MO/C77/Escroquerie - Cams [A archiver]C

La fiche




Les faits :

le sieur Cams n'a pas règlé ses impôts depuis le 6 mai 1458

Comme le témoigne la preuve ci dessous :

Citation :

Cams : 39,00 écus (+4,29 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Cams : 30,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Cams : 39,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Cams : 30,00 écus (+34,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 30,00 écus (+29,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cams : 30,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

La loi :

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé :

Citation :

Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458.


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Second courrier :

Citation :

Montélimar le 27 mai 1458,
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458, en voici le détail :


Cams : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire au plus vite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Second et dernier courrier envoyé.

Transmis

Dépôt de plainte envoyé.

Citation :

Informations sur Cams

Né(e) le 02 Mai 2008

Cams fête son anniversaire le 24 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 233
Argent : 509

Cams est boulanger.
Cams possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 12h24

Toujours en procés tandis que la liste de ses dettes s'allonge :

Citation :

Cams : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cams : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Le séant nouvellement installé sur le fauteuil de juge, Kernos avait lu et relu les minutes du procès avant de reprendre en main l'affaire. Après avoir réfléchi longuement sur le réquisitoire du Procureur, il leva sa masse à défaut de ne pouvoir se lever lui-même sans difficulté, pour capter l'attention de l'auditoire avant de prendre la parole*

"En ce jour 3 Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Cams, vous êtes accusé par le Maire de Montélimar d'Escroquerie pour ne point vous être acquittés de vos impôts depuis le 6 mai 1458 jusqu'à ce jour. De plus, vous n'avez point daigné, à aucun moment, répondre aux sollicitations de la Cour, préférant vous enfermer dans le mutisme ou au sein d'un monastère.

Face à ce comportement, et en considérant les preuves et les témoignages de l'accusation, ainsi que le réquisitoire du Procureur, nous vous déclarons coupable d'Escroquerie.

Nous vous condamnons donc à une peine de trois jours de prison ainsi qu'au payement de l'intégralité de vos impôts au maire de Montélimar. Nous vous laissons un mois, à compter de ce jour pour verser une première part de la somme et faire ainsi preuve de bonne volonté, et de deux mois supplémentaires pour vous acquitter de la totalité de la somme due et ainsi être en règle aux yeux de la loi.

Nous vous informons également que si vous refusiez de vous soumettre à ce verdict et ne respectiez pas le délai qui vous est offert, vous seriez amenés à comparaître une nouvelle fois devant cette Cour de Justice pour troubles à l'ordre public, en vertu de cette loi:

VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue!"

*Il frappa de sa masse son bureau pour clore l'audience*

"Gardes, emmenez donc cet homme dans nos geôles pour qu'il se repente et réfléchisse à sa faute."

*Puis échangeant sa masse par sa canne, il se retira pour étudier les autres affaires en cours*

A archiver.

La fiche :






Les faits :

Le sieur Cams n'a pas payer ses impôts depuis le 2010_09_02


Preuves du délit :






La loi :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


courrier : envoyé le 30 decembre a 17h09

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le [Mettre la date].

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,
Escalibur , sergent de la prévôté

Citation :

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 72