VI /**/ Trahison - _tristan_ [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé: _tristan_
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: Ka_devirieux

Fiche de l'accusé


Les faits et preuves;

suite aux évènements survenus avec le Sancta Vienna, mairie de Vienne a décidé de porter plainte contre le sieur _tristan_ de Saint-Priest. Dame Vive étant Capitaine du bateau, voici son récit et sa version des faits, ainsi que les preuves qu'elle apporte au dossier;

Spoiler:

Loi(s) enfreinte(s)

du coutumier ducal a écrit:

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

de la charte des deux fleuves a écrit:

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers.

Citation :

En ce jour du 27 mai 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Messire _tristan_ de Saint-Priest.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d’avoir profité de votre poste de Capitaine intérimaire du navire Sancta Vienna pour détourner la somme de 85 écus lors d'un acte de piraterie et d'avoir refusé de rendre la barre au Capitaine légitimement nommé, Dame Vive.

Voici les preuves retenues contre vous :

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De plus, le présent acte d’accusation sera suivi en annexe d’une explication, fournit par Dame Vive, du mode de fonctionnement du transfert des capitaux entre la soute et les effets personnels du Capitaine de navire.

Vu l’article-IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux Abus de pouvoir.

«Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


-- ANNEXE --

Voici comment fonctionne le transit des écus versés par les passagers
(Exemple est pris sur le voyage de retour au départ de Valence pour Vienne)

1-Liste des passagers à bord du bateau
-Le Capitaine y est seul depuis la veille (son embarquement est gratuit)

https://2img.net/image.noelshack.com/old/up/12liste_passagers-91ff298a39.jpg

2-Inventaire de la cale avant embarquement de passagers
-Les 11,88 écus s’y trouvant sont des ventes de repas et de bières faites au Mess précédemment.
-Le jour où les repas sont consommés les écus se trouvent dans la caisse du Mess, ils sont transférés automatiquement le lendemain dans la cale.

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3-Affichage sur le pont du prix du ticket de voyage pour les passagers
-L’affichage présenté pour exemple est de 1 écu pour le départ de Valence via Vienne
(Le Capitaine voulant dédommager les passagers des inconvénients subis au voyage Aller Vienne/Valence, le ticket retour est à 1 écu au lieu de 17 à l'aller)

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4-Embarquement d’un passager à bord
-Les écus sortent de la poche du passager et sont stockés directement dans la cale du bateau
(Le passager est inscrit sur la liste des personnes à bord et le stock de la cale de 11,88 écus est passé à 12,88)

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5-Embarquement de deux nouveaux passagers qui paient chacun 1 écu
-Ils sont également inscrits sur la liste des personnes à bord et le stock de la cale de 12,88 écus passe à 14,88

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6-Dame Myao nous fourni la preuve du paiement de son ticket de croisière
-Son inventaire personnel avant l’embarquement et après

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7-Inventaire personnel du Capitaine avant son débarquement

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8-Inventaire de la cale avant débarquement du Capitaine
-Une seule action est possible à partir de la cale concernant les écus qu'elle contient et elle ne peut être effectuée que par le capitaine en poste : Le transfert du contenu de la cale vers l’inventaire personnel du capitaine
(Ces écus ne peuvent aucunement être transférés ailleurs que chez le capitaine en poste)

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9-Le Capitaine, avant son débarquement, transfert les écus de la cale
-« Vous prenez 14 écus SUR VOUS »
-Les écus passent de la cale à la poche du Capitaine (les deniers restent dans la cale ils ne sont pas transférables)

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10-Inventaire du Capitaine après le transfert des fonds contenus dans la cale
(de 136,78 écus le Capitaine possède maintenant 150,78 écus)

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L'accusation a appelé Vive à la barre

J'attend la défense de Tristan avant de savoir si je convoque ou non Axel.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je vait etre direct,je n'ais rien fait de mal,je n'ais rien volé,le sois disant capitaine à qui vous avez confié le bateau du ducher ne sais meme pas le manier,elle courtise tous les messires qu'elle croise sur son chemin et quand ont refuse ses avance elle devient folle furieuse.

