LY//Haute Trahison - Anne_blanche [17/09/1458] [COUPABLE] ARCHIVE

La fiche




Les faits :

Dame Anne_blanche alors qu'elle était maire de Vienne n'a pas cru bon verser la troisième et dernière tranche des impôts dans la limite qui était fixée, soit le 8 septembre 1458, comme il en a été établi :

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

Elle est donc accusée de haute trahison pour incurie, selon la loi :


o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.


Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Dame Anne_blanche,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour incurie, vous comparaitrez donc sous le chef d'inculpation de haute trahison.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Prévôt des maréchaux

[HRP Plusieurs choses suite à une discussion avec la joueuse de Anne à sa demande :

- Elle a des problèmes pour accéder au tribunal IG, d'où le fait que le perso ne soit pas venu témoigner dans je ne sais plus quelle affaire d'impôts cet été. Du coup il faudrait passer par un procès public.

- Pour des questions de cohérence, il faut attendre le résultat d'un RP en cours qui risque d'influer sur la suite du perso et donc du procès.

C'était pour signaler que ça ne trainait pas juste pour le plaisir ]

[Cela en est où tout ça, parce que je veux bien qu'il y ait des contraintes avec un problème IG, en attendant, même s'il y a procès public en gargote, il faut qu'il y ait un lancement de procédure IG pour débuter le tout... et même si je comprends bien que l'on veuille essayer de jouer un maximum RP possible, faut pas oublier non plus qu'en justice on ne peut pas non plus faire trop grande exception sous peine de léser les autres joueurs qui à sa place n'aurait pas cette "chance" de voir leur procès différés pour raisons RP... surtout que pour des raisons RP également, le procès se fait pour Haute-Trahison, et je pense qu'avec une accusation de ce type - toujours en terme de RP et de réalisme - on ne se permettrait pas d'attendre qu'un accusé accouche, se blesse, se tue, se casse une jambe, attrape un rhume ou autre pour lancer le procès et la traîner devant un tribunal.]

[Personnellement, si les joueurs qui se sentiraient lésés venaient me demander un délai pour finir un RP visible par tous et qui va influer sur le déroulement de la mise en procès, c'est sans problème ^^
Justement, en terme de réalisme, on ne peut pas lancer un procès à un personnage qui en même temps est en train de se faire saigner à blanc par 4 malandrins et qui y passe... du coup quoi ? on oblige le joueur a ressusciter son perso alors qu'il n'en a aucune envie pour finir un procès qui de toutes façons ne servira à rien ? Ce n'est qu'un exemple, je précise.

Bien entendu que si le RP démarre après, c'est le procès qui a la priorité, mais si le RP est déjà entamé...

Le seul risque ce serait que le perso accusé en profite pour mettre les voiles et là... bah des mauvais joueurs, y en aura toujours, on n'y peut pas grand chose.

Je viens de rentrer donc je n'ai pas croisé la joueuse en question, je tache de voir où ça en est demain ]

[Je viens d'avoir une "conversation" avec la joueuse de Anne_Blanche, très courte car je n'aime pas gérer les choses de manières HRP ni faire de favoritisme et encore moins les "leçons", donc je vous laisse libre de décider, mais je trouve ça vraiment très moyen comme fonctionnement, qu'on aime le RP d'accord, mais de là à donner plus d'avantage à ce qui en font plutôt qu'aux autres, j'y suis opposé.... après tout rien n'empêche quelqu'un de dire "j'ai un RP en cours" et de faire poireauter le fonctionnement de la justice un mois ou deux, voir six mois et là "boum" pas de procès puisque prescription.

La justice RR est doit n'être faite que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux)]

[ Oulà, si j'avais su, j'aurais pas venu... :)

Euh... pour répondre dans l'ordre...

L'intervention en hrp a été motivé par le fait que la joueuse de anne a des problèmes d'accés au tribunal IG, je vois mal comment je pouvais en parler autrement qu'en hrp. Après, suite à ce problème et à une direction vers le procés rp, il est vrai que mon côté rpiste, qui apparemment est problématique, a de suite vu le problème de cohérence qu'elle soulevait. Scusez, question d'habitude, j'avoue que j'ai une petite faiblesse pour la cohérence sans la pousser à l'extrème mais j'aime bien...

Je ne vois pas bien où est le favoritisme et pourquoi j'en ferais spécifiquement pour ce perso que sacha a du croiser deux fois ou pour cette joueuse à laquelle j'avais du parler une fois auparavant pour des questions d'accès à un forum. Comme dit dans mon précédent post, je l'aurais fait pour d'autre de la même manière.

Pour ce qui est des leçons... je ne pensais pas donner de leçon, je pensais juste développer un point de vue, je n'oblige personne à adhérer, désolée de m'être exprimée maladroitement au point que vous l'ayez pris comme tel.

Après oui, effectivement, j'aime le Rp, je pensais d'ailleurs que les royaumes renaissants étaient un jeu de rôle. D'ailleurs les lois sont toutes rp il me semblait aussi... du coup si on le met de côté, on va avoir un petit problème ^^
Après il n'a jamais, je dis bien jamais, été question de retarder le procès indéfiniment, et certainement pas de la durée dont vous parlez. De la façons dont on m'a présenté les choses, à moi la joueuse, c'était l'affaire de quelques jours, du coup je ne voyais pas d'inconvénients majeurs à décaler un peu.

Malheureusement, parce que des jours comme aujourd'hui et vu l'ampleur que ça prend je le regrette, je suis très loin d'avoir la méfiance de mon personnage, et parce que c'est un jeu, j'essaie de faire en sorte que tout le monde y trouve à peu près son compte malgré les contraintes diverses et variées. Après si d'autres joueurs abusent de la situation, bah je n'y peux pas grand chose non plus.

Donc là, je me retrouve coincée entre une joueuse qui ne tient pas compte de l'Ig et vous qui ne voulez pas tenir compte du RP... Je fais au mieux mais à part jongler avec des loukoums en chantant la traviata, ce qui n'arrangera pas grand chose, je vois mal comment m'en sortir.

