VI/**/ Escroquerie - Drysden [A archiver]

Sujet: VI/**/ Escroquerie - Drysden [A archiver] Lun 3 Nov 2014 - 15:33

Citation :

Accusé:Drysden
Victime: Duché
Officier en charge: Titi, Prévôt

La fiche:

Les faits:

La loi:

Citation :: o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Preuves:

Citation :: Drysden : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-20
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21

Médiation :

Citation :: Messire Drysden,

Il semblerait que vous ayez des impayés sur les taxes d'une taverne, je suis convaincu qu'il s'agit d'un oubli. Je reconnais que nous vous contactons avec un peu de retard mais je vous prie de bien vouloir régulariser votre situation. Voici ce que vous devez au Duché :

Drysden : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-20
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21

Le Conseil Ducal est prêt à annulé le montant des pénalités si vous vous engagez à régler les montants initiaux des taxes, c'est-à-dire 40 écus que vous pouvez régler par don au Duché. A la réception du don nous annulerons vos impayés.
Ce courrier constitue une médiation afin de vous éviter un procès vous avez donc 48h pour régulariser la situation sans quoi je transmettrai l'ensemble du dossier au procureur afin qu'il lance les poursuites judiciaire à votre encontre.

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 03/11/1462.

Sujet: Re: VI/**/ Escroquerie - Drysden [A archiver] Lun 3 Nov 2014 - 15:54

Citation :: Re bonjour,

Il s'avère après recherches approfondies que toutes les taxes ci-dessous sont vieilles et que la date a été réactualisé à la sortie de votre retraite. Elles datent en réalité de plus de 6 mois, il y a donc prescription, ne tenez pas compte de ma missive précédente.
Cependant je tiens à vous rappeler que si cette situation se représente que le conseil ne vous fera pas grasce des pénalités.

Drysden : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-20
Drysden : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1462-10-20
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21
Drysden : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1462-10-21

Cordialement,
Titi, Prévôt des Maréchaux.
Fait à Dié le 03/11/1462.

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