LY/**/Escroquerie - Aliyane (13/07/1458) [COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Aliyane]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [09/07/1458], Dame [Aliyane], considéré comme MA d'après nos lois, a vendu [20 miches de pains et du maïs] sans permission du maire.
Un courrier de médiation lui a été envoyé suite auquel elle a à nouveau déposé des marchandises illégalement.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :

Moi, Plume De La Chambre, Bourgmestre de Lyon,
Atteste que Dame Rubella n'avait pas l'autorisation de vendre des produits sur le marché Lyonnais.

La loi:

Citation :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Aliyane,

Je vous ai acheté :
20 miches de pains et 10 sacs de maïs.

Vous êtes donc considéré comme Marchand Ambulant.
Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander, au préalable, l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 20 miches de pains au même prix (Soit 6,40 écus) , 10 sacs de maïs (à 3,40 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

Bonjour Aliyane,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Escroquerie].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

En ce jour du 25 juillet 1458,

Nous,Soleil , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de Aliyane

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 9 juillet 1458, 20 miches de pain et du maïs sans autorisations

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img443/50/achataliyane.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img691/5663/achataliyane2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img694/6456/achataliyanebis.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img69/5116/achataliyanebisbis.jpg


Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.



Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ali ne pouvait sortir du monastère, depuis plusieurs jours presque trois semaines, elle avait été attaquée sur un noeud et c'était retrouvée séquestrée là bas.
Elle apprit sa mise en procès par courrier et s'empressa d'y répondre...

**************************************

Votre honneur,

Je viens d'apprendre que je suis en procès, je vous expliquerai la même chose que j'ai dit à messire phelim, senor de tassin la demi lune:

J'étais sur les routes lorsque je fus agressée un soir, je me suis réveillée dans une cellule sans savoir ni où j'étais ni par qui j'avais été enlevée ni pourquoi j'étais là!
Je n'ai trouvé que cette solution de demandé au fils de la cuisinière de mettre des articles en vente pour attirer l'attention des autorités!

Choses qui se produit très rapidement... je reçu une lettre de cet homme responsable du marché de Lyon me disait-il.

Je lui ai expliqué la situation par courrier et

Il m'a proposé de m'aider a retrouver ma liberté si je retirait tout article du marché ce que je me suis empressée de faire.

Je ne souhaite aucun ennui à quiconque et regrette ce fâcheux incident.
par contre ce que je ne comprend pas c'est que j'avais bien demandé a ce que les articles en vente soit mis a un prix plus bas que ceux present au marché afin de ne faire aucun bénéfice, il s'agissait de mes provisions de réserves pour mon voyage.

Je vous assure que je suis de bonne foi et vous demande la plus grande clémence.
Je m'excuse de ne pouvoir me déplacer moi même et j'espère que cette missive vous sera remise en main propre.

cordialement

Aliyane d'Arroux

post scriptum, je m'excuse d'avance du dérangement que cela lui ferra mais j'aimerais appeler à la barre pour corroborer mes dire messire Phelim Guerrero

La défense a appelé PHELIM à la barre

L'accusation a appelé Plumedange à la barre


Sans défense ni accusation...

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Plume avait écouté la lecture de la lettre haussant un sourcil. A croire qu'on la prenait vraiment pour plus bête qu'elle n'était.*

Bonjour votre honneur. Je suis Plume De La Chambre et c'est moi même qui ait monté le dossier contre cette personne.

Le 9 Juillet exactement je créais ce dossier lui envoyant par là même une missive lui proposant une médiation et lui demandant de retirer ses autres produits du marché.
Ses produits étaient bien moins chers que ceux vendu par les lyonnais et ainsi elle a déstabilisé le marché faisant perdre plus de 200 écus à la mairie en la faisant stocker massivement pains et maïs pour potentiellement conclure à une médiation et permettre dans le même temps aux Lyonnais de vendre.

Dans le même temps cette dame soit disante en prison,à croire qu'elle ne sait pas que je suis lieutenant de la ville. Donc cette dame était d'après mes sources dans un monastère proche dont elle s'échappait régulièrement pour mettre à nouveau en vente des produits.

Je demande donc la plus grande sévérité sur ce dossier, à moins que faisant acte de repentir et arrêtant de se cacher derrière des mensonges cette dame consente à racheter ses produits auquel cas, je demanderais la plus grand clémence à la justice.

*Inclinant légèrement la tête, une main sur son ventre, Plume retourna s'asseoir pour suivre la suite du procès.*

La défense a appelé Aliyane à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Ali entra dans la salle d'audience et salua l'assemblée...

votre honneur,
je m'excuse pour ne pas avoir pus me presenter plus tot mais comme stipulé dans ma missive j'etais "retenue " au monastere. Mon oncle à intercédé pour ma liberation et me voilà ici.

je viens de repondre à une lettre dame plumedange qui m'informe d'un proces en trahison en voici la teneur:

*************************
dame,

bien le bon jour...

je tiens par la présente à vous signaler que je ne comprend pas votre lettre depuis que j'ai reçu la demande de messire phelim pour retirer les marchandises je l'ai fait le jour même.

je n'avais reçu aucun courrier de vous (à l'etranger la connexion était chaotique et je pense avoir ete hackée j'ai retrouvé mon compte sans aucun courrier, a moins qu'au bout d'une absence prolongée cela s'efface) sinon j'aurais eu la politesse d'y répondre.

Je ne comprend pas pourquoi un tel acharnement alors qu'un procès est deja en cours.

Mon oncle à intercédé en ma faveur aupres de la mère superieure qui m'a liberée sans vouloir dire qui etait mon ravisseur et je peux desormais racheter les pains et le mais

15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 6,40 écus.
15-07-2010 17:00 : Vous avez vendu à la mairie 7 miches de pain pour 6,40 écus.
15-07-2010 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
15-07-2010 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 miches de pain pour 6,40 écus..
13-07-2010 10:10 : Vous avez vendu à la mairie 4 miches de pain pour 6,40 écus.

je reste a votre disposition

cordialement

aliyanne d'arroux

*****************************

Comme promis et demandé par dame plumedange, je racheterai les marchandises, j tiens juste a dire que le prix est le meme que celui vendu actuellement au marché je ne pensais donc pas le mettre en danger.

si je compte bien je dois racheter:
31 pains a 6.40
et 30 epis a 3.40

j'attend de vous de me dire comment le faire ainsi que comme promis par dame plumedange la plus grande clémence une fois ceci fait

Ali salue poliment et s'éloigne

En attente du témoignage de phelim, relancé

La défense a appelé PHELIM à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Il avait reçu un courrier l'invitant à venir témoigner pour Aliyane, femme qu'il avait cotoyé juste par missive.
Patiemment, le Guerrero avait attendu que tout ce petit monde dise ce qu'il avait à dire puis il s'avança à son tour à la barre*


Les Lyonnais avaient déjà reçu un courrier de la mairesse les mettant en garde qu'une personne vendait pains et maïs sur le marché et d'ailleurs, Plume m'avait glissé son nom une fois.


*Il désigna l'accusée du doigt pour montrer qu'il s'agissait d'elle.*


Quand elle est partie en retraite spirituelle et que j'ai pris sa suite un temps en tant qu'intérim'maire, la même dame vendait poisson et bois sur le marché.


Rouge de rage, je lui ai écris une missive pour lui dire que sa fin viendrait et qu'elle aurait une amende conséquente, même si elle se croyait à l'abri parce que ses sous étaient planqué dans sa propriété.
Je reçus quelques jours plus tard une réponse d'icelle me disant qu'elle l'avait mis tout cela en vente dans l'espoir d'attirer l'attention parce qu'elle était coincée dans un monastère sans pouvoir en sortir. Elle a même dit qu'elle aurait aimé que je l'en sorte en la trainant par les cheveux s'il le fallait.