Donc là présentement, normalement, le personnage de anne va se soumettre à un procés IG, vu ses problèmes d'accés, je pense qu'il faudra se contenter de témoignages qui n'apparaitront pas au tribunal, parce que je ne vois pas comment régler autrement ce problème là.

"l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux)"
Juste pour dire que je suis d'accord avec ça, en dehors du fait que je doute fortement que la majorité soit rpiste, cf les nombreuses visites qu'ont reçu votre personnage et le mien au tribunal Mais comme déjà dit, il n'a jamais été question de renvoyer cette mise en procès a plus de quelques jours et donc je ne voyais pas en quoi cela pourrait léser d'autres joueurs ou la justice en cours sur les RR. ]

LJD Sacha a écrit:

[ L'intervention en hrp a été motivé par le fait que la joueuse de anne a des problèmes d'accés au tribunal IG, je vois mal comment je pouvais en parler autrement qu'en hrp. Après, suite à ce problème et à une direction vers le procés rp, il est vrai que mon côté rpiste, qui apparemment est problématique, a de suite vu le problème de cohérence qu'elle soulevait. Scusez, question d'habitude, j'avoue que j'ai une petite faiblesse pour la cohérence sans la pousser à l'extrème mais j'aime bien... ]

[Non, non, ne vous excusez pas, ce n'est pas à propos de vous que je rouspète légèrement, bien au contraire. Le problème en lui-même vient de ce qu'on appelle cohérence RP, parce que l'on peut un peu la prendre dans tous les sens et comme cela nous arrange (moi compris), et que cette idée de cohérence dépend aussi du point de vue de chacun. Par exemple:

• Du point de vue que vous avez choisi, Sacha ne lance pas le procès car Anne serait souffrante-blessée, je ne sais, et que selon vous, la cohérence voudrait que l'on n'emmène point au tribunal une personne dolante.
  
• Si je prends ce que mon personnage sait, c'est-à-dire rien de la situation ni du lieu où Anne se trouve, que voit-il? Qu'il y a eu plainte lancée mais que le procès n'a pas débuté et il se questionne sur la raison de ce "retard". Est-ce que Sacha a une bonne raison de retarder l'ouverture? Que sait-elle de plus que lui? Voilà le genre de question qu'il peut se poser.
  
• Si je prends ce que moi joueur je sais sur le RP d'Anne, je sais qu'elle ait à un RP de chasse et qu'elle est enceinte de son défunt mari... Kernos ne faisant pas partie de ses intimes, lui ne sait rien de tout cela.
  
• D'un point de vue RP maintenant, comment doit-on considérer la mise en accusation du Procureur? Une convocation au tribunal? La lecture en début de procès? Selon le point de vue que l'on adoptera, la situation et les réactions RP vont se modifier également, puisque si l'on adopte la première solution, on peut considérer que l'accusation a été portée à la demeure de Anne, que ses gens vont la prévenir sur le lieu de chasse, ou bien que ceux si sont déjà au courant et donner l'état de leur maîtresse au tribunal... Si la deuxième est adoptée, une autre réaction est possible encore.
  
• Autre chose encore, tout aussi possible au niveau cohérence, c'est que l'état de Anne l'empêchant de la rendre à ce procès, c'est son avocat ou un représentant qu'elle aura dument nommé pour parler en son nom peut être convoqué aussi à sa place, ou encore qu'elle peut être jugée par coutumance chose qui se fait à l'époque.

Il existe encore plein de points de vue et de solutions différentes possibles si on souhaite jouer la cohérence RP, il n'y en a pas une à mes yeux qui soit plus juste que les autres, toutes sont possibles... Mais à ce moment, autant faire de la cohérence du début à la fin, quand on la demande, parce que là, comment savez-vous que Anne est souffrante? Est-ce le personnage qui a envoyé une lettre à Sacha? Un proche d'elle qui est venue prévenir le Procureur? Ou bien est-ce parce que la joueuse est venue vous trouver pour vous expliquer la situation? De même du côté d'Anne, si elle-même - ou plutôt sa joueuse - souhaite la cohérence RP pour le procès, je trouve étrange que sa marionnette alitée sans doute participe aux débats de l'AN ou ailleurs... Après il reste l'argument du temps RP/IRL dont l'on fait également ce que l'on veut selon les besoins du moment et qui pose encore problème si on veut jouer dans la cohérence.

Personnellement, j'ai horreur que le HRP vienne influencer mon RP et la décisions et actions de mon personnage, une des raisons pour laquelle je n'utilise quasiment plus MSN, d'où mon petit message d'hier.]

LJD Sacha a écrit:

Je ne vois pas bien où est le favoritisme et pourquoi j'en ferais spécifiquement pour ce perso que sacha a du croiser deux fois ou pour cette joueuse à laquelle j'avais du parler une fois auparavant pour des questions d'accès à un forum. Comme dit dans mon précédent post, je l'aurais fait pour d'autre de la même manière.

[Je parle de "favoritisme" général, pas spécifiquement pour un personnage ni en ce qui vous concerne, mais la tendance que l'on accorde plus de droits au joueur faisant du RP qu'aux autres... quand il s'agit de favoriser la vie RP en général, je n'ai rien contre, mais là il s'agit de Justice et cela me pose problème car là on touche à l'équité entre joueur et l'équité du jeu, sujet qui me rend bien plus frileux étant donné que quelque part, on s'arroge ici le droit de juger la qualité de jeu des gens... et même si je ne suis pas un adepte des tamagos, je trouve cela injuste, en tant que personne, que l'on soit plus indulgent envers un rôliste qu'envers un joueur préférant l'aspect gestion ou le côté mon petit poney.]

LJD Sacha a écrit:

Pour ce qui est des leçons... je ne pensais pas donner de leçon, je pensais juste développer un point de vue, je n'oblige personne à adhérer, désolée de m'être exprimée maladroitement au point que vous l'ayez pris comme tel.

