EM/CJ (Languedoc)/Escroquerie - Tikilt_de_Zeedam [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 7h02.

Il est parti en Languedoc... vu le temps de réaction là bas, j'attend de voir pour lancer une CJ pour ce genre d'affaire, à moins que notre Juge désire le contraire.

Par contre j'avais préparé l'acte d'accusation donc je le met... restera plus qu'à changer la date au cas où.

Citation :

En ce jour du 20 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Tikilt_de_zeedam.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché d'Embrun, le 8 janvier 1458, 5 stères de bois à 3.80 écus.


Vu qu'en la ville d'Embrun, la vente et l'achat de bois est réglementée par décret municipal comme suit :

Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.


L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégale car uniquement réservé aux transactions municipales

Voici les preuves :

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133400okmwj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133427yqcpq.png

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], hier à 9h07.

A voir pour la cj

humpf.. encore une affaire où le juge d'en face va devoir prendre la décision... Extrait du traité :

Citation :

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché/Comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

pff, jamais fais attention que c'était ainsi pour le languedoc, nous avons toujours envoyé nos jugements me semble t'il

Je trouve que cela n'a guère de sens de procéder ainsi , faudra qu'un jour ou l'autre on en vienne à les changer sur le papier et qu'ils soient tout uniformes, c'est déjà bien assez compliqué comme cela

Quand les ambassadeurs s'ennuieront...


Par contre, j'avais pas vu que tu voulais laisser tomber, là c'est une 3ème récidive quand même et pas qu'une seule marchandise, je pense que cela mérite une leçon

Demande de CJ envoyé à Messire Correba, Procureur du Languedoc.

Sinon, c'est vrai que ces procédures sont un peu ... mal pensé je dirais. J'en parlerai à Akmer, mais je pense qu'il faut une demande du Conseil pour renégocier des traité diplomatiques.

Procès lancé.

Citation :

Expéditeur : Correba
Date d'envoi : 2010-02-14 23:13:32

Bonser cher collègue


votre accusé est devant notre tribunal, le procès est lancer


Cordialement


Juan Correba

réponse de l'accusé

Citation :

Réponse HRP
Raz le bol de vos conneries et de vos lois stupides. Si vous désirez continuer à rendre les RRs plein de tamagos stériles comme unn désert, ne comptez pas sur moi pour vous aider.
Visiblement nous ne jouons pas dans le même jeu.
Belle journée tout de même!

Réquisitoire envoyé à Messire Correba, Procureur du Languedoc.

Citation :

** Tenshi écoute les paroles insensé proféré par l’accusé… incapable d’en comprendre un mot il s’avance tout de même pour requérir… **

Votre Honneur,

Je vous souhaite sincèrement d’avoir compris quelque chose dans la défense de l’accusé… Pour ma part, je n’arrive tout simplement pas à y trouver un sens.

Ce que je sais en revanche, c’est que l’accusé a, sans l’ombre d’un doute, violé un arrêté municipal, dûment ratifié par le Conseil Ducal, portant sur l’achat et la vente de stères de bois en la ville d’Embrun. En effet, l’achat de stères à 3,80 écus est rigoureusement réservé à la mairie. Les faits ne sont nullement contestés par l’accusé à ce qu’il me semble… et les preuves apportées par l’accusation sont indiscutables.

Je demande donc la condamnation de Messire Tikilt_de_Zeedam pour Escroquerie. Je demande qu’il soit condamné à rendre les stères frauduleusement achetées à la ville d’Embrun et qu’il soit, en outre, condamné à une amende de 50 écus.

Une fois n'est pas coutume, j'ai remercié le Proc pour la rapidité de cette CJ.

Citation :

Expéditeur : Correba
Date d'envoi : 2010-02-17 11:43:07

votre plaidoirie est sur le bureau du juge, nous attendons le verdict de votre juge



cordialement


Juan Correba

A toi de jouer Isa.

Citation :

En ce jour du 18 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement dans l ‘affaire opposant la mairie d’Embrun au sieur Tikilt_de_Zeedam accusé d’escroquerie

Sieur Tikilt, en tant que Dauphinois et Embrunais de surcroit , vous n’êtes pas sans ignorer les décrets de votre ville concernant le commerce du bois.
Décret, je le rappelle, dûment ratifié par le conseil ducal afin de lutter contre le déficit de cette ville forestière.
De par vos agissements, en détournant ces stères réservées à la mairie la privant ainsi de ce bénéfice substantiel, vous ne faites que nuire à vous même et aux Embrunais.
Est ce donc si difficile à comprendre ?

Attendu les faits et plaidoirie avancés par l’accusation
Attendu le témoignage confus et incompréhensible de la partie défenderesse qui ne nous éclaire en rien dans cette affaire

Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons l’accusé coupable d’escroquerie et le condamnons en guise de réparation, jugeant que rien ne vaut le travail physique pour apprendre l’humilité, à se rendre en forêt d’Embrun dés son retour afin d’y couper 10 stères de bois dont il fera don à la mairie.

Preuve devra en être donnée à la salle publique de justice avant le 10 Mars 1458.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Le non respect de cette application des peines entrainera automatiquement un nouveau procès pour Trouble à l’Ordre Public.

Qu’il en soit ainsi !

Edit: j'en ai profité pour une énième relance de jugement pour longjohncolumbo et Anthelme_ Gauthier

confirmation du jugement en languedoc,
on peut donc classer