MO/C78/Escroquerie-Castapogne [Coupable]

La fiche

Citation :

(fausse retraite; Dernière connexion le 22 Mars 2010 à 09h33)

Les faits:

Citation :

Sire Castapogne n'a pas payé ses impots depuis le 9 décembre 1457.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

Castapogne : 20,00 écus (+31,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 8,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+21,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+20,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 10,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Castapogne : 5,00 écus (+16,05 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Castapogne : 14,00 écus (+29,96 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 10,00 écus (+11,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 10,00 écus (+9,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 10,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 9 décembre 1457.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Second courrier envoyé le 24 mai 1458 :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 26 novembre 1457, en voici le détail :


Castapogne : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre sortie de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que plainte contre vous a été déposée pour escroquerie.


Vous êtes amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon,
sergent de la prévôté de Montélimar

ffausse retraite évidente, transmis

Citation :

Castapogne entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 34
Argent : 30

Castapogne possède un culture du blé.

Dernière connexion le 21 Mai 2010 à 19h11

Le dernier rappel n'ayant pas été envoyé , je lui envoie de suite :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 26 novembre 1457, en voici le détail :


Castapogne : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre sortie de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

le dépôt de plainte n'a pas été envoyé, je l'envoie de suite.

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que plainte contre vous a été déposée pour escroquerie.


Vous êtes amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon,
sergent de la prévôté de Montélimar

Citation :

Informations sur Castapogne

Né(e) le 22 Septembre 2009
Dernière adresse
Castapogne fête son anniversaire le 01 Janvier.

connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Castapogne entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 16

Castapogne possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Mai 2010 à 11h50

Toujours en procés tandis que la liste de ses dettes s'allonge :

Citation :

Castapogne : 10,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 10,00 écus (+5,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 8,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+16,56 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+15,52 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 5,00 écus (+13,25 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Castapogne : 14,00 écus (+22,12 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 10,00 écus (+2,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

La Fiche :



Les Faits :

Le sieur Castapogne n'a pas payé ses impôts depuis le 12/10/1457

La Preuve :

Citation :

Castapogne : 8,00 écus (+31,84 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+30,80 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+29,76 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 14,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 20,00 écus (+56,20 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 10,00 écus (+23,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 10,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 10,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Castapogne : 10,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Castapogne : 5,00 écus (+22,15 écus de pénalité) avant le 2009-10-12

Courrier Envoyé :

Premier Courrier envoyé à 19 h 25

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 Octobre de l'an 1457.

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Guccio, Lieutenant de Montélimar, le 19 Décembre de l'an 1458.

Si je peux me permettre cet homme a deserté le village et il semblerait qu'il est elu domicile dans un autre village :

A Annecy en plus, annexé par les Helvetes pff

Il nous a bien eu ; on peut dire que lui il a trouvé un bon moyen pour ne pas payer ses impôts

Oui tu as raison, mais attendons qu Annecy soit repris par la Savoie, je contacterai les autorités à ce moment là.

Jugement rendu le 17/12/1458 :

Citation :

Nous reconnaissons coupable, Messire Castapogne, d'escroquerie . Le condamnant à 1 jour de prison, le condamnant plus fortement que ce que le Procureur Adjoint ne le demande, en y ajoutant une amende de 15 écus. Et cela pour lui faire vraiment bien prendre conscience que l'on ne s'absente pas volontairement durant son procès et que l'on participe au bien être de sa ville et de son duché en réglant ses impôts.