[Cette remarque n'était pas contre vous, mais suite à l'agacement que la joueuse d'Anne a fait naître en moi suite à cette micro conversation. Je comprends parfaitement votre point de vue, mais ne peut totalement y adhérer parce que là, tant que mon personnage est juge, moi joueur suis tenu de respecter la Charte du Juge]

LJD Sacha a écrit:

Après oui, effectivement, j'aime le Rp, je pensais d'ailleurs que les royaumes renaissants étaient un jeu de rôle. D'ailleurs les lois sont toutes rp il me semblait aussi... du coup si on le met de côté, on va avoir un petit problème ^^

[Dans ce jeu, il y a l'IG et le RP... certains les opposent, préférant l'un des aspects pour en délaisser l'autre, personnellement j'essaye de concilier autant que possible les deux, car sans base de l'IG, et bien le RP serait bien différent à ce qu'il est à présent... et qu'une bonne partie des actes RP que nous connaissons n'existent que parce qu'il y a eu acte IG à la base... c'est l'éternel débat]

LJD Sacha a écrit:

Après il n'a jamais, je dis bien jamais, été question de retarder le procès indéfiniment, et certainement pas de la durée dont vous parlez. De la façons dont on m'a présenté les choses, à moi la joueuse, c'était l'affaire de quelques jours, du coup je ne voyais pas d'inconvénients majeurs à décaler un peu.

Malheureusement, parce que des jours comme aujourd'hui et vu l'ampleur que ça prend je le regrette, je suis très loin d'avoir la méfiance de mon personnage, et parce que c'est un jeu, j'essaie de faire en sorte que tout le monde y trouve à peu près son compte malgré les contraintes diverses et variées. Après si d'autres joueurs abusent de la situation, bah je n'y peux pas grand chose non plus.

[Voilà pourquoi j'ai dit que je vous laissé libre de gérer cette histoire à votre convenance malgré tout, même si pour ma part j'aurai pris une autre issue]

[quote="LJD Sacha]Donc là, je me retrouve coincée entre une joueuse qui ne tient pas compte de l'Ig et vous qui ne voulez pas tenir compte du RP... Je fais au mieux mais à part jongler avec des loukoums en chantant la traviata, ce qui n'arrangera pas grand chose, je vois mal comment m'en sortir.[/quote]

[Alors là, je vous arrête tout de suite, je tiens compte du RP, voilà justement pourquoi Kernos s'étonne qu'il n'y ait pas procès parce que de son point de vue, il n'y a aucune raison qu'il y ait pareil retard, donc merci de ne pas faire de "jugement" hâtif à ce sujet... en revanche vous voir jongler avec des loukoums en chantant la Traviata, j'avoue que cela me rend très curieux.]

LJD Sacha a écrit:

Donc là présentement, normalement, le personnage de anne va se soumettre à un procés IG, vu ses problèmes d'accés, je pense qu'il faudra se contenter de témoignages qui n'apparaitront pas au tribunal, parce que je ne vois pas comment régler autrement ce problème là.

"l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux)"
Juste pour dire que je suis d'accord avec ça, en dehors du fait que je doute fortement que la majorité soit rpiste, cf les nombreuses visites qu'ont reçu votre personnage et le mien au tribunal Mais comme déjà dit, il n'a jamais été question de renvoyer cette mise en procès a plus de quelques jours et donc je ne voyais pas en quoi cela pourrait léser d'autres joueurs ou la justice en cours sur les RR. ]

[En effet, la majorité des joueurs ne sont pas des rôlistes, voilà pourquoi nous sommes obligés de jongler avec oeufs en permanence en matière de justice, parce qu'un RPiste doué pourra défendre et faire croire n'importe quoi avec sa plume si on ne se base que sur l'aspect RP du jeu, alors qu'un autre moins bon rôliste ou tamago se retrouvera lésé si on ne prend que cet aspect là... Mais ça... je dirai que c'est le problème entier de ce jeu sans règles... Regarder le cas que nous avons ici, la plainte a été portée le 17 septembre, le personnage Anne est encore au 15 septembre et aujourd'hui nous sommes le 28 septembre... on peut toujours essayé de jouer au plus près de la cohérence, mais ce n'est hélas pas toujours - à vrai dire très rarement même - possible et là nous joueurs sommes obligés de nous placer en arbitre... alors que cela n'est en rien notre rôle ... qui sommes-nous pour juger de l'intérêt du jeu d'untel et untel, et de trancher?

Maintenant, si vous estimez que je vous mets la pression, n'hésitez pas à me le dire, ce n'est pas du tout mon but en intervenant ici]

Citation :

En ce jour du 30 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de Dame Anne_blanche.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'incurie pour avoir refusé durant votre mandat de bourgmestre à la mairie de Vienne de verser le dernier tiers des impôts au duché avant la date limite fixée au 8 septembre de l'an 1458 comme précisé par le texte suivant :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

https://2img.net/r/ihimizer/img410/4245/sceauurbs23lb.gif

vu l'article de loi sur l'incurie, clairement rappelé dans l'annonce précédemment lue mais dont je vais refaire lecture :

III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de haute trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

J'ai une hésitation pour le témoin... le Cac ?





[hrp je ne vais pas relancer le débat parce qu'il a déjà été très long, sans compter les discussions extérieures au forum avec la joueuse d'Anne qui m'a légèrement arraché le bras alors que je tendais une main, c'est juste pour savoir si moi je peux avoir un délai pour les loukoums, parce que 3h de jonglage, je suis pas sure d'être au point ]

Le CaC actuel ou bien l'ancien Gouverneur je pense

[Vous avez un délai pour les loukoums, pour clore le conseil je pense que ça devrait être un beau final. Je m'excuses pour la tournure qu'à pris cette histoire]

Témoin de l'accusation : Bounette

[Finalement il semblerait qu'elle ait réglé son problème d'accés au tribunal IG, du coup tout sera la bas ... ]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire Juge, Dame Procureur,

Je tiens, dès l�ouverture, à signaler que j�ai accepté, alors que rien ne m�y obligeait, de faire demi-tour alors que je me rendais en mes terres berrichonnes pour comparaître devant vous. Si cela ne saurait changer le fond du dossier, je désirais malgré tout attirer votre attention là-dessus.

