Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
TV LED 32” Continental Edison CELED32SAHD24B3
139.99 €
Voir le deal

 

 DI/D54/Escroquerie - timbi (C)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 21:41

Citation :
Accusé: Timbi
Victime: Mairie
Officier en charge: somica sergente stagiaire

La fiche:

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Timbi_10

Les faits:
Le 25/01/1458, Sire Timbi vendu des poissons mais il n\'est pas citoyen de Dié.


Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Timbi11
DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Preuve10

De plus, il n\'avait pas l\'autorisation du maire, voici son courrier:


Citation :
Messire

Le fait que je n\'ai encore pas répondu à votre Missive ne vous permet pas d\'outrepasser vos droits.
Veuillez je vous prie retirer toutes vos marchandises du marché.
Par ailleurs, vous serez très prochainement contacté par la prévôté si ce n\'est déjà fait.
Je vous prierez de pourvoir au médiation que l\'on vous proposera.

Cordialement,
Nopus
La loi

Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n\'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu\'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :
Bonjour ,Sire Timbi

Je vous ai acheté 1 poisson à 17.80.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n\'avez pas l\'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l\'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 poisson au même prix (Soit 17.80 ecus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Somica, Sergente stagiaire de la prévôté

Courrier de dépôt de plainte

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente stagiaire


Dernière édition par somica le Ven 29 Jan 2010 - 21:28, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 21:57

il faudrait aussi mettre le preuve de la vente sur le marché Somi
Revenir en haut Aller en bas
Nopus

Nopus


Nombre de messages : 1410
Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*)
Date d'inscription : 08/04/2009

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 22:02

??
La preuve d'achat suffit...
C'est bien qu'elle a trouvé le produits sur le marché.
Puis la preuve que la marchandise sur les étales ne donne pas le nom du contrevenant...
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 22:23

J'ai appris comme ça Nop en général c'est le même contrevenant
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeVen 29 Jan 2010 - 18:50

Courrier de dépôt de plainte et à transmettre
Revenir en haut Aller en bas
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeVen 29 Jan 2010 - 21:28

Fait !
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitimeMer 24 Fév 2010 - 8:53

Citation :

En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu à l'encontre de Sieur Timbi accusait d'escroquerie en la ville de Dié.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D54/Escroquerie - timbi (C)   DI/D54/Escroquerie - timbi (C) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI/D54/Escroquerie - timbi (C)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]
» MO/D04/ESCROQUERIE/Timbi [S-S]
» DI/D53/Escroquerie - Timbi (C)
» VA /G56/ Escroquerie - Timbi [C]
» VA /G68/ Escroquerie - Timbi [C]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Dié-
Sauter vers: