Modification article V.4.c.i

Rooh le faussaire !
moi qui met une heure ne serait ce que pour faire un tableau.....

c'est pas compliqué de se faire faussaire, ça consiste simplement en une formule magique...

Code:

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une fois les bons mots prononcés vous pouvez faussé tout ce que vous voulez...pour ça que je suis éternellement contre notre système de preuve également^^

Beaucoup de brigands ont sauvés leurs miches en cour d'appel de cette façon

depuis le temps que j'y suis, je n'ai jamais vu un seul recours à la CA si ce n'est un cas où Volverine était proc et juge; en même temps, c'était Risette, sa chienne qui avait procédé au jugement

Pour que ce soit plus clair il y a cela qui concerne les étrangers

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

et le 4.c qui concerne les Dauphinois proposé ainsi '(tenant compte que le 4.c.ii deviendrait 4.c.i et ainsi de suite si l'article o V.4.c.i : Des Marchands ambulants est supprimé n'étant qu'une répétition)



V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :

o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

0 v.4.c.i Du droit de commercer des Lyonnais Dauphinois

(Proposition de Ka:)

Citation :

Tout lyonnais-dauphinois est contraint, s'il désire faire du commerce dans d'autres villes du Duché que celle où il réside, à ne pas mettre en vente plus de cinq objets par jour sur le marché sauf accord du maire concerné.

(La mienne:)

Citation :

Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

et celle relative aux ressources naturelles comme elle est actuellement
(pourquoi reprendre l'ancienne qui est trop restrictive en donnant des quantités alors que bien souvent les maires sont en rupture?)

Citation :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

dame-isabeau a écrit:

(Proposition de Ka:)

Citation :

Tout lyonnais-dauphinois est contraint, s'il désire faire du commerce dans d'autres villes du Duché que celle où il réside, à ne pas mettre en vente plus de cinq objets par jour sur le marché sauf accord du maire concerné.

(La mienne:)

Citation :

Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

on devait encore se mettre d'accord la dessus , mais je suis pas contre lka version d'isa^^

du même avis, celle d'Isa

pour la proposition d' Isa.

donc au final avec toutes les modifs proposées ça donnerait;

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

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Fait.

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