Demandes pour Lyon

Bonsoir, savez vous ou je peux trouver des infos sur ces dossier ? ou si vous en avez, merci.

Citation :: LY // TAOP - Brigandage - Coeur [Transmis]
LY // TAOP - Brigandage - Lepython [Transmis]
LY // TAOP - Brigandage - Monpotejojo. [Transmis]
LY/**/ TAOP - EDS - Venitia [transmis]
LY/**/ TAOP - Vasul [transmis]
LY/**/ TAOP - Couleurs [transmis]
LY/**/ TAOP - _v_per_vendetta_ [transmis]
LY/**/Escroquerie - Wess [Transmis]
LY/***/ TAOP - Jorocket/Evanes [transmis]
LY/**/Escroquerie - Supervince [Transmit]
LY/**/Escroquerie - Phelim [Transmis]
LY /**/ Trahison - Ramouta [Transmis]
LY /**/ Escroquerie - Ramouta [En procés]
LY/**/Escroquerie - Lord_broniard [transmis]
LY/**/ TAOP-esclavagisme passif - Aliyane [En procés]
LY/**/ Esclavagisme passif - Tghis [En procés]
LY /**/ Escroquerie - Maia_d_avalon [transmis]
LY/*/TAOP - Alliciante [Transmis] En attente CJ
LY /**/ TAOP - Lateigne [Transmis ]

Je vous dit sa dans la journée.

Merci et désolé de vous demander autant d'info, mais ça fait bien longtemps que personne n'a pas fait le ménage au poste de Lyon.

Oui je sais, depuis la désertion de la duchesse d'Albon, pas d'inquiétude.

Citation :: LY // TAOP - Brigandage - Coeur [Transmis] => En attente
LY // TAOP - Brigandage - Lepython [Transmis] => En attente
LY // TAOP - Brigandage - Monpotejojo. [Transmis] => En attente
LY/**/ TAOP - EDS - Venitia [transmis] => Sans suite
LY/**/ TAOP - Vasul [transmis] => Jugé Coupable
LY/**/ TAOP - Couleurs [transmis] => Jugé Coupable
LY/**/ TAOP - _v_per_vendetta_ [transmis] => Je cherche
LY/**/Escroquerie - Wess [Transmis] => En cours (ce serait bien de passer au tribunal aussi histoire de pas me demander des infos que vous pouvez avoir toute seule.
LY/***/ TAOP - Jorocket/Evanes [transmis] => Je cherche
LY/**/Escroquerie - Supervince [Transmit] => Sans Suite
LY/**/Escroquerie - Phelim [Transmis] => Sans Suite
LY /**/ Trahison - Ramouta [Transmis] => En cours
LY /**/ Escroquerie - Ramouta [En procés] => Y en a trop je sais pas de laquelle il s'agit.
LY/**/Escroquerie - Lord_broniard [transmis] => Je cherche
LY/**/ TAOP-esclavagisme passif - Aliyane [En procés] => Jugé coupable
LY/**/ Esclavagisme passif - Tghis [En procés] => Relaxé
LY /**/ Escroquerie - Maia_d_avalon [transmis] => Je cherche
LY/*/TAOP - Alliciante [Transmis] En attente CJ => Sans suite
LY /**/ TAOP - Lateigne [Transmis ] => Je sais pas duquel vous parlez.

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Mar 25 Mar 2014 - 1:18

Le sieur Julio a été condamné à payer une amende de 20 écus sous forme de don à la mairie avant le 31 Mars.
Merci de transmettre si il s'en est acquitté

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Mar 25 Mar 2014 - 1:39

Le don a effectivement été reçu: 24/03/1462 09:07 : julio a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Lyon.

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Mar 25 Mar 2014 - 7:39

et une affaire de plus de bouclée une!

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Lun 31 Mar 2014 - 14:15

Pour information: un petit point sur certains dossiers transmis par Lyon

poursuites abandonnées

Citation :: Djegys
délit:vente d'1 lait à 10 écus le 26 Janvier
Vu à Poitiers le 31 mars
pas de cj pour si peu

En attente:

Citation :: Lexie
délit: impôts
retranchement à Sancerre
pas de cj avec le Berry

Citation :: Guillaume_ et Nienor.
délit brigandage
domiciliation:Anjou
actuellement en Savoie
en attente témoignage victime pour CJ (en retraite)

Non retenu par la procure

Citation :: Elion
délit: escroquerie
Vente de brochet et de truite
motif: absence de législation sur des produits importés

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Lun 31 Mar 2014 - 16:59

dame-isabeau a écrit:

Pour information: un petit point sur certains dossiers transmis par Lyon

Non retenu par la procure

Citation :: Elion
délit: escroquerie
Vente de brochet et de truite
motif: absence de législation sur des produits importés

Comment??? Merci pour les informations sur les autres dossiers, par contre sur celui là, j'ai un soucis.

