VA /G68/ Escroquerie - Timbi [C]

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La fiche:

Citation :

Les faits: Sieur Timbi est accusé de vendre 5 fruits sur le marché à 10.05 écus, idem 2 jours plus tard, avec 14 fruits à 9.50 écus pièce.


Preuves du délit :








Preuve de la récidive :


Sieur Timbi a été jugé et condamné par la justice Dauphinoise pour faits similaire le 15 août de 1459 à 1 jour d'emprisonnement et a 9 écus de compensation.


La loi

Citation :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

courrier:

Citation :

Bonjour Sieur Timbi,

Vous vendez actuellement sur le marché valentinois des marchandises non autorisé, j'en ai eu la preuve en vous achetant 1 fruit à 10.05 écus.
Je vous informe qu'une plainte contre vous a été déposé pour escroquerie, vous n'avez pas le droit à une médiation, car vous êtes qualifié de récidiviste!
En effet le 30 Avril 1459, le Sergent Bonissima vous a surpris à vendre des stères de bois illégalement sur le marché de Valence.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
De plus, je vous recommande de retirer vos marchandises du marché pour ne point aggraver votre cas.

Fait en Valence, le 18 Septembre de 1459.

Binette, agent de la Prévôté de Valence,
Sous l’œil du Sergent Bonissima.

Citation :

Expéditeur : Timbi
Date d'envoi : 19/09/2011 - 15:56:57
Titre : Re: Escroquerie

Bonjour Messire!

Je vends mes fruits à un prix plus bas que la ville, qu'y-a-t-il de mal à cela ?
Vous n'avez pas d'autres choses à faire que d'embéter un honnête villageois comme moi???

Amicalement,
Timbi

Citation :

Sieur Timbi,

Ce n'est pas le prix ici qui est embêtant, mais c'est simplement le fait de vendre des fruits alors que vous n'en avez aucunement le droit, pour preuve, voici un article du coutumier :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

De plus, en temps que récidiviste, vous devriez le savoir !

Cordialement,

Binette56, Garde de la maréchaussée.

Citation :

Sieur Timbi,

C'est avec surprise qu'en achetant un fruit à 9.50 écus sur le marché, je me rend compte qu'il vous appartient. Ceci s'ajoute donc aux autres fruits à 10.05 écus pièce.

Je vous suggère de les retirer pour éviter d'aggraver une nouvelle fois votre cas. Et ceci dans votre intérêt !

Fait à Valence, le 19 Septembre 1459.
Binette, Garde de la maréchaussée.

Citation :

Expéditeur : Timbi
Date d'envoi : 19/09/2011 - 15:56:57
Titre : Re: Escroquerie

Bonjour Messire!

Je vends mes fruits à un prix plus bas que la ville, qu'y-a-t-il de mal à cela ?
Vous n'avez pas d'autres choses à faire que d'embéter un honnête villageois comme moi???

Amicalement,
Timbi

Citation :

Sieur Timbi,

Ce n'est pas le prix ici qui est embêtant, mais c'est simplement le fait de vendre des fruits alors que vous n'en avez aucunement le droit, pour preuve, voici un article du coutumier :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

De plus, en temps que récidiviste, vous devriez le savoir !

Cordialement,

Binette56, Garde de la maréchaussée.

Puis-je répondre ceci ?

Citation :

19-09-2011 17:00 : Vous avez acheté à Timbi 1 stère de bois pour 5,50 écus.

[Je fais les screens après, je fais du ménache sur mon pc, j'ai pas envie de les suprimer par erreur et de devoir les refaire, car cela risque d'arriver ^^]


Edit :

Citation :

Enoncé du verdict :

En ce trente et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné vais prononcer me verdict.

Je commence à en avoir marre de vous voir sur le banc des accusés à chacun de mes mandats de juriste sieur Timbi !
A chaque fois les preuves s'accumulent contre vous, à chaque fois vous êtes incapable de vous défendre et à chaque fois la condamnation semble ne rien vous faire...

Aussi cette fois et par votre multirécidiviste je prendrais des mesures...Vous êtes condamné à mort en ce jour et tout l'argent que vous avez sur vous va vous être prit.

Que justice soit rendue ! Et bonne année !

Le prévenu a été condamné à la peine capitale