MO//**//Escroquerie - Longjohncolombo (13/07/1458) - [ARCHIVE]

La fiche

Citation :

Les faits:

Citation :

Dame Longjohncolombo n'a pas payé ses impots depuis le 23 mars 1458.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

Longjohncolombo : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Second courrier de rappel du 24 mai 1458 :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458, en voici le détail :


Longjohncolombo : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 61,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre sortie de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de dame Longjohncolombo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard depuis le 23 Mars, et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation :

Longjohncolombo : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

l'accusation appelle boulange à la barre

L'accusation a appelé Boulange à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

votre honneur je certifie qu'a cette heure cete personne n'a pas encore réglé ses impots
voici les preuves
Longjohncolombo : 61,00 écus (+76,25 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+24,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Longjohncolombo : 30,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

défense à couper

1ere Plaidoirie coupée.

En attente:

Citation :

Longjohncolombo entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Juillet 2010 à 15h06

Citation :

Longjohncolombo entreprend actuellement une retraite spirituelle

Dernière connexion le 11 Août 2010 à 18h49

Pas de changement

Sortie de retraite.

J'attends de savoir où elle en est de ses impots et je poursuis.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Informations sur Longjohncolombo
...

Longjohncolombo entreprend actuellement une retraite spirituelle.
...

Dernière connexion le 17 Octobre 2010 à 18h45

Confirmation de la prévoté : les impôts n'ont pas été réglés avant sa remise en retraite.

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie, et notemment le V.4.f relatif au refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Longjohncolombo n'a pas payé d'impôt depuis le 23 mars.
Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, et qu'il continu de refuser l'impôt.

Attendu que cet escroc fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et qu'il bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Longjohncolombo ci devant nie délibérément l’autorité du Duc et de nos institutions.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement des impôts, des indemnités de retard et 3 jours de prison à l’encontre de Longjohncolombo Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Citation :

Longjohncolombo est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Puis-je passer?

J'attends

Citation :

Informations sur Longjohncolombo

Village : Montélimar

Longjohncolombo entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 77
Argent : 298

Dernière connexion le 17 Octobre 2010 à 18h45

Citation :

Longjohncolombo est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Sortie de retraite mais à mon avis faut faire vite pour juger
et si pouviez donner une date butoir pour le réglement des impots, qui je pense ne saurait pas manquer d'être ordonné.

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 80
Argent : 37

Longjohncolombo est forgeron.
Longjohncolombo possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 20 Novembre 2010 à 07h22

[HRP, car difficile de faire rp pour raison de santé.... Alors si on veut la chopper....
Bon, Je vais remettre plus proprement, mais comme ceci.
Et juste m'aider pour le délai de paiement et le montant dois-je moi le mettre? car là de l'aide au calcule aussi merci.

Encore une chose si rien de urgent comme ce cas, je remet à demain , merci... Où me faire MP avec qui je dois absolument ce jour, enfin en bref suis KO irl. ^^ Et vraiment sinon je ne le dirais]

Citation :

En ce vingt quatrième jour de l'an 1458, moi Milyena Méricourt vais rendre mon verdict.


Messire Longjohncolombo, selon, la loi, est accusé d'Escroquerie, pour n'avoir pas payé d'impôt depuis le 23 mars 1458.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour.

Attendu qu'il continue de refuser l'impôt.

Attendu qu'il fait perdre du temps aux agents de la maréchaussée.

Attendu qu'il bafoue leur autorité. En laissant tout courriers sans réponses.

Attendu qu'il nie l’autorité du Duc et de nos institutions.

Attendu que l’accusé est connu pour des faits similaires d’escroquerie.

Moi, Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom du Duc et de son peuple, vous reconnais coupable.

Et vous condamne au réglement de vos impôts, avec indemnités de retard et 3 jours de prison.

Et cela dans un délai de

Justice est rendue!

Longjohncolombo est une femme malgré son nom^^

pour le délai, vu que c'est depuis le mois de Mars, le mieux serait d'étaler les paiements avec délai , e'lle paiera jamais d'un coup sinon, pas regardé le montant dû , je regarderai ça ce soir ou demain

(pas malade mais je bosse, même di j'en ai pas l'air^^ Bon rétablissement)

(Oh que si vous en avez l'air^^. Et je vous trouve fort courageuse. Comme tant d'autres d'ailleurs. Je ne veux pas me plaindre, pas du tout. Mais là, je ne saurais plus. Et Mily n'a pas à en pâtir^^. Pas pour une rechute, qui est de plus en plus intenable. Et c'est l'affaire de deux trois jours simplement puis j'arriverais. Je ne suis pas en état de la jouer RP et Mily n'est pas malade, alors je ne souhaite pas la faire l'être ^^. En gargote ou halle, je ne dis pas, je l'a dirais malade le jour où je le devrais. Mais pas ici. Je ne veux pas une répercussion sur ce qu'elle à fait, où elle en est... Bon jeu à tous, bon travail RP et HRP, bon tout ^^.)

