Esclavagisme - Gurdilnaincapable RELAXE

Citation :

Affaire d'esclavagisme du 19/02

Suivie par : Vercingetorix67, Sergent de la Maréchaussée de Die.
Accusé : Gurdilnaincapable

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 64

Preuve :

Courrier envoyé à l'accusé :

Citation :

Dié, le 19/02/2007 MessireGurdilnaincapable

Bonjour,
En embauchant messire Sarabasf le 19/02/2007 pour un salaire de 12 écus, vous avez enfreint la loi sur les minima salariaux en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Je vous rappelle la grille des salaires :

- Embauche d'Ouvriers non qualifiés : 0 point de caractéristiques minimums 16 écus ou plus selon générosité.

- Embauche d'ouvriers qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques minimums 22 écus ou plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que son cours actuel.
Somme qui sera reversée en complément du manque sur le salaire à votre employé par mon intermédiaire afin de l'indemniser.
En dégustant cette miche, vous pourrez réfléchir à ne plus renouveler cette erreur.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme ayant échouée et une plainte sera déposée à votre encontre pour esclavagisme. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous.

Vercingetorix67, Sergent de la maréchaussée de Dié.

Courrier envoyé à l'employé Sarabasf :

Citation :

Dié, le 19/02/2007 Messire Sarabasf

Bonjour,
En vous faisant embaucher par messire Gurdilnaincapable le 19/02/2007 pour un salaire de 12 écus.
Je vous rappelle la grille des salaires :

- Embauche d'Ouvriers non qualifiés : 0 point de caractéristiques minimums 16 écus ou plus selon générosité.

- Embauche d'ouvriers qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques minimums 22 écus ou plus selon générosité.

Afin que vous soyez dédommagé, je propose que vous mettiez en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que son cours actuel. Somme qui vient en complément du manque sur votre salaire auquel vous avez droit.
.
Cependant je dois vous prévenir que cela sera la seule et unique fois. Si vous deviez reprendre un emploi non conforme aux minima salariaux en vigueur dans le duché du Dauphine, vous ne pourriez plus prétendre à aucun dédommagement.

Je vous laisse un délai de deux jours pour me vendre cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme ayant échouée.
Bien à vous.

Vercingetorix67, Sergent de la maréchaussée de Dié.

Ps : Veuillez me tenir au courant dès lors de la mise en vente du pain. Merci.

Courrier reçu de la part de l'employé le 19/02 :

Citation :

désolée je ne savais pas , il faut que je relise les règles...
Je mettrais le pain en vente demain en fin d'apm
et merci encore

J'ai racheté le pain à l'employé :


En attente de l'achat de l'employeur.

La médiation a échoué.

Acte d'accusation rédigé :)

Finalement il a fini par accepter la médiation qui a abouti...

Merci Je demande la relaxe.

Réquisitoire rédigé!

5 mars 1455

Citation :

Procès ayant opposé Gurdilnaincapable au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Gurdilnaincapable était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Etant donné que la médiation a pu être utilisée, je clos l'affaire et relaxe Messire Gurdilnaincapable .

Gardes laissez le sortir en paix.



Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Gurdilnaincapable est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Dame Sarabasf pour un salaire de 12 écus alors que selon la Loi son salaire aurait dû être au minimum de 16 écus.
La tentative de médiation lancée par le Sergent Vercingetorix67 a échoué.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

désolé je n'etait pas au courant de las loi envigeur je m'en excuse auprés de vous et de la personne que j'ai enbauché.quand a la tentative de mediationje suis desolé car lamiche de pains a 11 ecus depose par le médiateur a du etre ache té avant moi car par deux fois j'ai achete des miche de pains a 11 ecus a 2 personnes diferrentes mais apparament pas aux médiateur.je me répète j'en suis désolé si il y a un moyen de s'arrenger et d'eviter la prison je le ferait.
Réquisitoire de l'accusation

*Alors qu'elle s'apprétait à reprendre la parole, un messager vint lui porter un parchemin portant le seau du prévôt des maréchaux lui signifiant que la médiation avait finalement aboutie*

Monsieur Le Juge, notre accusé a pu dédommager sa victime grâce à l'intervention de la police, aussi je demande que celui ci soit relaxé.
Dernière plaidoirie de la défense

voila j'ai tout fait pour que la médiation marche pour le mieux je suis désolé d'avoir fait de l'esclavagisme a l'avenir je m'en souviendrais ,j'ai donc pris connaissance des lois sur l'embauche des salarié et je suis maintenant au courant.