LY /D47/ Trahison - Conchobar [Coupable]

Citation :

Accusé:Conchobar

Officier en charge: Headkro

Titre: Conchobar - TAOP - 05/11/1457

Faits : Révolte mairie

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Courriers :

Citation :

Bonjour Conchobar

Vous avez tenté de prendre la mairie de Lyon d'assaut dans la nuit du 04/11/1457 au 05/11/1457

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Headkro, lieutenant de la prévôté de Lyon

Lieutenant c'est quoi ce dossier? Il n'y a pas la loi... et... depuis quand se révolter contre une mairie c'est un TAOP

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

bah c'est une trahison s'il est de notre duché, sinon je vois pas trop ce qu'il trahit.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mais ... Mais ... Où va-t-il ? Gardes ! Rattrapez-le !
Non ? Tant pis, nous jugerons en conséquence.

En ce jour du 17 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir tenté de s'infiltrer dans la Mairie.

Attendu des circonstances atténuantes apportés par la défense.

Attendu du comportement insultant envers la Cour et de la fuite de l'accusé en plein procès.

Vu l'article IV.1.b.iii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, le Sieur Conchobar coupable de trahison. En conséquence, nous le condamnons à payer 5 écus de remboursement des dégâts causés aux portes de la Mairie et à revenir passer une semaine dans les mines dauphinoises, et ce avant le 2 décembre 1457. De plus, en conséquence de la fuite récente de l'accusé, nous le condamnons à passer trois jours en prison, ou qu'il soit. Après quoi, et après être revenu en Dauphiné, entre deux jours à la mine, il viendra en gargote et sera livré aux bons soins de notre bourrel, Maitre Philibert. Il devra s'y rendre avant le 25 novembre 1457.

La séance est levée. Maitre Nv, vous transmettrez mon discours à votre client lorsque nous l'aurons retrouvé.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 5 écus