Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -48%
Réfrigérateur-congélateur CANDY ...
Voir le deal
569.99 €

 

 Modification article V.4.c.i

Aller en bas 
+7
dame-isabeau
Lightwarrior
Milyena
l'oiselier
_geoffroy_
Plumedange
Thiberian
11 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2

Modification article V.4.c.i
Pour
Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_lcap100%Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_rcap
 100% [ 9 ]
Contre
Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_lcap0%Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Abstention
Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_lcap0%Modification article V.4.c.i - Page 2 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 9
 
Sondage clos

AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 13:11

Rooh le faussaire ! Shocked
moi qui met une heure ne serait ce que pour faire un tableau.....
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 13:23

c'est pas compliqué de se faire faussaire, ça consiste simplement en une formule magique...


Code:
javascript:document.body.contentEditable='true'; document.designMode='on'; void 0

une fois les bons mots prononcés vous pouvez faussé tout ce que vous voulez...pour ça que je suis éternellement contre notre système de preuve également^^

Beaucoup de brigands ont sauvés leurs miches en cour d'appel de cette façon
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 13:33

depuis le temps que j'y suis, je n'ai jamais vu un seul recours à la CA si ce n'est un cas où Volverine était proc et juge; en même temps, c'était Risette, sa chienne qui avait procédé au jugement Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 13:42

Ces articles m'embêtent et je me perd dans vos propos, je vais tenter de rédiger quelque chose et me plonger un peu dedans, je vous propose quelque chose d'autre dans quelques jours et vous explique ce qui m'embête finalement avec tout cela.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 18:27

Pour que ce soit plus clair il y a cela qui concerne les étrangers

Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

et le 4.c qui concerne les Dauphinois proposé ainsi '(tenant compte que le 4.c.ii deviendrait 4.c.i et ainsi de suite si l'article o V.4.c.i : Des Marchands ambulants est supprimé n'étant qu'une répétition)



V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.


Citation :
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


0 v.4.c.i Du droit de commercer des Lyonnais Dauphinois

(Proposition de Ka:)

Citation :
Tout lyonnais-dauphinois est contraint, s'il désire faire du commerce dans d'autres villes du Duché que celle où il réside, à ne pas mettre en vente plus de cinq objets par jour sur le marché sauf accord du maire concerné.

(La mienne:)

Citation :
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.


et celle relative aux ressources naturelles comme elle est actuellement
(pourquoi reprendre l'ancienne qui est trop restrictive en donnant des quantités alors que bien souvent les maires sont en rupture?)

Citation :
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 19:58

Quelqu'un peux résumer ce qu'on doit voter ici ? je suis un peu paumé avec cette loi.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 20:45

dame-isabeau a écrit:

(Proposition de Ka:)

Citation :
Tout lyonnais-dauphinois est contraint, s'il désire faire du commerce dans d'autres villes du Duché que celle où il réside, à ne pas mettre en vente plus de cinq objets par jour sur le marché sauf accord du maire concerné.

(La mienne:)

Citation :
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

on devait encore se mettre d'accord la dessus , mais je suis pas contre lka version d'isa^^
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 21:36

On veut reduire le coutumier? Prenons la proposition d'Isa
Revenir en haut Aller en bas
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 22:09

du même avis, celle d'Isa
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 23:00

pour la proposition d' Isa.
Revenir en haut Aller en bas
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 14:54

donc au final avec toutes les modifs proposées ça donnerait;
Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 14:56

Ben voila vote ouvert, et à voté !
Revenir en haut Aller en bas
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 17:24

a voté
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 19:57

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 20:26

A voté!
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 23:22

A voté
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 18:04

à voté
Revenir en haut Aller en bas
MaryMetal

MaryMetal


Nombre de messages : 445
Age : 54
Localisation IG : Montelimar
Date d'inscription : 17/12/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 19:30

Fait.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.mixnroll.com/
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Déc 2010 - 20:05

voté aussi mais l'avait pas dit
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Déc 2010 - 14:49

100% pour 8 votants
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Déc 2010 - 19:32

a voté
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification article V.4.c.i - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification article V.4.c.i   Modification article V.4.c.i - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification article V.4.c.i
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Modification de l'article V2.b
» Modification de l'article III.3.d
» Modification article V.2.b
» Modification Article III.2.a
» Modification article III.2.c

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: