise "émanant du Conseil Ducal", c'est pour que les demandes faites aux maires ou aux autres Conseillers Ducaux soient sérieuses, puisque souhaitaient par une majorité de Conseillers Ducaux .. et non des demandes légères sorties de la tête d'un seul Conseiller Ducal.


Enfin, j'aimerais qu'il soit dit à Pénélope et à Zoyas, qu'envoyer un courrier à la personne qu'on souhaite solliciter .. ça ne mange pas de pain .. de plus cela évite de parler dans le vide et de paraître ridicule.


*Il recula de quelques pas, pour laisser la place aux autres témoins.*

L'accusation a appelé Zoyas à la barre

euh la zo elle a répondu hein *siffflote*

Zoyas a écrit:

La jeune femme se présenta au moment où on l'appela. Elle avait écouté attentivement les paroles de celui qui l'avait traitée de conasse en taverne, devant témoins, et qui était d'une mauvaise foi si évidente qu'elle en était abasourdie.
Lorsque son avocat, qui aurait aussi mieux fait de se faire tuer par ceux qui l'avaient enlevé, parla, elle fit un signe de dénégation de la tête, se disant que décidément, les avocats n'étaient plus ce qu'ils étaient.
Elle s'adressa à qui de droit :

Bonjour,
Je viens ici pour exposer les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Le 09 septembre, Dame Pénélope de Barsac est allée à la rencontre du maire de Valence dans le bureau de liaison Ost/mairie dédié à cette ville, lui demandant de s'y présenter.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-de-liaison-entre-les-colds-et-les-mairies-f185/valence-t15124.htm
Le 16 septembre, le capitaine, ayant vu Lexibur par MéSaNge, lui demande à nouveau de s'y présenter, et m'informe qu'elle lui a demandé vainement à plusieurs reprises de lui donner les noms des miliciens.

Le 22 septembre, je me rend dans la salle de liaison Prévosté/mairie où je demande à Lexibur de nous remettre les noms et nombre de miliciens.

Le 23 septembre, dans la salle ost/mairie, Pénélope de Barsac lui demande à nouveau explicitement de bien vouloir donner la liste des miliciens embauchés.
Cette liste est tenue à jour dans la salle dédiée aux relations préosté/mairie ici :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-de-liaison-f99/miliciens-de-valence-t18819-15.htm

Cette salle était absolument bien connue du sieur Lexibur, puisqu'on y voit clairement qu'il y a noté ses rapports de miliciens, comme l'a demandé le conseil ducal dans son entier lors de sa mise en place au moment où était prévôt Plumedange.
Notons que cette dernière a également mis en procès lors de son mandat le maire Nopus pour les mesme faits que ceux reprochés au sieur Lexibur actuellement, et que ce procès faisant grand bruit, il était su de tous les maires que le conseil ducal dans son entier, par l'intermédiaire des membres des colds, la réclamaient de façon journalière.

Le 25 septembre, le Capitaine ouvre une salle pour débattre des suites à donner concernant le refus de Lexibur de coopérer en nous fournissant cette liste.
Suite à cette discussion, et étant donné qu'un procès pour les mesmes faits est ouvert à l'encontre d'un autre maire, il a été décidé de monter également un dossier, regroupant les différentes preuves.
Le 26 septembre, moi, Zoyas d'Azayes, Prévôt, j'ai monté le dossier en y mettant toutes les preuves des demandes du capitaine ainsi que la mienne.
J'ai également informé, le mesme jour, au sieur Lexibur par lettre que le duché lançait un procès.
Au lieu de répondre à cette lettre, cherchant à comprendre pourquoi, si tant est que les nombreux rappels ne lui aient mis la puce à l'oreille, il a débarqué dans mon bureau le 27 septembre, afin de m'y insulter, moi, et le conseil ducal dans son entier. A ce moment là, le procès n'avais pas encore débuté, et, malgré les insultes proférées à mon encontre, j'ai bien voulu discuter avec le conseil ducal du bien fondé de cette mise en procès, ce que je lui ai répondu clairement en ces termes : "Enfin, je me suis permise de rapporter vos propos à l'organe des colds pour voir si vostre dossier pouvait estre ré étudier, mais je vous demanderais de bien vouloir ne pas estre ordurier en ma présence, sinon je ne vous respecterais pas plus que vous ne le faites actuellement". (je passe sur ses propos que la décense m'incite à ne pas vous révéler, mais que j'ai déjà donné à la procure)
Le mesme jour, soit le 27 septembre, je suis donc allé mener le dossier devant les membres des Colds, afin de ré étudier son cas. Toujours ce jour, avant que le procès ne soit lancé, le Gouverneur en personne est allé lui parler pour tenter une médiation, qui a été refusée par le maire, Lexibur.
Pour toute réponse à ma tentative d'apaisement, et au lieu d'accepter que son dossier soit à nouveau étudié avant la mise effective en procès, pour une éventuelle médiation, il m'a à nouveau insulté, et a clairement dit entre autre devant témoins : "mais je nage en plein délire!!

v'la qu'elle affirme ca connerie !!!"

La médiation proposée a donc été clairement refusée par le sieur Lexibur.
Le procès a donc été lancé, au motif d'incurie, puisque depuis le 15 Juillet le conseil ducal en son entier, par l'intermédiaire des membres de l'Ost et de la prévosté, demande la liste des miliciens.

*Se taisant alors, ayant donné tous les faits depuis le début, chronologiquement, elle regarda le procureur pour savoir si ce dernier avait des questions.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le Juge, le témoignage de Dame Zoyas ne peut que confirmer l'accusation d'Incurie !
Que la défense cherche à noyer le poisson est de bonne guerre de prétoire, certes mais, en la matière, le comportement de l'accusé qui, ayant appris sa mise en accusation, a commis l'infâme crime de piller la caisse de la Mairie dont il a la charge, ne peut nullement m'encourager à la mansuétude.
Je demande à la Cour de condamner le Sieur Lexibur à la torture en place publique, à 10 jours de prison et 500 écus d'amende...
Que la canaille comprenne enfin qu'elle n'a pas la Loi pour elle en Lyonnais-Dauphiné !!

Chef d'accusation requalifié en Troubles à l'Ordre Public

Verdict : Coupable
Peine : 1 jour de prison + 10 jours de TIG

Citation :

/* Après les dossiers d’Iram et de Vrael, cette affaire, qui en annonçait une autre était une des plus épineuses que Tenshi est eu à s’occuper. Il s’attacha toutefois à ne pas penser à la future affaire sur le vol des fonds de Valence pour se concentrer uniquement sur l’affaire d’incurie. */

En ce jour du 15 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Lexibur.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé du grave crime de Haute Trahison au motif d’incurie pour non transmission de la liste journalière des miliciens embauchés par la ville de Valence.

Prendre la mesure de cette affaire n’est pas chose aisée. Ce qui est certain, c’est que messire Lexibur a délibérément refusé de fournir la liste des miliciens et ce, en pleine connaissance des attentes de la Prévôté et du Capitaine. De plus son attitude envers Dame Zoyas, Prévôt, reste inqualifiable.

Toutefois, l’accusation et à fortiori, une condamnation, au motif d’incurie sont basées sur un refus de répondre à une sollicitation du Conseil. Hors, aucun écrit officiel ni déclaration, publique ou non, du Conseil ne peut être clairement établie. Si il apparaît évident et de l’aveu même de l’accusé, qu’il à refusé de se plier à une injonction du Prévôt et du Capitaine, cela n’en fait pas pour autant une sollicitation officielle du Conseil et ce, même si les différents Conseillers Ducaux ont pu se retrouver consultés de manière informelle à postériori de la mesure décidée par Dame Plumedang, prévôt du moment et messire Licenscar.

