MO/C57/ Escroquerie Tatasuzanne (C)

La fiche

Citation :

Les faits:

Citation :

Dame Tatasuzane n'a pas payé ses impots depuis le 23 mars 1458.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 50
Argent : 0

Dernière connexion le 26 Mars 2010 à 21h28

C'est écrit 0 en argent mais elle a tout mis dans sa propriété car il y a quelque jours elle avait environ 600 écus

transmis

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Cliente en retraite
Pas de copie de la 2e lettre, pas de date d'envois
Le dossier n'avait pas à être transmis... mais bon...

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le silence s'était abattu dans la salle, alors que le procureur avait fait un réquisitoire passionné contre cette femme qui dissimulait ses biens pour ne pas s'acquitter de l'impôt.*


En ce jour du 24 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenu compare devant nous pour escroquerie.


*L'Imprévisible lance un regard peu amène vers la donzelle, avant de lacher.*


Dame, vous êtes la vraie honte de ce duché. Cachez ainsi votre argent dans l'espoir qu'un beau mâle vienne vous fouiller le corps vérifier que vous n'avez pas un écus de cacher dans vos vêtements ... Diantre, vous êtes une adulte, pas une gamine écervelée?


Vous faites ainsi perdre du temps et de l'énergie à cette cour de justice qui a autre chose à faire que de s'occuper des désespérées de la vie.


Aussi, nous allons suivre le réquisitoire de Monseigneur Oiselier ... nous sommes persuadé que dans les geôles, les prisonniers masculins en manque de femelles adoreront vous faire des fouilles au corps.


Nous vous déclarons donc coupable d'escroquerie et vous condamnons à un jour de prison. De surcroit, nous vous condamnons à vous acquitter de vos impôts.


Pour rappel, vous devez vous acquittez de vos peines en payant cet impôt si vous ne voulez pas être poursuivi à nouveau en cette cour de justice pour un chef d'inculpation plus grand. Voici l'article en question :
"VI.3.f : Obligation d?exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."


Au final, vous pourriez perdre beaucoup plus d'argent qu'en payant l'impôt à force de passer votre temps dans nos geôles. Mais, il n'est pas donné à tout le monde de savoir réfléchir.


Gardes, emmenez la hors de ma vue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

n° de dossier à attribuer et a garder précieusement car les peines n'ont pas encore été éfféctuées (impôts non payés)