Vienne// escroquerie-Crao [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé: Crao
Officier en charge: Vanesfagg
Date: 15/10/1457


La fiche:




Les faits:

A plusieurs reprises le sir Crao a mis en vente du poisson au dessus du prix maximum comme en témoigne les preuves ci dessous.







Des médiations lui ont donc était proposées et il les a acceptées.

Courriers :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 19 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher Je vous demanderais aussi de retirer du marché vos autres produits illégaux si vous en avez.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement , vanesfagg Lieutenante de Vienne

Citation :

Salutation,

Bon je me présente plu vous savez qui je suis. Je vous envoye cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre, encore, une infraction à nos lois, encore....

En effet, vous êtes accusé encore une fois de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 19 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus.

Je commence a me demander si vous vous foutez de moi ou si vous testez juste ma patience.

Donc je vous propose une dernière médiation, je vous demande donc DE RACHETER LES 2 POISSONS A 19 écus. Et je vous conseille de répondre favorablement a cette offre. A moins que vous ayez décidé de collectionner les procès (il y'en a déjà un en cours pour la taxe de votre taverne ne croyez pas que ca a été oublié)

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

vanesfagg Lieutenante de Vienne

Citation :

Salutation,

Bon, vous êtes a nouveau accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 18.55 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus, chose que je vous ai déjà signalée.
Je vous informe que vous avez épuisé ma patience c'est donc la dernière médiation que je vous propose. A votre prochaine infraction vous recevrez directement le courrier de dépôt de plainte et votre dossier sera transmis au juge

en attendant je vous demande de racheter le poisson a 18.55 écus et de retirer toute vos marchandises frauduleuses

Je vous conseille fortement de répondre positivement à cette médiation si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne

Les faits:

Cependant il n'a pas tenu compte de mon dernier avertissement et a récidivé le 15 octobre en vendant un poisson à 18.55 écus

Comme en témoigne la preuve ci-dessous:




La loi:

Citation:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus

Courrier de dépôts de plaintes :

Citation :

Bonjour,

Je pense vous avoir assez prévenu concernant le prix du poisson et les riques que vous encouriez à le vendre au dessus du prix maximum autorisé.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.


Cordialement , vanesfagg Lieutenante de Vienne

vanesfagg a écrit:

Citation :

Expéditeur : Crao
Date d'envoi : 2009-10-16 20:16:06
je t'emmene sur ma barque, je te ligote,je te mets un sac sur la tete, je t'accroche au bout de l'hameçon, pour pécher un gros poisson que je revendrai sur le marché à 18.55 voir plus.chploc...oups ...ploufffff... arghhhh!!!

cordialement,crao pécheur de thons et gros méchant a ses occasions.

bonne nuit AAHHAAAA

A instruire avec récidive.

Je prends

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 9 Novembre1457, Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Pouilleux à l’encontre du dénommé Crao

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne les 5,6,7 8 et 15 Octobre 1457 des poissons dont les prix de vente à 18,55 et 19 écus sont supérieurs à ceux déterminés par la grille ducale.
La cour notera que l’accusation fera appel de la récidive.

voici les preuves que la procure verse au dossier.
https://2img.net/r/ihimizer/img80/967/vente2poissonsacraoa19e.jpg

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

L'accusation appelle le lieutenant Vanesfagg à la barre

L'accusation a appelé Vanesfagg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

A plusieurs reprises le sir Crao a mis en vente du poisson au dessus du prix maximum autorisé soit 5 poissons en l'espace de 4 jours. Des médiations lui ont donc était proposées et il les a acceptées. Le 8 octobre 1457 dans le courrier de médiation je lui ai donc indiqué que c'était la dernière médiation que je lui proposais et que si il recommençait je transmettrais immédiatement son dossier. Cependant il n'a pas tenu compte de mon avertissement et a récidivé le 15 octobre en vendant un poisson à 18.55 écus

Première plaidoirie de la défense

Citation :

si je vends mes poissons plus cher c'est qu'ils sont de meilleurs qualité et qu'ils rendent plus intelligent, c'est apparement ce qu'ils vous manquent,alors n'hésité pas la prochaine fois que j'en vends a 19 écus acheter les, vous serez moins con.

Là franchement j'hésite à gravir un échelon car sa réponse n'a rien de RP

Citation :

La procureur ne sourcilla même pas en écoutant la …défense, pour peu que l’on puisse entrevoir que cela en était une.

Plus rien ne l’étonnait et surtout pas ce genre de personnage qui beuglait à tort et à travers, se croyant le plus fort en défiant l’autorité, et qui ne respectait rien ni personne.
Seuls pour ceux qui la connaissaient bien , un petit sourire ironique et le regard qu’elle porta alors sur l’accusé en disaient long, très long même.

Voilà qu’il se permettait d’insulter un magistrat maintenant .
Cet homme ne manquait pas d’audace et de gouaille !
Un inculte sûrement

Elle hésita à appeler à la garde suite à ses propos et se ravisa.
Non elle voulait qu’il entende.

Sieur Crao, réfléchissez un peu si vous le pouvez.
Qui de nous est le plus sot ?
celui qui tente d’abuser des plus faibles ou celui qui les protége ?
Qui consomme du poisson d’après vous ?
Vous ne savez pas ?
Je vous réponds alors.
Ce ne sont certes pas les gens de votre espèce qui sautent sur toute occasion de s’enrichir mais les plus jeunes, sans expérience aucune qui seront pourtant les grands consommateurs de demain et qui contribueront à vous assurer une manne confortable pour vos vieux jours.

Croise son regard vide de poisson mort et en soupirant se tourne vers le juge.

Votre honneur, cet homme continue encore et encore à bafouer nos lois, à part le jeter dans le Rhône, je ne peux décemment que requérir ce qui suit

Attendu que l’accusé, au vu de l’article V du code pénal s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’il a agi en toute connaissance de cause avec récidive
Attendu, circonstances aggravantes, de ces insultes envers un magistrat

Je requiers à l’encontre du dénommé Crao
40 écus d’amende
3 jours de prison

T'es sympa là ! je vais lui faire faire des excuses publiques à la Cour

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu que l'accusé s'est déjà plusieurs fois rendus coupables d'escroquerie.

Attendu que ce procès concerne non pas une, mais cinq infractions à la loi.

Attendu, circonstance aggravante, de l'outrage fait aux magistrats.

Vu l'article V.4.b.ii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Crao coupable d'escroquerie.
Nous le condamnons à une amende de 50 écus en compensation du préjudice causé aux institutions ducales. Il devra également passer une semaine dans les mines ducales, et en apporter la preuve avant le 25 novembre 1457. Enfin, il devra s'excuser en public face à la Cour, et ce avant le 20 novembre 1457.

La séance est levée.

- 50 écus
- 7 jours de TIG
- excuses publiques

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