Vous voulez me juger,grand plaisir cela vous fasse mais cela ne restera pas impinis vous pouvez me faire confiance pour cela.

J'attends le témoignage de Vive avant de requérir. Mais je vais pas le louper à proférer des menaces comme ça....

A la demande d'Isa.

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

c'est pas un procés public qui était demandé ?

Un procès public ? Par qui ? Et surtout c'est pas marqué dans le dossier. Cela dit, il a répondu donc bon, ça doit pas trop le pertuber

Tant mieux d'ailleurs...

Citation :

Votre honneur, Messire procureur, mes respects.

Si je suis ici c’est pour témoigner dans cette affaire en tant que chef de port intérimaire au moment des faits.
Je jure sur les livres des vertus que tout ce que je vais dire ici est le résumé des faits tels qu’ils se sont passés.

Le 12 Avril, alors que prévenue de l’arrivée imminent du sancta Vienna par son capitaine légitime dame Vive, je reçois un message de détresse, m’informant que tristan , sous couvert de sa noblesse par filiation et de son lien de parenté avec le vicomte Aramis, se présentant donc comme de confiance, l’a convaincu de lui céder un moment la barre pour lui montrer soi disant d’autres possibilités de navigation du foncet.
A l’aube de nos connaissances en la matière, je comprends tout à fait que celle ci se soit laissée abuser de cette manière.
Nous savons tous qu’une famille noble est censée ne pas déroger au code de l’honneur.

Seulement arrivés en vue du port de Valence, messire Tristan refuse de lui redonner la barre, il ne s’agit donc plus d’un simple échange d’informations sur la navigation mais d’un acte de piratage et abus de confiance.
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De mon côté, vu la situation et pour la sécurité du bateau, je refuse d’accéder à sa demande d’accostage, car à cet instant, je pense qu’il serait facile pour le pirate de faire sortir les passagers et de s’enfuir avec le bateau d’autant que suite à une correspondance soutenue avec dame Vive pendant tout ce temps, il aurait l’intention de faire monter à bord 2 passagers et s’intéresse de près aux titres de noblesse éventuels des passagers à bord.
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Nous ne savions que penser alors de tout ceci et mon inquiétude grandit de fait.
Bien entendu , j’ai porté aussitôt les faits à la connaissance du gouverneur de l’époque, dame Arwel et de son conseil.

S’engagent alors de longs pourparlers de médiation et le lendemain , je reçois des instructions ducales d’accepter l’accostage avec toujours aux commandes messire Tristan, ceci pour la sécurité des passagers n’ayant aucune nourriture à bord
Chose que je n’ai pas eu le temps de faire puisque celui ci a décidé entre temps d’accoster de force, au risque de créer des avaries au bateau et au port de Valence.
Il fait alors débarquer tous les passagers le capitaine déchu également retiré de la liste d’équipage.
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Les négociations se poursuivent alors toute la journée du lendemain.
dame Axel De Fersen alors agissant en tant que médiateur embarque à son tour devant reprendre les commandes du bateau, messire Tristan semblant enfin revenir à la raison.
Seulement une nouvelle fois, il ne rend pas les commandes, acceptant de prendre dame Axel uniquement en tant que matelot.
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C’est ainsi que le soir, je m’aperçois depuis la vigie que le Sancta vienna manœuvre et s’éloigne progressivement en direction du Sud, quittant ainsi les eaux territoriales Dauphinoises.
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N’ayant aucun moyen de savoir les avaries éventuelles du bateau causées par l’accostage forcé, notre inquiétude augmente alors, car le risque de perdre le bateau définitivement est grand.
Ce n’est que suite à l’alerte générale au sein des compagnies d’ordonnance et le déploiement de tous les moyens de sécurité dont je ne sais par quelle sorcellerie, il aurait eu vent, qu’il mesure enfin la gravité de ces agissements et que se retrouvant dans une souricière , il fait demi tour, accoste de nouveau à Valence et laisse les commandes à dame Axel.

