Cellule de communication entre le Secrétariat d'état et le conseil ducal

Light apporta d'abord un courrier pour le Duc.

Citation :

Au Duc, Au conseil,

C'est en ma qualité de Secrétaire d'Etat en poste dans nostre belle province que je me fais l'écho de Paris.
Sa Majesté le Roy, Leurs Seigneuries les Pairs de France ainsi que les Grands Officiers du Royaume souhaitent vous exprimer leurs sincères félicitations à l'occasion de votre élection au sein du Conseil.

En tant qu'Officier Royal, j'ai comme mes prédécesseurs l'ont fait par le passé, à coeur d'oeuvrer, tant au service de nostre duché qu'au service de la Couronne.
C'est pourquoi, je tenais à vous faire savoir que je suis à l'écoute pour toute questions, doutes ... Je souhaite nouer une relation favorisant une entraide entre le Secrétariat d'Etat et le Conseil, afin de travailler de concert pour le bien du Lyonnais-Dauphiné.

Au nom du Roy, de Leurs Seigneuries les Pairs de France et des Grands officiers du Royaume, nous vous souhaitons une belle réussite.

Puisse Aristote vous guider dans vos pas sur cette route semée d'embûches qu'est un conseil !

Tristan Macdonald dict Lightwarrior
Secrétaire d'Etat

Il ouvrit alors la bouche pour apporter une information donnée par le PSE.

Votre bonne Grasce fraîchement régnant, d'abord, Madame le Premier Secretaire d'Etat tenait à vous témoigner toute son affection que je vous transmets sachant que j'allais venir vous parler d'une affaire pour vous et votre Conseil. Tule je me fais violence pour te vouvoyer t'imagine pas

J'ai ceci à vous porter à connaissance, je ne sais si notre Chancelière est au courant mais le PSE m'a demandé que vous portez ceci à connaissance.

Il lui tendit une lettre.

Sindbad a écrit:

[rp]

De nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous les régnants des provinces du Royaume de France,

Salutations et paix

Jusqu'à présent, le Marquisat des Alpes Occidentales disposait de deux ambassades : l'Ambassade du Comté de Provence et celle du Marquisat des Alpes Occidentales.

A l'issue d'un sondage organisé par la Commission Marquisale en gargote provençale dans le courant du mois de juin concernant l'organisation institutionnel du Marquisat des Alpes Occidentales, il a été décidé que tout ce qui relève de la diplomatie (relations avec l'étranger, garantie de l'indépendance et alliances) sera dorénavant du ressort du Marquisat, comme en témoigne le document ci-après :

Citation :

Compte-rendu de la Commission Marquisat du mercredi 13 juin 1460

17 participants ont donné leur vision de la répartition des pouvoirs entre Comté et Marquisat.
Voici le résultat :



Certaines compétences font l'objet d'un plus ou moins large consensus :
- la responsabilité pour le Comté de l'économie, l'université, les relations avec les villes, la justice de 1ère instance, la sécurité, la défense, le commerce de luxe et à un moindre degré, l'animation
- la responsabilité pour le Marquisat des relations avec l'étranger, de la justice d'appel et le droit de grâce

Cette décision entraîne trois conséquences :

1/ Comme le Royaume de France n'a pas reconnu la légitimité de l'existence du Marquisat des Alpes Occidentales, les relations avec cette entitée sont, de fait, rompues.

2/ Compte tenu de l'annonce du 25 mai 1459, toujours en vigueur, selon laquelle :



Citation :

si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales, une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec la Couronne d'une puissance étrangère.


les provinces de France ne pourront plus entretenir de relations diplomatiques ou conclure de traité avec la diplomatie de l’entité territoriale se faisant appeler Marquisat des Alpes Occidentales, de telles relations étant considérées par le Marquisat des Alpes Occidentales comme une reconnaissance implicite de son existence et de sa légitimité. De ce fait, toute violation de l'annonce précédemment citée constituera une contravention à la politique diplomatique royale, violation dont ils rendront compte auprès de Sa Majesté le Roi de France.

3/ Puisque le Comté de Provence disparaît en tant qu'interlocuteur diplomatique, tous les traités conclus entre les provinces de France et le Comté de Provence sont frappés de caducité.

Je vous remercie de relayer cette communication auprès de vos responsables diplomatiques respectifs.

Puisse le Très-Haut vous guider de sa clairvoyance sur le chemin de la sagesse.

Rédigé et scellé à Paris, le sixième jour du dixième mois de l'An de grâce mil quatre cent soixante.

[/rp]

J'ai alors été voir nos traités. Nous en avons un de coopération judiciaire avec la Provence. Etant donné que celui ci n'est plus reconnu par le MAO, il faut alors le rendre caduc.

L'affreux écoutta le secretaire d'état du LD et évita de rire qu'en le blond lui chuhota Tule je me fais violence pour te vouvoyer t'imagine pas c'était certain que cela n'était pas commum... j'en conviens mon ami.. lui répondi le Baccard...

bien je vais transmetre le Vélin à notre Chanceliére, et porte pour moi ma grande affection à la 1ere sécretaire d'état ...

Sauf que ta Grasce doit rendre le traité caduc. Sinon vu que et le MAO mais surtout la Couronne ont décidé qu'il n'était plus valable, tant que ce traité n'est pas caduc, nous ne sommes pas en règle envers notre Suzerain.

Eleanna, pour le MAO, c'est effectivement ce qu'à expliqué monsieur le Procureur -dont je ne connais pas le nom-
Enchanté messire! Moi c'est Light! Heureusement qu'un Proc ça porte une robe sinon il se serait même demandé qui était ce messire ici lieu, il aurait cru à un intrus!

Pour rendre un traité caduc en version simple:
Le Duc fait une jolie annonce disant que pour les raisons X ou Y, ici, le fait que la Couronne ne reconnait pas légitiment le MAO et que le MAO ne compte plus la Provence comme entité diplomatique, le traité est rendu caduc

Et pis le Chancelier il met le traité aux archives

Au passage, on prévient la Provence de ce qu'on va faire mais ils comprendront amplement.

Et je vous embête plus Et la Marraine du Duc ne se fait plus non plus de soucis.