DI/D53/Escroquerie - Timbi (C)

Citation :

Accusé: Timbi
Victime: Mairie
Officier en charge: somica sergente stagiaire

La fiche:



Les faits:
Le 25/01/1458, Sire Timbi vendu du bois mais il n'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:




De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :

Messire

Le fait que je n'ai encore pas répondu à votre Missive ne vous permet pas d'outrepasser vos droits.
Veuillez je vous prie retirer toutes vos marchandises du marché.
Par ailleurs, vous serez très prochainement contacté par la prévôté si ce n'est déjà fait.
Je vous prierez de pourvoir au médiation que l'on vous proposera.

Cordialement,
Nopus

La loi

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour ,Sire Timbi

Je vous ai acheté 1 stère de bois à 4.45.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez stère de bois au même prix (Soit 4.45 ecus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Somica, Sergente stagiaire de la prévôté

Courrier de dépot de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente stagiaire

Fait !

En fait vu que c'est un recidiviste on aurait du l'attaquer pour TAOP

Citation :

En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu à l'encontre de Sieur Timbi accusait d'escroquerie en la ville de Dié.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.