Votre honneur, messire procureur, j'espère que mon témoignage pourra éclairer la justice sur cette désolante affaire.

Promis, je ne ferai pas aussi long à chaque fois Demons Mais là, y'avait de quoi faire.

Citation :

** Heureusement que le bourgmestre de Valence, Dame Isabeau, avait gardé un ton calme pour faire un exposé très bien construit et qui illustrait parfaitement la situation. Heureusement... parce que ça avait laissé le temps à Tenshi de se calmer après avoir écouter les quelques phrases prononcées par l'accusé... A l'issu du témoignage, le temps du réquisitoire était venu. Tenshi, la mine grave, s'avança vers le Juge. **

Votre Honneur,

Il y a tellement à dire que je ne sais presque plus par ou commencer. Commençons peut-être, par regarder les faits. Le sire Tristan de Saint-Priest, après avoir pris part, comme il en avait parfaitement le droit, à un voyage du Sancta Vienna a décidé de proposer sa prétendu science de la navigation à Dame Vive.

Pour rappelle, Dame Vive est un membre éminent du Conseil Municipal de Vienne depuis de longs mois maintenant et c'est donc fort de la confiance d'une ville mais aussi d'un Duché, qu'elle s'est vu confier la direction d'un des produits des investissements les plus conséquents de l'histoire de notre Duché. Seulement, comme l'a fort bien souligné Dame Isabeau, la navigation est une science encore jeune, alors lorsqu'un fils d'une famille aussi respectée que les Saint-Priest vous propose de vous enseigner quelques stratagèmes, il est évident que vous acceptez. Après tout, qui peut se douter, qu'il s'agit en réalité d'une forme vicieuse de trahison, utilisant la noblesse dont est issu l'accusé comme levier de confiance ! Je suis sur que vous comprendrez aisément, que Dame Vive, aussi expérimentée soit-elle, se soit fait abuser.

L'enchainement des évènements est ensuite limpide. Une fois l'autorité légitiment reconnu par le Duché écarté, messire Tristan eu tout le loisir de visiter les soutes dont il est le seul à posséder la clé à cet instant, pour en garnir bien tranquillement son inventaire personnel. Il va ensuite jusqu'à pousser le vice à conserver la barre, sans avoir les connaissances minimales requises pour ne serait ce que repérer la moindre avarie mineure. Tout cela, avec un mépris total de la sécurité du bateau mais surtout des passagers. Rendez-vous compte votre honneur, nous aurions pu avoir des passagers perdus corps et biens dans le fleuve, ainsi que l'unique bateau Viennois, ayant couté une fortune en argent public, perdu par la négligence d'un seul homme.

Vous avez ici la correspondance, datée et authentifiée, entre le bourgmestre de Valence et le Capitaine légitime du navire. Je vous invite à le relire car cela permet sans aucun mal de retracer la chronologie des évènements. Il faudra d'ailleurs attendre l'intervention d'une tierce-partie, Dame Axel, afin que par son entremise, la situation commence à se débloquer.

Alors résumons votre honneur... Abus de confiance dans le but de détourner un bâtiment de la marine, pillage et détournement, mise en danger des biens mais plus encore, mise en danger de vies humaines !

Et que trouve à répondre le sieur Tristan ? « je n'ai rien fait de mal »... ce sont ses mots votre Honneur... rien de mal. C'est foudroyant de justesse vous ne trouvez pas ? Quelle force dans les arguments, quelle pertinence dans les déclarations... Et si encore, l'accusé n'avait que son ignorance et son manque de répondant à faire valoir. Mais non. Il pousse l'affront jusqu'à insulter la morale de Dame Vive, ici, dans ce tribunal.

Je crois qu'il est temps de faire cesser cette mascarade. Je crois qu'il est temps de montrer que la justice Dauphinoise ne tolérera pas des agissements aussi graves, ni maintenant, ni jamais. Et se n'est pas un nom, aussi honorable soit-il, qui doit détourner le bras du jugement. Au contraire, je considère l'appartenance à la noblesse, comme une circonstance aggravante dans cette affaire. Car en plus du délit, il y a une violation de tous les principes du « vivre noblement » que chaque homme et femme se réclamant de la noblesse, devrait respecter à la lettre.

En conséquence Votre Honneur. Je demande à ce que la sanction soit exemplaire. Je demande à cette Cour de prononcer la peine maximale prévu pour Trahison. Que messire Tristan de Saint-Priest soit jeté 10 jours durant dans les geôles ducales et que 300 écus d'amende soit reversés dans les caisses royales. Toute peine complémentaire étant laissée à votre libre … imagination votre Honneur.

J'ai demandé le maximum pour l'amende.. mais il est évident qu'à cause de la charte des Juges on ne pourra pas le mettre en négatif Mais c'était pour le principe disons.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mettez moi en prison qu'ont en finissent,la prochaine fois que je vois une folle comme elle je la balancerais a la mer.

La prison renforce un homme,je vous dit donc à trés bientot apres ma sortis de prison nous reparlerons du jugement

Ça fait deux fois qu'il nous menace. Je suggère que tu en parles dans ton jugement Demons, histoire de lui faire comprendre qu'on ne menace pas un Juge et un Proc.

on va voir si la prison renforce un homme
je fais mon jugement demain

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Après de longues heures de plaidoiries et de témoignages, procès porta à sa fin et Demons se leva : *

En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire _Tristant_ vous êtes accusé d'avoir profité de votre poste de Capitaine intérimaire du navire Sancta Vienna pour détourner la somme de 85 écus lors d'un acte de piraterie et d'avoir refusé de rendre la barre au Capitaine légitimement nommé, Dame Vive.

Alors que la navigation est une science jeune vous avez profité de la situation pour vous enrichir personellement au détriment du duché alors ue vous auriez pu vous enrichir intellectuellement en apprenant tous les rouages de cette nouvelle technique et en devenant professeur face à nos jeunes désirant d'apprendre, vraiment je ne vous comprends pas, il n'est peut être pas trop tard pour vous rattraper! Cependant il est dommage que vous ne reconnaissiez pas vos torts, une simple défense comme je cite "Je vait etre direct,je n'ais rien fait de mal,je n'ais rien volé,le sois disant capitaine à qui vous avez confié le bateau du ducher ne sais meme pas le manier,elle courtise tous les messires qu'elle croise sur son chemin et quand ont refuse ses avance elle devient folle furieuse. " n'est pas faite pour vous aider au contraire vous vous défilez face à vos responsabilités et essayez de remettre vos fautes sur quelqu'un d'autre! De plus vous ne pouvez pas nier avoir été maître du bateau devant le nombre de témoin au moment des faits, pourquoi n'avoir pas voulu rendre tout simplement la barre? Enfin essayer de faire peur à la cour ne vous sauvera pas non plus au contraire, je ne tolérai pas de menace!
En vertu de nos lois, selon l'article IV.1.b.iv , je vous déclare coupable de trahison, usant de votre charge de Capitaine du Sancta Vienna dans un cadre qui sortait de votre mission, et vous condamne à 40 écus d'amende, 8 jours de prison ainsi que 5 jours de travail à la mine à votre sortie de prison et le lavement du pont du Sancta Vienna.
Vous avez de la chance que le bateau ait été récupéré intact!

Je tiens pour finir à vous lire une de nos lois que vous aurez à méditer durant ces quelques jours : VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et à une amende de 40 écus.