Au demeurant, qu�avons-nous dans ce dossier ? Une accusation d�incurie. Je voudrais définir avec vous l�incurie, que vous puissiez juger en pleine conscience. L�incurie est synonyme d�abandon, d�absence de soin, de négligence. Mais qui, ici, oserait m�accuser d�abandon ? Avez-vous consulté ne serait-ce qu�un habitant de Vienne pour voir s�il s�est senti abandonné par mes actes ? Et même, pour aller plus loin, je réfute totalement l�idée de négligence : C�est en mon âme et conscience que j�ai décidé de ne pas régler l�intégralité de ce qui était réclamé aux viennois.

Pourquoi ai-je refusé ? La réponse tient en trois points :
Premièrement, 29 écus, c'est inciter les gens à se débarrasser de leurs champs, provoquant une baisse progressive de l�assiette fiscale, mettant par la même occasion gravement en danger l�équilibre du Duché.
Deuxièmement, je crois que le Conseil Ducal est composé d'élus ayant perdu tout contact avec la base des habitants, ces derniers ayant le sentiment que l�argent est jeté par les fenêtres, surtout après les erreurs manifestes ayant entraîné des pertes de niveau dans nos mines. Si, au moins, ces impôts permettaient de maintenir le prix de rachat des céréales, mais ce n�est pas le cas ! C�est même l�inverse que l�on constate. Le Duché n�a-t-il pas d�autre moyen que d�ainsi aspirer toute l�énergie des mairies et donc, directement, des habitants ?
Troisièmement, Vienne a, par son plan mines et son plan cochons, - plans entièrement financés par la Mairie, je le rappelle - fait gagner de l'argent au Duché. Je me tiens à la disposition de la Cour pour expliquer en quoi consistent ces plans.

J�ajouterai que Vienne a toujours répondu "présent" quand il s'agissait d'avancer de l'argent, lorsque le Duché était presque en cessation de paiement. Et les impôts, au lieu de payer en 3 fois, j'ai versé en une seule fois la somme que j'estimais raisonnable, c'est à- dire 20 écus par champ et par échoppe, dès la mise en recouvrement.


Si, malgré tous ces points, on m�accuse encore d�incurie, alors je voudrais dire que je revendique ce choix de protection des habitants m�ayant directement désignée pour les mener vers une prospérité toujours plus grande. Si ce choix, aujourd�hui, était à refaire, je le referais sans hésiter. Ma fidélité envers les Viennois est plus forte que les menaces de procès. Si ce procès permet de mettre fin au régime honteux auquel les Mairies sont soumises, alors je suis fière de me trouver ici et, Messire Juge, je vous le dis droit dans les yeux, j�assume mes actes et il faudrait que vous eussiez eu la volonté affirmée, avant même l�ouverture de ce procès, de me condamner pour ne pas ouvrir les yeux sur ce qui se joue ici. Tant et si bien, je vous le dis sans hypocrisie, que j�irai me pourvoir en Cour d�Appel si votre verdict n�est à la hauteur de la pièce se déroulant dans cette salle. Ils seront sans aucun doute sensibles aux données extra-judiciaires que vous et moi connaissons et qui, que vous et moi connaissons et qui, je l'imagine sans peine, pourraient influencer sur la nécessaire objectivité d�un Juge.

La défense a appelé Myao à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Myao s�avance à la barre.

Messire Juge, Dame Procureur,

Je suis Myao de Villanelle, Doyen de l�Institut d�Etat et échevin à Vienne. J�ai aussi été Bourgmestre de notre belle cité.
Je viens devant vous aujourd�hui pour rendre compte des qualités de Dame Anne comme gestionnaire de la mairie de Vienne, dont j�ai été témoin pendant longtemps et que j�admire, n�ayant pas été moi-même aussi efficace lors de mes deux mandats.

Elle possède une qualité que peu de Bourgmestres, et oserais je dire, que peu de Conseillers Ducaux, ont, une vision sur le long terme. Sa gestion, durant de longs mois à la mairie de Vienne, n�avait pour but que le bien être des viennois ainsi que le bon fonctionnement du Duché, dont dépend directement l�évolution de tous les dauphinois.
Vienne fût longtemps, dans notre Royaume, une des seules villes sans impôts. Attirant ainsi de nombreux voyageurs désirants y vivre. Hélas, l�imposition devient de plus en plus lourde et les viennois quittent la ville. Dame Anne, avec l�aval du conseil municipal, a toujours fait en sorte que les impôts acquittés par nos concitoyens soient le plus bas possible, la mairie payant elle-même une grande partie des sommes demandées par le Duché.
Dame Anne nous a fait part de sa volonté de ne pas payer le reste dû. Une grande majorité du conseil la soutenait et je m�étonne de ne pas voir plus de conseillers présents à ce procès.

Je rappellerais, comme elle l�a fait, l�importance du plan mine, mis en place à Vienne et copié depuis par d�autres villes dauphinoises, pour le bien financier du Duché.

Vous l�accusez d�Incurie ! Quelle ironie ! C�est tout le contraire, elle ne mérite pas ce qualificatif.
« Abandon, absence de soins » : elle travaille sans relâche, remplaçant les conseillers absents, conseillant les nouveaux arrivants, se rendant tous les jours en taverne municipale pour expliquer la politique économique de notre ville et orienter vers telle ou telle culture pour un bon équilibre du marché.
« Négligence » : les finances de la mairie n�ont jamais étés en aussi bon état, le marché, que nous voulons fort, ne s�est jamais aussi bien porté.
La gestion économique de Dame Anne est exemplaire et son attachement aux viennois et au Duché ne peut être raisonnablement mis en défaut.

Je tiens aussi à porter à votre attention l�état de Dame Anne. Elle est enceinte et il serait contraire aux préceptes d�Aristote, et cruel pour l�enfant qu�elle porte, voire dangereux étant donné l�insalubrité qui y règne, que de la condamner aux geôles.

Je fais donc appel à votre bon sens et à votre bon jugement.

Myao salue d�un signe de tête le Juge et le Procureur puis adresse un sourire à Dame Anne pour lui signifier son soutien et son amitié avant de se retirer et d�aller s�asseoir dans la salle.

La défense a appelé Tazspike à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Taz arriva apres le doyen de l�université il allait a peu pres dire la meme chose qu�elle

Bonjour mr le juge
Je suis tazpike seigneure de Pierrelatte maire de vienne actuel

Vous accusé damme anne d�incurie, absence de soin, négligence , en somme ; hé bien dans ce cas précis j�aimerais savoir qui en est coupable , la personne qui c�est battue sans cesse pour sa ville refusant de faire payer plus d�impôts qui devienne a chaques fois plus colossaux ou, et pour l�avoir vu après avoir repris la mairie un duché qui au départ calcul l�impôts sur ses dépenses prévue et laisse plus de 1500 écus de retard d�achats au conseil suivants ou une ville comme vienne n�as eu aucun soldats soldés depuis mai
A ce demander ou est passé l�argent réclamer sur les impôts pour ses rachats

Mais c�est un maire compétent que l�ont accuse pour avoir voulut montré a sa manière que les villes attendait aussi que les conseiller ducaux et le duché attend qu�il fasse leurs travails correctement que de trouver l�argents nécessaire dans la poches des habitants , toujours plus et de ne pas l�utilisé comme annoncer au départ allait lassé les gens
A mes souvenir l�unanimité des échevin s�étant exprimé était d�accord sur sont action le duché ne prenant pas en compte les effort de la ville pour sont bien financier mais le faisant pour d�autre ville en tout cas même si cela ailleurs n�as pas été concluant c�était porté en faveur d�aide a ces plan (mines )
Et pour finir car il y en aurait tant a dire, je trouve vraiment navrant que dame anne ai su a peine quelquesheures après que je paye le soldes des impôts (761 ecus) qu�elle serrait mis en proces de façon peut etre, d'etre sur d�avoir l�argent avant

Taz salua le juge et s�en retourna dans la salle

L'accusation a appelé Bounette à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bounette avait été surprise de recevoir une convocation au tribunal,sachant qu'elle n'avait plus un dossier en cours.

Elle avança à la barre combien de fois était elle venu en ces lieux surtout du temps de Dame Vilya

Messire Juge, Dame Procureur,

Je pense que si je suis ici c'est en temps que Commissaire du Commerce ?

Je relate les fait rapidement

voilà ,en étant nommer commissaire au commerce, j'ai constaté le refus de Dame Anne_blanche de finir de régler les impôts de sa ville .

Je n'ai eut aucune discussion avec elle à ce sujet et ne peut me permettre d'émettre mon opinion sur ses raisons .

Vous avez un dossier complet dans vos mains que la justice soit faite

Super... ça c'est du témoignage de l'accusation...

Citation :

*Le procureur se retint de justesse de lancer un regard dépité au témoin de l'accusation et se leva pour reprendre la parole*

Votre honneur,

Il ne me semble pas que quiconque ici ait accusé la dame de Culan d'avoir mal géré la mairie de Vienne dont elle avait la charge. Il ne me semble pas non plus qu'il soit question des projets annexes qui ont été menés par elle comme le plan mine ou autre.

Sa définition de l'incurie est certes assez juste mais elle ne l'applique pas au point pour lequel nous sommes ici. Négligence effectivement, mais pas envers la mairie de Vienne comme l'accusée le présente, appuyée par ses témoins, mais bien envers le duché.

A cette définition, j'ajouterais celle qui nous occupe plus particulièrement, que j'ai rappelé dans l'acte d'accusation et qui est mentionnée dans le coutumier du Lyonnais-Dauphiné, article III.4.a.ii : Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Il est très clair, et personne ici n'a cherché à nier que, durant son mandat, l'ancien maire de Vienne a clairement refusé de répondre à la sollicitation du Conseil Ducal réclamant le paiement total des impôts.

Que le conseil municipal de l'époque ait semblerait-il approuvé ses idées est certes une bonne chose... pour elle. Cependant, la question a été également débattue en d'autres lieux avec d'autres interlocuteurs qui eux étaient du Conseil Ducal, le précédent ainsi que celui en cours, et cette fois là, elle n'a pas réussi à les convaincre du bien fondé de sa démarche vu que la somme lui était toujours réclamée.

A ce moment là, lui restait donc deux possibilités : se mettre en règle avec ce que les autorités ducales avaient demandé et payer l'impôt, ou s'en tenir à son point de vue et refuser de le payer coute que coute. Son choix s'est porté sur la deuxième solution, soit, mais ce choix entraine des conséquences qu'il faut également assumer. Conséquences clairement stipulées dans la dernière annonce réclamant le solde des impôts : Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Pour résumer : Dame Anne blanche de Culan, alors qu'elle était maire Vienne, a refusé de payer la totalité des impôts demandé par le Conseil Ducal, ce sont les faits, et qu'ils aient finalement été payés ou non par une tierce personne ne change rien à ce qui lui est reproché ce jour. Par ce refus, elle s'est rendue coupable de Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné et qui avait été clairement rappelé dans la dernière demande à ce sujet émanant du Conseil Ducal. La procure demande donc que l'accusée soit condamnée à une peine de 4 jours de prison assorti d'une amende de 250 écus à payer au duché dans un délai raisonnable.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

