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 Demandes pour Lyon

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Héloïse
colombine d'Albon
dame-isabeau
Plumedange
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeLun 2 Juin 2014 - 22:52

Pour moi c'est très simple, ça fait des mois que je dis qu'il faudrait la lancer, pour moi le conseil précédent à perdu deux mois à présenter la réforme à une poignée de soldats et d'agents qui ne l'ont pas faites avancer d'un pouce personne n'ayant fait de suggestions pour la mise en place de la dite réforme...
Personnellement j'ai exposé les limites que je voyais et proposé aussi des modifications qui aurait pu contenter tout le monde, mais tant qu'on ne se lancera pas, ben on avancera pas.
C'est comme si devant un mur on décidait d'enlever les pierres une par une pour pouvoir passer alors qu'il suffirait de l'escalader pour passer dessus.

Il n'y a plus beaucoup de soldats et plus beaucoup d'agents non plus, très peu montent des dossiers et si on veut vraiment compter du monde, il faut compter ceux qui viennent déposer des rapports et encore, parce qu'il y a des civils dans le lot.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeLun 2 Juin 2014 - 22:57

Oui, la preuve, pour Valence c'était Eléane, qui devient agent, mais qui était civile jusqu'à lors.

Fort bien, je prends note de tout cela.

Qu'en pense la Procure ? Serait-elle prête à prendre le relais pour monter les dossiers qui incombaient jusqu'à lors à la Prévôté ?
Sans l'aval de la partie judiciaire, il ne sert à rien d'en parler davantage.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 20:01

Je ne suis pas sure que ce soit l'endroit idéal pour en parler, j'ai justement ouvert un sujet à la justice à ce propos,
mais en  gros, pour Plume, voila l'impact que cette réforme  dans sa forme actuelle, va changer:

pour la prévoté:
Ils ne feront plus les dossiers certes mais leur travail sera plus axé sur l'investigation puisque c'est eux qui signaleront les infractions et  seront en charge de regrouper toutes les preuves.
Moi j'aurai rajouté le pistage, la localisation et les antécédents mais je n'ai été consultée que maintenant sur ce sujet.
Et si cela s'écroule faute de motivations, on en sera au même point que maintenant, c'est à dire un dossier tous les 10 jours. et encore, heureusement qu'il y a Lyon qui tient encore debout, pas qu'on veuille à tout prix   mettre en procés pour n'importe quoi faute de merles, mais quand on voit les fraudes de certains marchés et qu'il n'y a pas d'agents pour mettre le hola, à ce rythme, pardon, mais dans quelques temps ce sera l'anarchie.

Pour la justice:
cela va représenter une surcharge de travail pour le proc si cela ne suit pas derrière,  donc nécessité peut être de nommer soit un proc d'investigation ou un juge d'instruction qui enquêtent  (tout pareil que dans notre société)

C'est pour ces raisons que je pense qu'il est nécessaire de maintenir tout de même un rapport étroit avec la prévoté, paperasse en moins pour elle mais ce n'est qu'une fiche bien ordonnée en somme, qyui semble enquiquiner la plupart finalement, l'important  restant les éléments fournis qui est le gros du travail.

Dans cette optique je propose de créer des fiches à l'image de celle qu' emploie la prévoté: loi en moins, (inutile, un vrai proc sait ce qu'il a à faire) ceci pour chaque type de délit si nécessaire  et adressées  aux concernés, maires, soldats et prévôtés regroupés en membres de guet  afin qu'ils soient informés des besoins de la justice pour instruire.

Pour résumer, je pense que sur ce point la réforme  n'est pas mauvaise en soi,  et qu'il appartient et à la prévôté et à la justice de créer de nouvelles procédures en interne  plus attractives.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 20:50

Je partage le fait qu'il faille d'ores et déjà en parler.
Je viens échanger avec la Procure dans vos locaux.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 22:27

Pour ce qui est du dossier d'Emilie, pensez-vous que sans conciliation ce soit recevable en procure ?
Je suis novice il est vrai, mais je trouve les faits un peu minces, vu qu'on lui reproche une vente de pains alors qu'elle est boulangère. Comment prouver qu'il s'agit bien des miches achetées à 6.05 écus qui sont revendues 5 deniers plus cher ?
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 22:30

Juste parce qu'on a les preuves sous les yeux
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeMar 3 Juin 2014 - 23:38

En l'état non, prévot, c'est justement mon problème, je suis procureur donc par définition, je cherche toujours la petite bête pour convaincre notre juge
mais cela devient plus difficile quand la procédure n'est pas respectée, la preuve avancée n'étant que suspicion et de par son métier, j'ai besoin de plus que cela.
Tiens cela me rappelle le projet de réforme , l'investigation....
,
Au pire je peux lui proposer une médiation aussi , et si pas de réponse plus d'états d'âme, je fonce, mais il y a une procédure à respecter, quand bien même c'est une trouble fête de la pire espèce, et justement, coincez là ainsi, en respectant la procédure;

pour le courrier menaçant, il est inutilisable pour cette plainte, aucun rapport mais Plume peut en appeler parallèlement à la justice seigneuriale par contre.
elle vous dérange? cassez là mais subtilement et en restant dans les clous, le problème est le même pour Hélios, désolée..
Je comprends pas pourquoi vous avez pas commencé par la médiation, ces deux là semblant réfractaires à nos lois, ils l' auraient très certainement rejetée, donc après 48 H ils étaient en infraction et jugeables.

Là on se retrouve dans une situation compliquée où vous demandez que la procure requiert en faisant abstraction de ce vice de procédure...car cela en est un.
Je peux donc vous proposer d'engager une médiation pour régler cette affaire et on verra ce que cela donne, c'est tout ce que je peux faire en restant dans la loi.


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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeDim 15 Juin 2014 - 11:21

Est ce que vous pourriez surveiller cette personnne pour m'informer si elle réapparait s'il vous plait?
On l'a détectée "morte" et puis en "retranchement" à Oeléans, mais elle a toujours un champ à Lyon donc elle devrait revenir


[Le 20/02 1462, Dame Hendie n'a toujours pas payé ses impôts.]



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Eléanna

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeDim 22 Juin 2014 - 23:04

Compte tenu du fait que la médiation n'a pas été respectée pour Emilie, je pense que nous devrions le classer sans suite.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Juil 2014 - 23:19

Je n'ai eut aucune preuve de l'exécution des peines d'Elion, si vous les avez eut, merci de nous en informer qu'on puisse clore le dossier définitivement.

Citation :
Le prévenu à été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écus symbolique, à 22 heures de mine et à faire un don de 10 écus à la mairie de Lyon, ainsi qu'une tarte aux prunes pour Svetlna.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Juil 2014 - 23:35

Rien pour ma part.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Juil 2014 - 23:53

J'ai classé le dossier concernant Emilie. en sans suite, pour vice de procédure, effectivement aucune médiation n'a été lancée et il est presque impossible de prouver pour une boulangère que le pain vendu n'était pas le sien.

Au passage, je n'ai trouvé aucune information sur le dossier de Mrbecc pour désertion de son poste de chef de port, le dossier à t-il été transmis?
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MessageSujet: Re: Demandes pour Lyon   Demandes pour Lyon - Page 5 Icon_minitime

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