Br/Lara/Trahison (Déstabilisation économique) - Anzu [COUPABLE] - ARCHIVE

L'accusation a appelé Hardryan à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Hardryan s'avança à la barre en tant que nouveau maire de Briançon.*

Votre Honneur, l'accusé m'a envoyé une offre de règlement à l'aimable différente que celle qu'il a précédemment exposé. Aussi je vous laisserai bon de juger de laquelle de ses offres doit être retenues.

Cette offre par ailleurs est avantageuse pour l'accusé qui va se départir à bon prix -12 écus pour un sac de blé c'est un bon revenu.

Je serais quand même prêt à l'accepter en autant que l'accusé soit tout de même reconnu coupable. COupable de ne pas connaitre la loi, coupable de laconnaitre et d'en faire fi, coupable de la connaitre et de supposer qu'elle ne s'applique pas, coupable de ne pas se renseigner.

Vendre son blé et payer 23 écus ça me semble très clément pour les désagréments et le travail supplémentaires occasionnés à notre ancien maire et à votre Honneur ... ainsi qu'à moi-même et aux membres de la Prévôté impliqués.

À titre informatif votre honneur des miches de pain pour des dons sont en vente sur le marché de Briançon aux prix de 25.01 écus, 50.01 écus et 100.01 écus.

*Le Montagnard se retira, il n'avait pas que ça à à faire.*

Citation :

*Lara avait écouté la défense et les témoignages des deux maires. Elle fut surprise d'entendre que 12 écus était un bon salaire pour la vente du blé, si Telya avait été là, elle aurait sans doute hurlé "marché fort !!". Elle sourit à cette idée puis, reprenant ses esprits, commença son réquisitoire.*



Messire Anzu...Si vous êtes ici c'est pour l'infraction commise concernant les miches de pain et non pas les couteaux et le bois.

Je ne comprends pas bien les raisons qui vous ont poussé à faire cela... Que l'on ai des problèmes d'argent soit, mais au point de faire chuter les prix à 5 écus... Qui plus est, avec le nombre de miches que vous avez mises, vous vous assuriez le monopole et causiez ainsi du tort à vos collègues. D'autant plus que vous aviez là de quoi vous nourrir, et que vous pouvez travailler vous même dans vos champs, je ne vois pas trop pourquoi vous aviez tant besoin d'argent... A moins que vous ne souhaitiez vous acheter de nouvelles chausses, il faut avouer que celles ci ne suivent pas tellement avec le reste de votre tenue... Enfin soit...

Sachez qui plus est que cela est loin d'aider les plus jeunes, car c'est bien souvent des gens aisés qui achètent les produits à bas prix pour eux mêmes ou dans l'intention de revendre... De plus, assister les nouveaux n'est certainement pas une bonne chose...Mais là n'est pas la question.

Par vos actes vous avez créé ce qui s'appelle une destabilisation de marché, portant ainsi préjudice et à la mairie, et à vos confrères.

Etant donné qu'il s'agit là d'une première infraction et que l'accusé semble vouloir réparer ses torts, je souhaiterais, votre Honneur, que messire Anzu fasse donc la conciliation comme proposée et nous en amène les preuves rapidement icelieu avant la fin du procès.

Si cela venait à ne pas être fait, je demanderais à ce que la peine soit exemplaire. Dans le cas où messire Anzu procéderait bel et bien à cette conciliation, je demanderais, votre Honneur, à ce que l'accusé paye une amende de 40 écus.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Elle reprit place et attendit la suite du procès.*

Si ça te convient...

Le réquisitoire me va bien, mais j'ai un soucis avec ta demande de requalification. Je crois qu'on en avait parlé tout les deux et que j'avais aussi pensé que Trahison serait un peu sévère en cas de réparation. Mais le soucis, c'est que tu parles bien de déstabilisation économique, donc de Trahison. De plus, pour requalifier en TAOP il va falloir trouver pour quoi précisément... et malheureusement, tout ce qui est TAOP ou même Escroquerie concerne les non-dauphinois qui vendent sans autorisation. Anzu étant dauphinois.. on est coincé il me semble. Il va falloir garder le chef d'accusation de Trahison à mon avis.

Sinon le reste, très bien :)

posté

Je n'ai pas vu ce que tu avais demandé Lara, mais pour moi, pour qu'un juge requalifie c'est qu'il n'est pas d'accord avec le chef d'inculpation et non pour le fait qu'il y ait réparation qui n'est qu'une circonstance atténuante d'autant que dans ce cas, ce n'est pas la procure qui a proposé un marché, mais l'accusé lui même.

La requalification étant le seul moyen de pression actuel du juge pour notamment ce que je nommerai la classe haute de la trahison soit le pillage.

Mais je trouve que c’est un débat intéressant et qui rejoint , tout à fait, débouchant sur celui en cours au conseil ducal où sont remis en cause les peines encourues par classification du délit.
Soit en gros, une peine rigide et immuable classée par délit ou une plus grande liberté du juge qui à mon sens est apte à différencier les procès qui sont , chacun à leur façon un cas particulier.
Trahison ou Taop et escroquerie, la différence ne se fait que sur le montant de l’amende

Il est certain que dans ce cas présent, je ne vais pas imposer 100 écus d’amendes, dois je pour autant renoncer à la déstabilisation économique ?
Celle ci étant pour moi plus par le prix de vente que par le nombre sachant qu’un boulanger met chaque jour toute sa fournée en vente soit 32 pains.

Je lance un mini débat là, mais c’est vrai qu’il mériterait d’abord un premier avis des acteurs de justice, d’autant que nous avons la chance d’être ici tous des « professionnels » de la justice, ce qui n’est pas le cas au conseil , car c’est nous qui sommes sur le terrain et en voyons les avantages et inconvénients.

Citation :

trahison
de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus

Taop et escroquerie
de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.

Comme la cite Ken, c'est la seule différence notable entre une Trahison et un "bête" TAOP (hors brigandage) ou une escroquerie.

Maintenant je ne crois pas que de répertorier les délits et leur attribuer un chef d'accusation spécifique soit fait pour palier une éventuelle déficience des acteurs juridiques. Cela permet, au contraire, de donner plus ou moins d'importance aux différents délits et crimes. Après on peut discuter sur le fait que la déstabilisation économique soit une Trahison ou non, mais je pense que c'était plutôt pour pouvoir appliquer des peines plus lourdes en terme d'amendes et de jours de prisons que pour une Escroquerie. Mais du coup on en revient au même, je suis moi aussi, pour que la limitation des amendes soit supprimées du Coutumier (ou codex pour faire plaisir à ma charmante adjointe ) et laisser à l'appréciation du Juge, en fonction des affaires et dans le respect de la charte du Juge édictée par la Couronne.

C'est beau un homme intelligent

Je

Dernière plaidoirie de la Défense

Citation :

Votre honneur,

L'adjointe au procureur m'a accordée le droit de régler à l'amiable mon conflit, mais visiblement le maire de Briançon n'a pas l'air intéressé car il répond à mon offre en retournant vers le procès !

Néanmoins, on peut dire que le maire a eu l'aimable obligeance de lire mes offres. En effet, je dois reconnaître que mes offres sont différentes ! Cela s'explique par le fait que mes deux champs ne répondent pas à mes estimations. Le premier me procure 10 sacs de blé tandis que le second me procure que 8 sacs de blé ! Ainsi au lieu de pouvoir vendre 18 sacs par récolte je ne peux en vendre que 16 sacs car je dois en garder deux pour la prochaine récolte. J'ai préféré rectifier mon offre plutôt que de "spéculer" sur des sacs qui n'existe pas.

Le maire actuel de Briançon pense que vendre mes sacs de blé à 12 écus permet de m'enrichir, or la réalité du marché est autre. Vendre à 12 écus n'est pas le plus rentable c'est pourquoi peu de personnes vendent leurs sacs à 12 écus. Donc m'enrichir est un peu excessif, de plus, vendre à un prix inférieur à 12 écus reviendrai à une déstabilisation économique sur le blé !

En réalité, votre honneur, je ne sais plus quoi faire ! J'admets que lors de la période de trouble du mois de décembre, qui commence à dater, je n'ai pas su réagir correctement. Je m'en suis excusé et j'ai même réajusté ma conduite sur le marché ! J'ai même cherché à régler mes fautes à l'amiable avec la mairie mais cette dernière semble obstinée à me faire condamner comme si j'étais responsable des troubles du mois de décembre !

Pour finir, je dirai que comme la mairie estime mes offres ridicules alors qu'elle représente pour l'amende la véritable valeur de mon enrichissement sur le marché et concernant le blé ma bonne foi dans la voie de la conciliation ! Je préfère ainsi me retourner vers le procureur adjoint et accepter de payer une amende de 40 écus pour pouvoir réparer mes fautes et enfin tourner la page sur cette affaire qui n'a que trop durée ! Je pourrai ainsi penser à acheter de nouvelles chausses pour l'avenir en espérant quelles suivent le reste de ma tenue ^-^

Anzu

Citation :

En ce jour du 7 Février 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives, allons rendre jugement dans l’affaire opposant la maire de Briançon au sieur Anzu accusé de déstabilisation économique

Sieur Anzu, il est clair que dans cette affaire, vous avez incontestablement perturbé l’équilibre
précaire du marché, au vu des événements de l’époque que nous connaissons.
Que vous avez nui aux autres boulangers déjà éprouvés en vous en octroyant le monopole de vente.

Vous en avez pris conscience et à votre décharge, c’est une bonne chose.
Nous écartons par la même, toute suspicion de complicité dans l'affaire du pillage de la mairie.

Cependant , votre tentative de réparation n’a pas abouti et j entends le refus du maire qui, bien que ce prix du blé à 12 écus aurait pu être en d’autres circonstances, une solution
envisageable, n’est pas satisfaisante dans le cas présent car elle vous garantit l assurance de la vente du blé sur quatre récoltes au détriment des autres producteurs d une part, et d autre part, la situation financière de la ville ne se prête apparemment pas à tel engagement.

Cependant, nous prenons note de votre désir de réparer le préjudice causé et en tiendrons compte dans notre jugement.

De plus, évoquant vous même le délit d’escroquerie et de spéculation et votre désir là aussi de trouver une médiation afin de vous éviter un autre procès pour escroquerie, nous accédons à cette demande et nous n engagerons pas d’autres poursuites si vous en respectez les termes .soit un remboursement du trop perçu arrondi à 23 écus.

En conséquence et compte tenu de tous les éléments apportés à notre connaissance, nous condamnons le sieur Anzu à une amende symbolique de 1 écu à verser dans les caisses royales.
En outre et selon la proposition de vente du blé par l’accusé en terme de réparation
Nous le condamnons à régler à la mairie sa valeur en écus soit à l’arrondi de 22 écus

La médiation pour la vente du bois et spéculation sur le couteau, de même évaluée à 23 écus
Enfin une amende de 5 écus pour tous les dérangements occasionnés par ce procès.

En conclusion, sieur Anzu, vous achèterez sur le marché de Briançon un pain à 50,01 dont la preuve d’achat devra être reportée à la salle publique de justice, à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Qu’il en soit ainsi !

noté