Au vu des éléments, nous ne pouvons prononcer une condamnation au motif de Haute Trahison. Cependant, l’attitude et les choix inconsidérés de messire Lexibur ont clairement mis en péril la sécurité du Duché en jetant un doute sur la gestion des effectifs des forces de défense. Il a ensuite aggravé son cas en insultant publiquement notre Prévôt. Ces agissements ne resteront donc pas sans réponses.

En conséquence, nous requalifions le chef d’accusation en Trouble à l’Ordre Public et en déclarons messire Lexibur coupable. Nous le condamnons à purger une peine de prison de 1 jour.

En outre nous le condamnons à effectuer 10 jours de travaux d'intérêts généraux dans les mines du Duché dont la preuve (screen des salaires) devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.

Ces TIG sont à effectuer sous un délai de 1 mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Messire Lexibur, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.

/* Tenshi frappa le bureau de son marteau en ayant déjà à l’esprit la prochaine fois qu’il le reverrait en ces lieux. */

Ainsi soit-il.

merci pour le verdict !!!! Tu viens d'apporter de l'eau au moulin de Nopus...

Les avocats c'est pas fait pour rien. Quand ils ont de bons arguments, on les écoute.

Citation :

Toutefois, l’accusation et à fortiori, une condamnation, au motif d’incurie sont basées sur un refus de répondre à une sollicitation du Conseil. Hors, aucun écrit officiel ni déclaration, publique ou non, du Conseil ne peut être clairement établie. Si il apparaît évident et de l’aveu même de l’accusé, qu’il à refusé de se plier à une injonction du Prévôt et du Capitaine, cela n’en fait pas pour autant une sollicitation officielle du Conseil et ce, même si les différents Conseillers Ducaux ont pu se retrouver consultés de manière informelle à postériori de la mesure décidée par Dame Plumedang, prévôt du moment et messire Licenscar.

Trouve moi un écrit qui oblige que toutes les sollicitations doivent faire l'objet d'un écrit ...Un ordre émanant du prévot et du capitaine sont des injonctions officielles et le Conseil n'a pas besoin d'être consulté à tout bout de champ...

Ta décision est un déni de justice....

Je suis encore souverain sur mes décisions pendant quelques jours. J'ai aucune explication à te fournir. Tu changes de ton et tu gardes tes grandes phrase sur le déni de justice.

Ensuite, la démonstration de Phelim était bonne. L'incurie parle d'une injonction du Conseil. La Cap et le Prévôt ne représentent pas le Conseil. Phelim a joué sur une faille dans la formulation et il a eu raison de le faire. Cette article est mal foutu. Y'a un moment donné ou il faut pas condamner bêtement les gens alors que la défense tenait debout. Le Conseil, donc nous, n'avons pas mis les formes.

Fin du débat et maintenant on se concentre sur le prochain.

Citation :

J'ai aucune explication à te fournir

ah bon ? Je croyais que nous travaillions en équipe...Mais si tu dis que tu es le "Chef"...alors ...Je te rappelle que je ne voulais pas du procès Nopus pour le même motif car il ne tenait pas la route par manque de preuves et que tu as insisté pour que je le lance, je te cite :

Citation :

Peut-être. Mais le fait est, qu'en état de siège, il est accusé d'avoir sciemment désobéi au Conseil en refusant de se plié à des mesures d'urgences. Le procès doit avoir lieu justement pour qu'il explique son attitude. Sinon, c'est la porte ouverte à des maires qui ne se préocupe pas des demandes du Conseil Ducal, en pire en temps de crise.

On travaille en équipe Font. Presque pour tout ce qui concerne la justice.

Sauf qu'au final, quand je rend un jugement, c'est moi qui en prend la responsabilité et c'est à moi qu'on le reprochera si c'est cassé en appel, "injuste", trop gentil etc... Pas à toi. Personne ne te reprochera jamais une de mes décisions finale. Donc en vertu de ça, et pour ce qui est d'un jugement, je ne rend des comptes à personne si ce n'est au Gouverneur.

Jugement noté pour le suivi des peines
je classe