LY /E19/ Escroquerie - Timbi [C]

La fiche :




Les faits : Le 31 mars 1459 dés l'aube, le sieur Timbi avait mis en vente sur le marché une carpe, un goujon, une truite et quatre stères de bois sans autorisation du maire, j'ai donc saisi ses marchandises et lui ai proposé une médiation.


Preuves du délit :




La loi :

V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .


1er courrier :

Citation :

Lyon, le 31/03/1459
Bonjour messire Timbi,


Je viens de saisir sur le marché vos marchandises, soit :


1 carpe à 17.90 écus
1 goujon à 17.90 écus
1 truite à 17.90 écus
4 stères de bois à 4.45 écus


La vente de ressources naturelles est interdite sans autorisation du maire, donc enfreignant cette loi cette loi vous vous rendez coupable d'escroquerie :


[V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .]


Afin de vous éviter des poursuites judiciaires, je vous engage à racheter les marchandises que je vous ai saisies sous 48 heures, soit :


1 carpe à 17.90 écus
1 goujon à 17.90 écus
1 truite à 17.90 écus
4 stères de bois à 4.45 écus


Pour ce faire, contactez moi au plus vite afin de règler cette médiation.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

second courrier :

Citation :

Lyon, le 01/04/1459
Bonjour messire Timbi,


Ce courrier pour vous rappeler qu'il ne vous reste plus que 24 heures afin de règler la médiation concernant vos ventes de ressources naturelles, passé ce délai, je me verrai dans l'obligation de déposer votre dossier pour escrosuerie sur le bureau du Procureur.
Rien ne sert de fuir comme vous venez de le faire, celà ne fait qu'aggraver votre cas et sachez que peux importe l'endroit où vous vous trouviez la justice saura vous rattraper.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 03/04/1459
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

A fui sur Mâcon depuis le 1er avril, n'a pas daigné répondre aux courriers, donc à transmettre.

Tranmis, navré du retard, j'ai eu des soucis samedi matin.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Bien, nous avons des marchandises vendues a tort,
Nous avons un accusé qui ne répond pas a nos sollicitations, et pire récidive.
Nous avons tout sauf des raisons d'être compatissant,
aussi nous suivrons les recommendations du procureur
Nous coondamnons TImbi a 5 jours de prison et a 50 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et une amende de 50 écus.