MO/C78/Escroquerie/Claralamagnifique/[A archiver]C

La Fiche :



Les Faits :

La dame Claralamagnifique a récidivé par la vente de bois dans une ville maraichère sans l'autorisation du maire.

La Preuve :

Citation :

19-08-2010 09:50 : Vous avez acheté à Claralamagnifique 10 stères de bois pour 4,20 écus.
2010-08-28 09:00:08 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,40 écus à Claralamagnifique.

La Loi :

Citation :

o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Courrier Envoyé à 17 h 20:

Citation :

Montélimar, le 19 Août 1458
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Guccio, Sergent de la prévôté de Montélimar

Cas de Récidive.

Très bien, je transmets puisqu'elle ne semble pas vouloir s'amender.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Une nouvelle escroquerie à juger, de quoi s'agissait-il déjà... mmm ... vente de bois illégale à Montélimar, avec récidive en prime... Kernos leva sa masse et prit la parole*

"En ce 17e jour de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Claralamagnifique, vous êtes accusées d'Escroquerie pour avoir vendu des stères de bois les 19 et 28 août de cette année, sans autorisation municipal et en violation de la loi sur les marchands ambulants. Etant donné les preuves fournie, puisque vous préférez vous taire et que vous n'êtes pas à votre premier procès pour ce genre de délit, nous vous déclarons donc coupable d'Escroquerie.

Nous vous condamnons à une amende de 48 écus vu l'état de votre bourse, à verser au trésor royal, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice est rendue!"

*La masse résonna sur la table pour clore l'audience*

"Gardes, saisissez vous d'elle et emmenez la faire un tour dans nos cachots, en espérant que cette journée sans liberté lui rappellera que la liberté s'assortit toujours de contraintes."

A archiver.