MO/C75/Escroquerie - Tatasuzanne- (C)

La fiche




Les faits :

Dame Tatasuzanne n'a pas règlé ses impôts depuis le 23 mars 1458

Comme le témoigne la preuve ci dessous :

Citation :

Tatasuzanne : 30,00 écus (+31,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+26,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 39,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Tatasuzanne : 61,00 écus (+91,50 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+21,90 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2010-07-22

La loi :

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé :

Citation :

Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458.


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Second courrier :

Citation :

Montélimar le 27 mai 1458,
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458, en voici le détail :


Tatasuzanne : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 61,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2010-03-23


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire au plus vite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Second et dernier courrier envoyé.

Transmis

Dépôt de plainte envoyé.

Toujours en procés tandis que les dettes s'accumulent :

Citation :

Tatasuzanne : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

En ce jour du 8 juillet 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Tatasuzanne, Vous êtes accusé d'escroquerie.

L'intérêt que vous portez à payer vos impôt semble équivalent à l'intérêt que vous portée à venir vous expliquer devant cette cour.

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à :
- une amende de 10 écus
- payer vos imôts et en apporter la preuve (screen) à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

En attente pour vérification auprès du maire.

Citation :

Informations sur Tatasuzanne

Né(e) le 31 Mai 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 56
Argent : 241

Tatasuzanne est forgeron.
Tatasuzanne possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 25 Juillet 2010 à 10h06

Et la liste s'allonge malgrés sa condamnation :

Citation :

Tatasuzanne : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-07-22

Je lui envoie un courrier de rappel :

Citation :

Bonjour dame Tatasuzanne,


Malgrés votre condamnation par notre tribunal pour impôts impayés, ceux ci le restent et la dette s'allonge avec les derniers impôts du 22 juillet.
Vous mettez à mal la mairie de Montélimar qui doit payer vos impôts à votre place au Duché, ce pourquoi ce rappel avant que je n'alerte le Procureur de votre non paiement.


Tatasuzanne : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-07-22


Cordialement,


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Citation :

Informations sur Tatasuzanne

Né(e) le 31 Mai 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Tatasuzanne entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 56
Argent : 488

Tatasuzanne est forgeron.
Tatasuzanne possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Juillet 2010 à 05h24

Tellement attendu qu'elle est en retraite à présent et pendant ce temps là la liste s'allonge :

Citation :

Tatasuzanne : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Tatasuzanne : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Tatasuzanne : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Tatasuzanne : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-07-22

Second jugement ou pas?

Citation :

Informations sur Tatasuzanne

Né(e) le 31 Mai 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Tatasuzanne entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 740

Tatasuzanne est forgeron.
Tatasuzanne possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Juillet 2010 à 05h24