** Regard de gratitude à Maître Tazspike et Dame Myao, assorti d�un léger haussement d�épaules, traduisant bien le peu de foi qu�avait Anne dans la capacité des personnes présentes à comprendre ce qu�ils avaient dit. Le réquisitoire de celle qui, par ruse, cautèle et promesses fallacieuses l�avait amenée à faire demi-tour l�ancra davantage dans sa conviction que tout était joué d�avance, que son procès n�avait lieu que pour la forme, et que la peine était décidée de longue date. Le procureur n�avait manifestement rien écouté, et si elle avait écouté, elle n�avait pas les compétences économiques nécessaires pour comprendre le raisonnement.
Elle tenta cependant, une fois encore. **

Dame Procureur, Messire Juge, je comprends fort bien que vous ayez besoin d�un bouc émissaire pour payer l�incurie et l�incompétence de vos prédécesseurs, mais je doute que vous soyez conscients du rôle que vous êtes en train de me faire jouer.
Non, je n�ai pas refusé de payer l�impôt. Dès qu�il a été mis en recouvrement, bien avant la date butoir, Vienne a payé 20 écus par champ et par échoppe, ce qui a permis au duché de régler la solde des mineurs et de racheter une partie de la viande qui commençait à s�accumuler sur la foire. Vienne n�a jamais refusé les avances demandées par le Duché quand le besoin s�en faisait sentir.
Ce que j�ai refusé, c�est de payer un impôt trop élevé. Ces 9 écus supplémentaires, c�est la certitude d�une réduction de l�assiette fiscale ; une assiette réduite, c�est une augmentation de la charge pesant sur les restants, laquelle augmentation entraîne à son tour une réduction de l�assiette, et ainsi de suite. La seule façon d�enrayer le mouvement serait la possibilité de travailler davantage, pour que la ponction fiscale soit compensée par une augmentation des revenus. Mais vous savez tout comme moi que notre bon roi, dans son infinie sagesse, interdit de posséder plus de deux champs et plus d�une échoppe.
C�est très volontiers que j�aurais expliqué tout cela à vos prédécesseurs, mais mon bref passage au Conseil Financier m�en a dissuadée, et de toutes façons personne ne me l�a jamais demandé.

Comment les Conseils successifs ont-ils pu laisser s�installer une situation qui a nécessité un impôt aussi lourd ? Pourquoi aucun conseiller ne comparaît-il ici avec moi, ou à ma place ? Pourquoi le non entretien des mines, qui a entraîné leur effondrement, et donc cette hausse absurde de l�impôt a-t-il été si aisément pardonné ? Pourquoi refusez-vous de prendre en compte tout ce que Vienne a fait pour le Duché ? Pourquoi dois-je payer l�incurie des conseillers ducaux, alors que mon refus de régler ces 9 écus supplémentaires n�avait pour but, outre protéger mes administrés de ladite incurie, que de la souligner, et d�obliger à la regarder en face, pour y trouver des remèdes ?

Comment osez-vous, Dame Procureur, réclamer 4 jours de prison à l�encontre d�une personne qui, depuis son plus jeune âge, �uvre pour son duché et pour sa ville ? Dans le but de détourner des affaires publiques le plus grand nombre possible ?
Comment ce conseil dont chacun sait qu�il n�est qu�un conseil controuvé a-t-il osé voter ma mise en procès ? Pour mieux masquer les errements de ses prédécesseurs ? pour se rassurer ?

Non ! Pour s�assurer qu�à l�avenir aucun maire n�osera plus se dresser, pour protéger ses administrés, contre des ponctions inadéquates ; pour affirmer qu�un simple petit maire n�est pas en mesure de réfléchir et de s�opposer à un grand conseiller ducal.

Pour avoir un bouc émissaire.

Eh bien, Messire Juge, achevez le travail. Salissez mon honneur, en m�infligeant la peine requise. Choisissez de vous rabaisser au rang de ceux qui préfèrent tuer plutôt que d�admettre que leur caste peut se tromper. Et profitez-en ainsi pour gagner encore l�estime d�un Gouverneur dont nul n�ignore la véritable nature des relations qui vous unissent.
Ou réfléchissez, dans le secret de votre cabinet, aux mécanismes économiques mis en �uvre, choisissez la relaxe et grandissez-vous aux yeux de tous ceux qui savent ce que représentent 22 mois de travail permanent au service du peuple.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :

*Kén affaire à Vienne tout de même! Et que de mélange l'on pouvait entendre dans ce tribunal, du chef d'inculpation et des motifs de l'accusation aux magistrats... mais bon, on finissait par s'y faire hélas, au bout de deux mois à entendre partout ailleurs le même refrain, mais c'était bien la première fois qu'il entendait cette ritournelle dans la salle d'audience et surtout, ce n'est pas parce qu'on vous chante la même mauvaise chanson à toutes les sauces et en tout lieu que cela devient un tube pour autant: quand le compositeur est mauvais à la base, la musique ne devient pas meilleure à force de la répéter. Assis derrière son bureau, le regard allant d'un visage à un autre, au fil des interventions, Kernos siégeait, le visage toujours impassible, se contentant d'écouter avec attention et de prendre des notes au fur et à mesure pour pouvoir juger de l'affaire en toute équité... et oui, on le pensait corrompu, partial, influencé par ses sentiments d'homme plutôt que par son office de Juge... les gens aimaient les ragots et les amalgames que voulez-vous? Et seulement dans le sens qui leur plait, sans jamais effleurer les autres possibles. Rendre justice n'est jamais chose aisée et encore moins chose populaire, mais il s'y était fait à la longue, et tout en levant la masse de Justice en chêne au-dessus de son oreille, il regarda la jeune fille qui se tenait sur le banc des accusés.*

"En ce 17e jour du mois d'octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt, sous le regard du Tout-Puissant, de l'Archange saint Michel et de saint Arnvald.

Baronne Anne Cornedrue de Culan, Baronne d'Aupic par mariage et Dame de la Mure par vos mérites propres, vous êtes accusée en ce jour de Haute Trahison par le Duché du Lyonnais-Dauphiné pour Incurie, pour avoir refusé de vous acquitter de la totalité des impôts demandés par le Duché lors de la levée du 22 juillet 1458 au 8 septembre de la même année, à la ville de Vienne dont vous étiez maire au moment des faits.

