Vienne/TAOP/non applic.des peines// CRAO [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

En ce jour du 1er Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Pouilleux à l’encontre de Messire Crao

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 22 Octobre qui vous imposait de vous acquitter de la somme de 113,10 écus correspondant aux taxes dues de la taverne nommée « la taverne des pêcheurs »
.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Hmm! par contre là, je peux pas m'appeler

J'aimerais bien qu'on ne m'affuble pas de ce ridicule pseudonyme dans des actes d'accusation :)

Posté avec les petites modification voulues par ce coquinou de Juge.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

blabla bbla blabla blablablablabla
bla bla blablabblablaaaaaa
arghh!!!
prout

quelqu'un sait parler le bébé? un traducteur s'il vous plait !

Pour rappel: Jugement précédent du 22 octobre
Peine : 2 jours de prison, 50 écus d'amende et obligation de payer les taxes de 113,10 écus.

Réquisitoire :

Citation :

Hmm ! à entendre le tavernier émettre des borborygmes en guise de défense, la procureur adjoint se dit que décidément, les valeurs d’honneur et d’honnêteté n’étaient pas le lot de tous dans ce duché.

Après lui avoir jeté un regard dubitatif, elle se tourna vers l’honorable juge

Votre honneur, que répondre à cela ? rien, il me semble !!
Je vous laisse apprécier.
Nous avons à faire à un escroc notoire qui se complait à bafouer nos lois et cette cour de justice.

Qu’à cela ne tienne, l’accusation se bornera à réclamer justice à l’encontre de cet homme dont la culpabilité n’est plus à prouver.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Crao :
2 jours de prison
50 écus d’amende
le règlement de ses taxes ducales de taverne soit 113,10 écus

(je laisse une marge dans la demande de peine pour la récidive qui ne manquera pas d’arriver)

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu que l'accusé n'en est pas à sa première visite en ces lieux.

Attendu que l'accusé se ridiculise par ses gargouillis inaudibles.

Vu l'article VI.3.f du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Crao coupable de trouble à l'ordre public.
Nous le condamnons à une amende de 30 écus en compensation du préjudice causé aux institutions ducales. Il devra également payer au Duché ses impôts, soit 113,10 écus, majorés de 20 écus, soit 133,10 écus, et ce avant le 30 novembre 1457.

La séance est levée.

- 30 écus
- paiement de l'impôt (113,10) plus 20 écus

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