Citation :

Longjohncolombo : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 61,00 écus (+62,83 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+17,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06

Bon ça fait beaucoup beaucoup, tout cela. rien que 100 en pénalités de retard.

Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais ne serait t'il pas dans l'intérêt aussi de la mairie, vu qu'on a aucun moyen de l'obliger à payer, d'essayer une conciliation entre elle et le maire ?
D'autant qu'il me semble que les impots de 61 écus étaient dues à une erreur il me semble et la différence devait être remboursée (de mémoire, à vérifier)

Si le maire accepte de lui rembourser tout ou une partie des pénalités, elle serait surement plus disposée à régler, sinon je crains qu'elle ne puisse jamais se remettre dans les rails, et sera là tous les mois, car là on a que ceux jusqu'au moins de juin, alors qu'en est t'il des suivants!!!

Je suis votre idée Dame la procureur adjoint. Je suppose que ce n'est pas moi qui arrange la conciliation? Comment procédez vous dans ces cas?

Si, à ce niveau c'est une conciliation du juge.

Il faut contacter le maire savoir si elle est prête à faire un arrangement, dans son intérêt aussi, en remboursant tout ou partie des indemnités de retard et le soumettre ensuite à l'accusée.

Si pas d'accord possible entre les deux, il ne restera qu'à juger au mieux.

Courrier envoyé au Maire de Montélimar ce jour.

Citation :

Maire Ulan,
Le bonjour,

Je souhaiterais m'entretenir avec vous, concernant un procès à l'encontre d'une de vos concitoyenne, accusée d'escroquerie, pour non paiement d'impôts. Et cela depuis le 23 mars 1458.

Ce qui fait un grand nombre de retard, un montant conséquent et bien évidemment, le risque que la personne ne puisse jamais rattraper ce retard et ne puisse reprendre correctement ces paiements.

Une conciliation me semble être souhaitable.

Soit nous poursuivons par pigeon et je vous envoie un résumé du dossier, soit au mésangier dont voici mes coordonnée.

milyena@hotmail.com

Dans l'attente de vous lire,
Cordialement,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Faict le 30 novembre 1458,
A la maison de Roanne,
Palais de justice.

Voilà j'ai pris contact avec Ulan , Maire de Montélimar. Elle est d'accord pour la conciliation, mais j'ai besoin d'aide pour savoir comment faire à présent.

Voila une bonne chose.

Maintenant, il faut contacter l'accusée en lui indiquant que les pénalités lui seront remboursées par la mairesse mais qu'elle fasse preuve de sa bonne foi en commençant à régulariser.

Citation :

Chère dame Longjohncolombo,

Je suis Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné et souhaiterais que vous preniez connaissance de mon courrier, cela étant dans votre intérêt entre autre. Ce courrier, concernant une proposition de conciliation, dans votre procès vous opposant à la ville de Montélimar et ceci pour non paiement de vos impôts.

Le montant se trouvant bien élevé à présent, au vu de la date du premier non paiement d'impôt et les indemnités de retard s'y ajoutant. La maire de votre ville, Dame Ulan, fut contactée par mes soins, pour une conciliation entre vous deux. Et cela fut proposé, pour vous permettre de vous remettre dans le droit chemin avec les moindres difficultés possible. Cette dernière serrait donc d'accord de vous remboursez les arriérés de retard.

Pour cela, il serrait évidement bon, que de votre côté, vous fassiez preuve de votre bonne foi. Et cela en commençant déjà à vous régulariser. Un pas est fait de notre côté, du côté de la mairie de Montélimar. A vous à présent d'avancer également.

Je vous demanderais donc de m'adresser un courrier réponse pour le 10 décembre 20 heure au plus tard. Sans quoi je considérerais votre non manifestation, comme refus pour la conciliation. De même, si vous deviez vous trouver en retraite spirituelle entre l'envoie de mon courrier et le délai que je vous donnes pour répondre, toute conciliation serrait donc mise à néant. Car preuve est faite qu'à l'heure et je vous contact, vous n'êtes pas en retraite, donc avez tout loisir de me lire. Et trois jour pour me lire et me répondre, sont suffisant.

Dans l'attente de vous lire,

Cordialement,

Milyena Méricourt
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Informations sur Longjohncolombo

Né(e) le 20 Août 2007

Longjohncolombo fête son anniversaire le 20 Août.


Village : Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 83
Argent : 128


Dernière connexion le 06 Décembre 2010 à 08h22