Etant donnée l'annonce du Conseil ducal scellée d'or le 22e jour du mois de juillet de l'an 1458, annonçant la levée d'impôt par ledit Conseil Ducal et établissant la somme demandée à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné, dont Vienne, ainsi que des modalités de versement en trois parties.
Etant donnée l'annonce du Conseil ducal scellée d'or le 25e jour du mois d'août de l'an 1458, annonçant que la totalité des impôts demandée devra être versé le 8e jour de septembre de cette même année au plus tard, sous peine de poursuites conformément au Code fiscal en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Etant donné l'article VIII.2.b intitulé "Du nombre et des délais de versements" du Livre VIII du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif au Code fiscal, où il est stipulé que: "Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation."
Etant donné l'article III.4.a.ii intitulé "Incurie" du Livre III du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant le Droit politique, où l'Incurie au sens juridique de notre Duché est définie comme: "Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison."

Etant donné votre première et votre seconde déposition, où vous reconnaissez ne pas avoir versé la totalité de la somme votée légalement et demandée par le Duché à la ville de Vienne et où vous reconnaissez avoir sciemment refusé de verser la totalité de l'impôt invoquant le fait que vous l'estimiez trop élevé, invoquant l'incompétence des Conseils ducaux successifs et la protection de vos administrés comme motif à ce refus illégal de verser la part restante des impôts due par la ville de Vienne dont vous étiez le maire.
Etant donné la déposition de Dame Myao de Villanelle, Doyen de l'Institut d'Etat de l'Université de Lyon et Echevin de la ville de Vienne, ancien Maire de ladite ville, où il est question de l'état de grossesse avancée de la Baronne Anne Cornedrue de Culan et donc de sa santé fragile, et témoigne de la compétence en tant que Maire de la Baronne d'Aupic, confirmant sa décision de refuser de verser la totalité de la somme en Conseil Municipal de Vienne.
Etant donné la déposition du Sire Tazspike de Pierrelatte, Maire de la ville de Vienne, Echevin de ladite ville au moment des faits, où il témoigne avoir versé le solde restant des impôts réclamé par le Duché en succédant à ladite Baronne Anne Cornedrue de Culan, et de la compétence de ladite Baronne en tant que Maire, confirmant sa décision de refuser de verser la totalité de la somme en Conseil Municipal de Vienne.

Etant donné la déposition de Dame Bounette, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné en fonction le 8e jour de septembre de l'an 1458, date à laquelle la totalité des impôts due par les villes du Lyonnais-Dauphiné, dont Vienne, devait être versée au Duché sous peine de poursuites judiciaires, où est confirmé le refus de la Baronne Anne Cornedrue de Culan de verser la somme restante des impôts demandés par le Conseil Ducal précédent et suivant, ainsi que le non versement par ladite Baronne, alors Maire de Vienne, de ladite somme au Duché.
Etant donné l'acte d'accusation et le réquisitoire établis par la Demoiselle Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, où est rappelé que le présent procès ne concerne que le refus de la Baronne Anne Cornedrue de Culan de s'acquitter de la totalité de l'impôt légalement levé par le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné et le non-versement de celui-ci par ladite Baronne alors Maire de Vienne et non sa capacité à bien gérer les affaires de ladite ville, et où est démontré que ladite Baronne ne nie en rien les faits lui étant reprochés, et que ce choix de ne point se soumettre aux décisions et aux lois du Duché du Lyonnais-Dauphiné était réfléchi et assumé par ladite Baronne."

*Kernos fit une légère pause dans son énoncé pour reprendre son souffle, mais aussi permettre à l'auditoire de bien comprendre et noter le détail de ce procès auxquels ils assistaient, que cela soit en tant qu'accusée, de témoins - de la défense ou de l'accusation -, que curieux ou comme Procureur. Le Juge était conscient que la moindre de ces paroles serait passée en revue, soupesée, retournée aussi s'était il voulu le plus complet possible.*

"La Justice sert à établir l'équité en notre monde, à restaurer l'équilibre engendré par tout acte délictueux ou criminel troublant la paix et l'équilibre de notre Duché et de ses institutions. Quand un Lyonnais-Dauphinois refuse de s'acquitter de l'impôt, celui-ci est traduit devant la Justice ducale pour répondre de sa faute et de s'en acquitter, que cela soit en payant la somme due ou en étant condamné en vertu de nos lois... si un maire refuse de verser l'impôt qu'il doit, contrevenant ainsi aux lois du Duché et aux décisions prises par le pouvoir légitime, pourquoi en serait-il différent? Et où serait-elle cette équité, envers les autres villes, les autres maires, qui ont versé eux la somme totale de l'impôt et à temps?

Baronne, vous n'avez eu de cesse de pointer du doigt l'incompétence des Conseils et Conseillers ducaux successifs et de leur politique économique or, ce n'est point l'économie ou la valeur du travail des représentants du pouvoir ducal dont nous faisons le procès aujourd'hui, mais bien de votre refus de vous acquitter de l'impôt ducal comme il vous l'était demandé par deux Conseils Ducaux successifs. La Justice ducale n'est pas compétente pour juger de la politique, cela n'est pas son rôle, mais du non respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. Aussi, il ne nous revient pas, en tant que Juge, de juger des qualités et des décisions d'un maire ou d'un conseiller ducal tant qu'elles ne contreviennent pas aux lois du Lyonnais-Dauphiné. Or, vous comparaissez aujourd'hui devant cette cour non pas pour des raisons politiques, comme vous l'arguez, mais bien pour un fait que ni vous, ni vos témoins, ne niez: le non versement de la totalité de l'impôt due par la Mairie dont vous aviez la garde, acte punissable aux yeux des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Vous attaquez également notre impartialité en tant que Juge..."

