VA/**/ Escroquerie - Swiffer [RELAXE] - ARCHIVE

Date : 11/11/1457
Accusé : Swiffer
Victime : Mairie de Valence
Agent en charge : Natchoum

Faits:
Sir Swiffer possede un mandat mairie qu'il n'a pas restitué et ne repond pas au courier envoyé

Fiche d’état civil :








Courier envoyé

Citation :

Bonjour,
Je me présente natchoum, nouveau maire de Valence et sergent de la prévôté, j'ai pris mes fonctions récemment et en intégrant mon bureau je me suis rendu compte que vous possédiez un mandat. Et apparemment il n'est en rien utile au village. Afin de pouvoir mettre les comptes et mandats à jour je souhaiterais donc que lorsque vous reviendrez au village, vous rendiez ce mandat. Car même si je ne suis plus là mon successeur sera prêt à le récupérer.
Vous remerciant par avance, veuillez agréer sir Swiffer mes salutations distinguées.
Cordialement, Natchoum.

Citation :

Bonjour sir swiffer, je vous annonce que vous serez convoqué au tribunal pour ne pas avoir répondu à la remise du
mandat qui vous à été attribué par la mairie de Valence.
je vous demande de juger cette affaire en votre ame et conscience

Bien à vous,

Natchoum sergent et maire de valence.

Citation :

En ce jour du 19 Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre. à l’encontre du sieur Swiffer.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé par la ville de Valence de pas avoir voulu rendre un mandat établi le 30 Juillet dernier dans le cadre d'un contrat artisan par l'ex maire Matom et ceci après plusieurs relances.

Voici la preuve que nous avons à vore encontre
http://images.imagehotel.net/g9qhn9qirt.jpeg

l'article de loi de référence:
V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

la cour appelle le maire Natchoum

L'accusation a appelé Natchoum à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, Natchoum maire et sergent de valence. Comme l'a précisé le Procureur, Sir Ludomonaco aprés avoir recu sa lettre de demande pour réstituer le mandat auprés de la mairie de Valence n'y a pas répondu. Il s'agissait d'un contrat artisants qu'a demandé le sir Matom pour un contrat forgeron, il n'a certe pas été effectué mais n'a pas non plus été restitué, comme le montre le mandat.

http://images.imagehotel.net/g9qhn9qirt.jpeg

Je m'en remet donc à la cour pour que Sir Swiffer réstitue le mandat et réponde de ses actes.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

(retourne s'assoire dans la salle).

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Après quelque messages envoyés a celui ou celle qui m'avait envoyé le mandat pour savoir comment l'utiliser (car je n'ai toujours pas compris comment cela marche), je n'ai eu aucune réponse.
J'ai donc essayé de le supprimer ou le rendre, mais je n'arrivais pas à le faire. J'ai donc renvoyé un mail à ce même auteur, mais sans réponse.
Donc depuis j'ai déménager à Lyon et je ne peux restituer le mandat.
J'ajoute que je n'avais pas lu entièrement le message de Natchoum, pensant que c'était un mail juste pour se présenter.
je viens de le lire en entier, effectivement à la fin il me demande de lui rendre.

Citation :

Mon sieur, soit ! l’accusation peut entendre que l’ex maire Matom , débordé sans doute par ses charges, ait omis de vous en fournir l’explication, mais il semblerait que vous n’ayez fait guère effort tout de même pour vous renseigner autrement si vous aviez des lacunes en ce domaine.
N’importe quel conseiller, agent de la prévôté ou maires suivants auraient pu éclairer votre lanterne.
Cette négligence vous a mis dans une position excessivement délicate et grave puisque vous êtes coupable de vol envers une de nos institutions.

A votre décharge, au vu du témoignage du maire Natchoum il est retenu que ce mandat n’a pas fait l’objet de mouvements douteux.
Il n’est pas trop tard donc pour ce faire et réparer.
Il suffit que vous vous rendiez à Valence et le maire vous indiquera la marche à suivre.

Attendu que le sieur Swiffer s’est rendu coupable d’escroquerie en vertu de l’article V.4.e
Attendu, circonstance atténuante, qu’il plaide l’ignorance, retenue par le fait prouvé d’aucun mouvement sur le dit mandat
Attendu que de part sa négligence, il a occasionné des frais de justice et a fait perdre du temps aux acteurs de justice.

L’accusation requiert envers le sieur Swiffer

Une réparation de 10 écus d’amende envers la ville de valence
La restitution du mandat dans les meilleurs délais,
Faute de quoi, la procure intentera un nouveau procés pour TAOP

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je vais me rendre à Valence aujourd'hui pour tenté de restitué le mandat.
Par contre, je trouve injuste de me faire payé les frais de justice, sachant que je n'ai eu aucun rappel pour restitué le mandat. Donc comme je n'ai pas vu le premier message comme quoi il fallait rendre le mandat, je n'ai pas eu la chance de pouvoir évité le procès.
En dernier lieu, j'ajouterais que je ne connaissais pas les conseillés du maire précédents et que lorsque le maire précédents m'a remis le mandat, aucune explication claire ne m'a été donnée pour utiliser ce mandat. Lequel j'ai essayé mainte et mainte fois d'en faire usage sans résultat.

Je jugerai demain.

Est aujourd'hui à Valence, m'a écrit pour avoir les explications.
Devrait donc rendre le mandat dans la journée

le mandat a été rendu

Bien, je le jugerai aujourd'hui.

Citation :

En ce jour du 26 novembre 1457.

Attendu que l'accusé a rapidement réparé le préjudice pour lequel il était incriminé.

Nous, Antoine de Navarre, décidons de relaxer Sieur Swiffer. Gardes, vous pouvez lui montrer la sortie, en espérant que ce sera le dernière fois qu'il franchira ces portes.

Mon jugement le plus court

Archivé (tiens.. une relaxe.. ça change )