D'une clarification du statut de la douane.

Citation :

A la limite, nous pourrions envisager de mentionner les Douanes par un paragraphe entérinant officiellement leur existence.

Je relance surtout pour l'appartenance de la douane sujet qui ressort une fois de plus en prévôté

Comme les douaniers sont et de l'ost et de la prévôté, on peut pas dire que la douane dépend de l'un ou de l'autre. Pour moi, la douane serait indépendante de l'ost et de la prévôté mais travaillant avec eux.

Hardryan a écrit:

ni dans l'Ost ni dans la Prévôté, indépendante dans sa structure, seulement dépendante dans ses infos.

Les douanes dépendent des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné, sans distinction entre ost et prévôté, à mon sens, le bénéfice revenant aux deux institutions qui en dépendent pour la sécurité du Duché.

Bon il faudrait pondre un petit paragraphe pour le Corpus depuis le temps qu'on en parle...un truc dans le genre :

Citation :

La Douane

La Douane est le corps de renseignement du duché, elle contrôle les entrées et les sorties du territoire ainsi que tous les déplacements effectués à l'intérieur des frontières du Lyonnais-Dauphiné.
Elle forme le lien entre Ost et Prévôté de par leur partage d'information en son enceinte.
Elle est constituée de Douaniers et est dirigée par le Maistre Douanier.

Bon je sais c'est pas terrible mais je sais pas écrire c'est bien connu, mais disons que ça relance un peu notre affaire...
Il faudra aussi lui définir une place dans le Corpus, chose qui ne sera pas aisée.

Voici une proposition.

Citation :

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances. Elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, qu'ils soient internes ou transfrontaliers.

La Douane est un véritable lien entre l'Ost et la Prévoté grâce au partage des informations qui sont répertoriées dans ses locaux et qui sont accessibles aux officiers généraux des deux corps, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Les services de la Douane sont dirigés par un Maistre Douanier et ses agents sont les douaniers.

Par contre, il y a un article qui n'est plus à jour dans la Charte des COLDs. Celui détaillant les membres du Conseil de Guerre. Puisque le Maistre Douanier en est membre de droit d'après la charte, il faut le rajouter.

Citation :

III.2.b : Organisation
o III.2.b.i : Conseil de Guerre

Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers de l’Ost (Conseillers militaires nommés par le Capitaine et le Grand Maistre des Lances), le Seigneur de la Garde Ducale, le Major des Compagnies Nobiliaires et le Maistre Douanier.

Je ne comprends pas une chose... Je vois ici que cela a été voté pour à 12 voix, or ce n'est pas à jour dans le coutumier. Normal?

Citation :

III.2.b : Organisation
o III.2.b.i : Conseil de Guerre

Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers de l’Ost (Conseillers militaires nommés par le Capitaine et le Grand Maistre des Lances), le Seigneur de la Garde Ducale, le Major des Compagnies Nobiliaires et le Maistre Douanier.

Quelqu'un peut me renseigner?

Oki, merci. Faut donc juste mettre le coutumier à jour, en fait? Je demande au PP de s'en charger et je verrouillerai ici.

Ouf, merci de nous l'avoir signalé, Capitaine.

Je vais donc ouvrir un vote.

Et a votre place je déverrouillerais car nous n'avons pas tous réagit pour l'ajout de ceci au corpus :

Citation :

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances. Elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, qu'ils soient internes ou transfrontaliers.

La Douane est un véritable lien entre l'Ost et la Prévoté grâce au partage des informations qui sont répertoriées dans ses locaux et qui sont accessibles aux officiers généraux des deux corps, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Les services de la Douane sont dirigés par un Maistre Douanier et ses agents sont les douaniers.

Il faudrait déjà savoir où l'ajouter...

Je pensais avoir déverrouillé.

Enfin, dans tous les cas j'ai pas parlé de cet ajout en question dans le vote exprès, pour la bonne raison que en effet, il faudrait d'abord décidé de où l'intégrer.

Vu la forme actuel du corpus des COLD, il faudrait complétement le réorganiser pour intégrer le passage sur les douanes sans "déséquilibrer" la structure des textes.

Collaboration des deux, mais ce sont les agents de la Prévôté qui assument les postes de douaniers, à l'exception de Vanesfagg qui ne serait jamais parvenue à ce poste sans avoir été au sein de la Prévôté.

Tout à fait Hard.

Moi je voudrais savoir de qui dépend le Maistre Douanier. Parce qu'on a le GO et le Sénéchal qui sont sous la responsabilité du Prévôt, le GML, les Conseillers militaires, les eux.. Qui sont sous la responsabilité du Capitaine, le recrutement, les fourriers qui sont sous l'autorité du Connétable.. Le Maistre Douanier il est sous la responsabilité de qui lui? Le Gouverneur? Pourquoi?

_geoffroy_ a écrit:

Citation :

Du statut de la douane

Les services des douanes sont composés du maistre douanier et des douaniers des villes du lyonnais Dauphiné, ainsi que des douaniers volants pouvant être mobilisés sur certaines missions de surveillance, recrutés parmi la garde noire.

Du rôle de la Douane

Les douaniers sont responsables de la surveillance des mouvements de personnes à l'extérieur et à l'intérieur du duché, contrôle des entrées et sorties des villes.

Les locaux de la douane sont situés à Grenoble, dans l'aile abritant le cabinet des correspondances, à l'étage situé entre le conseil des lances et le conseil de guerre.

Plusieurs salles composent ce cabinet :

Le cabinet des correspondances proprement dit. Y ont accès tous les membres du service, le gouverneur, le capitaine, le prévost, le connétable, le grand maistre des lances et les conseillers militaires.

Le salon secret des correspondances. Y ont accès les responsables : le maistre douanier, son aide de camps, le gouverneur, le capitaine, le prévost, le grand maistre des lances.

Le salon bleu. Y ont accès les douaniers, le capitaine, le prévost, le grand maistre des lances, les conseillers militaires; les commissaires et le grand officier de la prevosté

Les salles secrètes sont au nombre de 5 et peuvent être ouvertes à un nombre restreint d'agents : en général un seul agent et son responsable direct, ceci afin de préserver la confidentialité d'opérations discrètes.

Le cabinet des correspondances de Mercurol sert à faire la liaison avec le chancelier.

Organisation

Le Maistre douanier :
Il est nommé par le gouverneur, sur proposition du conseil de guerre.

Son role :
Tenir à jour le fichier de la douane.
Alerter en cas de rassemblement suspect.
Maintenir une veille sur les évènements extérieurs.
Vérifier les naturalisés et changements de noms.
Le maistre douanier a accès au conseil de guerre, à l'office des Compagnies d'Ordonnance à Lyon, à tous les locaux de la prévosté à Lyon et à l'ensemble du domaine de Mercurol.
Le maistre douanier initie et mène des discussions pour l'amélioration du travail au quotidien. il a pour objectif le souci permanent des intérêts du Duché et dirige la douane en collaboration avec l'Ost et la Prévôté.

Ses supérieurs sont le gouverneur et par délégation le prévost et le capitaine.

Ses pouvoirs :
Il dirige le service de la douane.
Il nomme et attribue les postes de titulaire et adjoint douanier de chaque ville.
Il peut solliciter le seigneur de la garde afin d'avoir de recruter des douaniers volants.

Les douaniers :
Ils sont nommés par le maistre douanier.

Formation : pour l'instant, formation interne, sous l'apprentissage de ses pairs déjà en poste.

Leurs rôles :
vérifier les mouvements dans les villes dont ils ont la charge.
Les membres de la douane doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles des voyageurs.

Prestation de serment : les douaniers prêtent serment.

Retraite de la fonction de douanier :
Lorsqu'un douanier souhaite quitter le service, il a pour devoir d'informer le maistre douanier afin que celui ci puisse lui trouver un remplaçant. Une fois que le remplaçant est formé, le douanier peut prendre une retraite. Il s'engage alors à ne jamais communiquer sur son ancien métier à qui que ce soit.

Qui a déjà était voté et accepté

Merci.
Il en a deux, il est gâté le maitre douanier. Pourquoi il en a deux? Un ça ne suffit pas?

Je ne comprends pas l'accès à Mercurol c'est pour quoi faire?