VA /G56/ Escroquerie - Timbi [C]

La fiche :




Les faits : Le 30 Avril 1459, le sieur Timbi a mis en vente sur le marché de nombreuses stères de bois sans autorisation du maire, alors que la vente de ces marchandises et strictement réservé à la mairie. Le sieur est récidiviste, car le Le 31 mars 1459 il a aussi vendu du bois sur le marché de Lyon.


Preuves du délit :




La loi :

Citation :

V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Dépôt de plainte :

Citation :

Valence, le 30/04/1459
Bonjour,

Vous vendez actuellement sur le marché des marchandises non autorisé, j'en ai eu la preuve en vous achetant deux stères de bois.
Je vous informe qu'une plainte contre vous a été déposé pour escroquerie, vous n'avez pas le droit à une médiation, car vous êtes qualifié de récidiviste!
En effet le 30 Avril 1459 un agent vous a surpris à vendre des stères de bois illégalement sur le marché de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bonissima, Sergent de la prévôté de Valence

dossier transmis

Citation :

Messire Timbi, j'ais l'impression que vous apparaissez une affaire sur deux.
Enfin apparaitre est trop dire vu que vous n'êtes toujours pas venu plaider en votre faveur ce qui vous vaudra la prison
Pour le respect des institution dont vous n'avez que faire.
L'objet du délit , réside en deux steres de bois d'une valeure globale de 9 ecus que vous verserez a la justice.
En ce 15 Aout nous condamnons donc Timbi, a 1 jour d'emprisonnement et a 9 ecus de compensation.

Coupable à classer