Bref, c'était une lady en détresse à mon avis. Pour le prouver, je peux la prendre par le cuir chevelure et lui faire faire le tour du tribunal, voir de Lyon, en gage de sa bonne foy. Si de surcroit, cela s'accompagne d'une somme pour compenser les pertes de la capitale à cause de ses SOS ... je crois que tout le monde sera ainsi content et qu'elle pourrait avoir un écu d'amende symbolique.


Enfin bref, la suite vous regarde, moi je ne suis que le témoin.

Aliyane entreprend actuellement une retraite spirituelle.

J'ai eu ce soir un message de Plume me disant qu'elle avait racheté toutes les marchandises.

Citation :

*le procureur relisait une nouvelle fois les pièces concernant cette affaire, et force était de constater qu'à la énième lecture, l'affaire paraissait tout aussi nébuleuse qu'à la première.*

Votre honneur, l'accusée ne nie pas le fait d'avoir mis en vente divers produits sur le marché de la capitale sans autorisation du maire. Ce qui relèverait donc bien d'une escroquerie comme il est stipulé dans le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné. Mais ces mises en vente seraient en réalité des appels au secours. L'on m'a d'ailleurs informé que tous les biens gardés par la mairie avaient été rachetés à l'heure qu'il est.

Cependant, au delà du fait qu'il me semble qu'il aurait été plus judicieux et surtout plus compréhensible de faire parvenir un message écrit ou oral pour informer de sa situation ô combien dramatique, je trouve assez étonnant que ce soit justement en l'absence du Bourgmestre de Lyon que d'autres denrées aient subitement faits leur apparition comme l'a déclaré le Vicomte d'Oingt appelé par la défense.

Je suis donc un peu sceptique pour ma part quant aux explications de cette dame. Bien que la méthode proposée par le Vicomte pour nous prouver la bonne foi de dame Aliyane soit séduisante, je me contenterais de demander qu'une amende d'un écu symbolique lui soit réclamée.

2e plaidoirie passée, verdict en cours

Visiblement elle n'est plus à Lyon, mais incapable de trouver sa position pour l'heure.

...

Mais encore?

Et bien comme expliqué dans un autre dossier, le fait qu'elle ait préféré quitter le tribunal et fuir la ville ne remet pas en cause le rendu du verdict

Oui, je le faisais remarqué non pour savoir que faire, mais pour savoir si l'un d'entre vous avez réussi à la localiser ou parviendrait à le faire.

Mmm... non, mais si vous le désirez, je peux essayer de voir si une meute de chiens s'ennuierait et leur faire fouiller les alentours.

Cela dépend la race de chien utilisée... sinon je devrai voir avec les limiers des douanes s'ils ont du frais, en attendant, le verdict sera posé demain.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Délit d'argent... sans doute l'un des crimes les plus répandu en ces temps troubles... combien d'affaire d'escroquerie déjà? Il faudrait qu'il en fasse le compte, mais on trouvait de tout là dedans, surtout des têtes connues, et l'accusée en faisait partie, une habituée du banc des accusées. Kernos leva lentement sa masse de Justice.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Aliyane, vous êtes accusés d'Escroquerie pour avoir vendu 20 pains et 20 maïs sur le marché de Lyon, denrées que vous ne pouviez produire vous mêmes et sans autorisation du maire local... Toutefois, étant donné le témoignage en votre faveur du Vicomte Phelim Guerrero, témoins de haute moralité et éminent membre du Duché aux avis des plus... originaux, et que vous avez racheté les denrées illégales, ce qui témoigne en votre faveur, mais étant donné votre disparition de la ville de Lyon sans avoir prévenu la Justice pour que sa décision vous soit portées... Nous vous déclarons coupable d'Escroquerie et vous condamnons à un écus d'amende symbolique.

Justice est rendue!

*La masse frappa d'un coup sec le bureau avec pour clore l'affaire et regagner son office.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.