BR/Isa/Esclavagisme - Horhblower (17/11/1457) [COUPABLE] - ARCHIVE

Date : 17/11/1457
Accusé:Horhblower
Agent en charge : Elisabeth1964

Offre d'embauche illégale preuve:




Fiche d'état civil:



Loi enfreinte:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Courrier d'avertissement envoyé à Horhblower:

Citation :

Bonjour,


Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum



Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.


Cordialement,

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Il y a eu embauche preuve:



Fiche de la victime:



Courrier envoyé à l'employeur:

Citation :

Bonjour

Vous avez embauché Rougedra le 17/11/1457 pour un salaire de 17 écus pour 19 points de force. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté

Courrier envoyé à l'esclave:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Horhblower. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 17 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre nous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Je vendrai donc à votre employeur un pain au prix de 9.55 écus, ensuite à vous de me mettre en vente une miche à 9.55 écus sur le marché.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.


Cordialement,

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais de plus vous avez récidivé le 2 décembre avec une autre embauche frauduleuse.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Elisabeth1964.

Accusé:Horhblower
Victime:Tibenn
Officier en charge:Sergent Elva. Casaviecchi de Tassin de la Demi-Lune

Faits:
Engager Tibenn pour 19 de force à 18 écus.

Fiche de l'accusé


lois:

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute
personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé
par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour
esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.


Preuves:





Courriers:

L'accusé à reçue un premier courrier d'avertissement lorsque la demande d'emploi à été affiché:

Citation :

Bonjour messire Horhblower,

Vous avez fait un offre d'emploi illégale (19 de force pour 18 écus).

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas
contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme et encourez une chance
de voir le juge de près.

Pour annuler, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon champ' puis annuler l'offre d'emploi.

Cordialement

Elva. Casaviecchi de Tassin de la Demi-Lune, Sergent à la prévoté de Briançon

Courrier envoyé à l'employeur:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Tibenn pour un travail des qualifiant 19 de force, moyennant 18 écus. Il s'agit d'une embauche illégal.

V.3.a : Esclavage actif
Toute
personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé
par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour
esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix 8.55 de écus.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation ou acheter cette miche sur le marché. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous et envoyez au procureur.

Cordialement,

Elva. Casaviecchi de Tassin de la Demi-Lune, Sergent de Briançon

Citation :

En ce jour du 6 Mars 1458

Nous, dameisabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Horhblower

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 17 Novembre et récidivé le 2 Décembre 1457 messire Rougedra et Tiben pour des rémunérations illégales de 17 et 18 écus au lieu de 20 écus

En voici les preuves !!
https://nsa11.casimages.com/img/2009/11/17/091117062000342729.jpg
https://nsa10.casimages.com/img/2009/11/18/091118092253532457.jpg
https://i.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/horhbl12.jpg
https://i.servimg.com/u/f93/13/83/41/32/prise_10.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

N'est pas dans le duché

toujours pas là

toujours hors LD

Toujours hors du LD

Revenu en LD

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné]

acte d'accusation remis à jour

A lancer

Première plaidoirie forcée.

Citation :

Votre honneur, je serai brève. Nul besoin de grands discours pour vous démontrer la culpabilité du sieur Horhblower


Attendu que par deux fois, au vu des preuves apportées et de l’article V.3.a il s’est rendu coupable d’esclavagisme, qu’il n’a daigné ni répondre aux offres de médiation de la maréchaussée ni se présenter devant nous pour s’en expliquer bafouant ainsi nos lois et notre justice ;


L’accusation requiert à l’encontre du sieur Horblower :
Une amende de 5 écus majorée du double pour récidive.


Soit 10 écus d’amende

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dossier suivant, aujourd'hui il était en plein dans les affaires d'esclavagisme..*


En ce jour du 23 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare devant nous pour esclavagisme.


*Et encore un qui ne jugeait pas utile de venir se défendre à la cour. Phelim rouspéta du manque de respect des prévenus. Peut-être devrait-il rédiger un guide du petit accusé parfait*


Vous faites bien d'être brève Isa, n'allons pas user de notre salive pour ce malotru. Je le serai donc aussi.


Article V.3.a + Preuves + Silence = Coupable d'escroquerie.


Vous penserez à vous alléger de 6 écus en passant merci.


*Tout en donnant un coup de lutrin avec son marteau, il cria pour qu'on lui apporte un autre dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.