*Kernos ne put s'empêcher de soupirer... décidément le mot "partialité" et ses dérivés avaient la vie belle en Lyonnais-Dauphiné depuis quelques mois... Si seulement elle se rendait compte de l'absurdité de ses sous-entendus et accusations à son égard. S'il avait du se laisser influencer par ses sentiments, ce n'est pas vers la punition mais bien vers la clémence que son choix irait... Si le Gouverneur avait du l'influencer, cela aurait été également vers la clémence pour sa nièce qu'elle avait presque élevé et protégé durant sa jeunesse, envers l'épouse de feu son suzerain... quelle image faussé avait-elle donc de sa tante. Il prit une nouvelle inspiration et avala sa salive.*

"... Nous vous rappelons que loisir vous était donné de demander à ce que le Juge soit écarté si vous aviez suspicion légitime sur notre capacité à rendre bonne justice en vertu de l'article 2.a.v de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné, en vigueur en notre Duché, chose que vous n'avez point demandé. De même, rappelons que la diffamation est également délit punissable au chef de Trouble à l'Ordre Public, mais nous passerons sur vos propos à notre encontre pour nous concentrer sur l'accusation présente."

*Il fit une légère pause.*

"Baronne Anne Cornedrue de Culan, Baronne d'Aupic et Dame de La Mure, étant donné qu'il est avéré que vous avez refusé de vous acquitter de totalité des impôts demandés à la ville de Vienne dont vous étiez le maire violant ainsi l'article VIII.2.b et III.4.a.ii du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, que votre décision a été prise en toute connaissance de cause, nous vous reconnaissons donc coupable d'Incurie aux yeux de nos lois et vous déclarons donc coupable de Haute Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Selon la Coutume, nous pourrions vous condamner à la torture, à l'exil ou à la prison, toutefois, vu que vous êtes rendu coupable de crime d'argent, nous vous punirons par là où vous avez fauté.

Par conséquent, nous vous condamnons à verser une prime amende de 73 écus aux caisses royales pour vous épargner un séjour en geôles étant donné votre état de santé, ainsi qu'une seconde amende de 250 écus à verser sous un mois à compter de la date du présent verdict au Duché du Lyonnais-Dauphiné. Vu nos lois sur l'éligibilité, article III.1.a.i intitulé "Des conditions d'éligibilité" du Coutumier, vous subirez également une période de trois d'inéligibilité sur nos terres lyonnais-dauphinoise.

Nous vous conseillons de vous rendre en salle publique de la justice de la Maison de Roane (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la procédure de versement de l'amende au Duché vous sera donnée et où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine.

Si par malheur, vous refusiez de vous conformer dans le délai qui vous est imparti, vous serez passible de nouvelles poursuites judiciaires pour Trouble à l'Ordre Public, conformément à l'article VI.3.g du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné sur l'obligation d'exécution des peines: "Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

Justice est rendue!"

*La masse s'abaissa avec vigueur pour heurter dans un bruit sec le plateau en chêne du bureau. L'affaire était close pour la Justice du Lyonnais-Dauphiné, mais Kernos était certain qu'elle ne le serait pas pour la Cour d'Appel que la jeune femme avait invoqué et saisirait sans aucun doute, aussi il ajouta ceci.*

"Si le présent verdict ne vous agrée, nous vous rappelons que vous pouvez faire appel de la présente décision de Justice auprès de la Cour d'Appel de Paris, nous sommes certains que votre parrain, le Vicomte Hugo de Cornedrue-Angillon, Vicomte de La Chapelle d'Angillon et Baron d'Ainay le Vieil, en tant que Président de la Cour d'Appel vous en expliquera bien mieux que nous le fonctionnement."

*Et sur ces derniers mots, il se leva et quitta la salle d'un pas... tout à fait anodin, ni victoire, ni défaite, ni plaisir ou tristesse, il n'y avait rien de tout cela, seulement la Justice et rien d'autre que ça.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 73 écus.

très beau jugement kernos.

Je m'occupe du suivi ce soir.

Merci, et bonne continuation à vous tous au sein de la Justice.

Citation :

Par conséquent, nous vous condamnons à verser une prime amende de 73 écus aux caisses royales pour vous épargner un séjour en geôles étant donné votre état de santé, ainsi qu'une seconde amende de 250 écus à verser sous un mois à compter de la date du présent verdict au Duché du Lyonnais-Dauphiné. Vu nos lois sur l'éligibilité, article III.1.a.i intitulé "Des conditions d'éligibilité" du Coutumier, vous subirez également une période de trois d'inéligibilité sur nos terres lyonnais-dauphinoise.

Hum.... Trois quoi? *Sourit et fait un clin d'oeil*

épi de maïs surtaxé en vente à la foire.

courrier à Anne_Blanche pour l'en informer

c'est déjà en cours pour la transaction et non, il n'y a pas besoin d'être maire pour pouvoir acheter sur la foire seulement pour vendre.

Oui il manque un mot, notre juge devait être ému aprés un si beau discours, mais cela tombe sous le sens, on élit pas toutes les semaines, il faudrait être tordu pour porter cela en CA pour faire casser le jugement, c'est bien entendu mois comme il est stipulé dans la loi.

D'ailleurs j'ai déjà reçu la réponse à laquelle je m'attendais un peu à vrai dire

Citation :

Expéditeur : Anne_blanche de Culan-La Mure
Date d'envoi : 23/10/2010 - 15:17:52
Titre : Re: application des peines
Dame,

Ma maîtraisse na plus que 53 écus et52 denié dasn sa bourse jai ben agadé pantoute ya pas plus et moi jai point décus et jai point ltant dan gagner depuis quil faut que jmoccupe des deux bousous qui lui son nez et qui lont mise en tel etat juste avant ce procez et que le duché atendra jusqua tant que ma maitraisse elle soye debout pour me dire quoi faire ou quelle est trespassez je sait pas si le traishaut il veut delle cette fois-ci ou sil lui laisse encore un peu de vi pour elever ses bousous et que je suis de vous dame lumble serviteur mais que je peux pas pondr des écus que jai point

Bacchus