Dossier Cyanne (abus de pouvoir)

Les faits

Citation :

Demoiselle Cyanne est accusée d'avoir utilisé le bureau des embauches d'érudits pour évoquer une affaire ayant trait avec le fonctionnement interne de son parti politique, abusant ainsi d'un outil mis à sa disposition en tant que Bailli.

Les preuves



La loi

Citation :

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Courrier

Citation :

xxxxx

Dépôt de plainte

Citation :

xxxxx

J'ai vu son intervention mais je ne vois pas les preuves moi

https://i.servimg.com/u/f38/11/08/25/06/preuve10.jpg

Oui je vois qu'aucune image ne s'affiche ici, alors mettons les liens à défaut des images.

Moi je vois tout ce que je met mais pas pour vous

Ca c'est un coup de

Affaire close...

Citation :

Nous, Mgr Oiselier, Evèque de Dié, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,

Il nous a été transmis une plainte de Trahison et d'Abus de pouvoir a l'encontre de Cyanne Loelia de Vaucanson notre Bailli.
J'ais longuement étudié le dossier, a mon sens, la discution incréminée était privée, et point destinée a être entendu par autrui.
Le témoin s'est exprimé anonimement, et n'ais point pu entendre son témoignage.
Ne cautionnant point, ces pratiques de corbeaux qui visent a porter le discrédit par la divulgation d'informations collectées malhonnêtement.
Je ne donnerait pas de suite a ce dossier, et n'intenterait aucune poursuite le cas échéant.
Mais invite cepandant notre Bailli a être plus prudente dans ces démarches officielles.

Faict au Castel de Lyon, le septième jour du mois d' aout 1458


procureur du Lyonnais-Dauphiné