Je conteste cette décision et j'espère bien que le dossier va être transmis.
Notre coutumier spécifie très bien ce genre de cas, je vous remet l'article de loi, des fois que vous ne l'ayez pas bien lu la première fois et je vous ajoute une autre loi sur le commerce des ressources naturelles.
Au lieu d'un vide, j'ai donc deux articles au lieu d'un seul qui justifie ce procès et si vous le refusez, je ne comprendrais pas, parce que pour le coup, il est doublement coupable à mes yeux.

Citation :: V.3.c : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne) => On est à Lyon, le prix de 22 écus est donc plus qu'hors la loi et vu qu'il n'est pas maire, il n'a aucun droit de vendre au dessus.
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)

Citation :: o V.3.d.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie.
=> Le poisson, ne se pêche pas à Lyon et il n'avait aucun accord ou contrat avec la mairie pour vendre son poisson.

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Lun 31 Mar 2014 - 23:23

Sauf qu'une truite et un brochet ne rentrent pas dans cette catégorie.
Ce sont des catégories de poisson, certes, mais issus de l'importation, ne rentrant pas dans notre législation.
Certaines autres espèces sont même dans la carte de consommation des produits de luxe.

C'est exactement comme si tu contestais le prix des olives ou du raisin si tu en trouvais sur le marché, cela ne te viendrait pas à l'esprit, pourtant ce sont des fruits aussi.
C'est comme si tu mettais sur le même plan le maïs et le blé, voir l'orge que l'on ne cultive pas chez nous qui sont pourtant tous des céréales. etc...

désolée, mais je maintiens donc ma décision..
Notre législation ne concerne pas les denrées nominatives que l'on cultive, récolte, pêche ailleurs, donc importées, qui sont autres que celles communes majoritairement sur tout le royaume.

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Lun 31 Mar 2014 - 23:30

C'est idiot, c'est une ressource naturelle, ça concerne au moins un des points de loi.
Et je suis désolée mais une truite c'est un poisson et non un pain.
Du pain et du maïs c'est sacrément plus différent qu'un poisson et un autre poisson.

Mais soit, je vais aller demander au duché une compensation pour les pertes subies par Lyon suite au fait qu'une truite n'est pas considérée comme un poisson par votre personne, mais faudra me dire si vous considérez que c'est une cheval ou une chèvre, que je sois fixée.
En attendant, ça fait 6 écus de perdu pour Lyon et c'est une sacré somme que je ne compte pas assumer.

[A l'avant dernière IRL de Celsius, il a été demandé le nombre de poissons actuellement codés, les poissons sont un ensemble, il n'y a aucune distinction entre chacun, la preuve, l'image est la même, ce qui n'est pas le cas du pain et du maïs qui ont chacun la leur]

Sujet: Re: Demandes pour Lyon Lun 31 Mar 2014 - 23:47

Tenez, je vous met même le dossier d'un accusé reconnu coupable pour la vente de ses même produits.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23777-ly-e19-escroquerie-timbi-c
Ou le même archivé ici sur justice renaissante: http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=860

Nom du procureur : Thiberian
Nom du juge : l'oiselier

Ah d'accord! je vois!
je lis...
Ah oui, des copies de dossiers prévôté quoi!

désolée mais je ne suis pas un mouton et tout ce qui a pu être fait antérieurement par les procureurs précédents souvent submergés pour s'arrêter aux subtilités,
ne m'intéressent pas.
Je n'ai pas de référence en matière de justice, seul mon bon sens et mes convictions me guident.
Mais vous en faites pas, je n'ai pas le temps de lancer ce procès, peut être que le prochain sera plus enclin à supporter ses pressions que j'excécre
peut être que vous récupérerez la somme considérable de 8 écus.

Sur ce, amusez vous bien.

(PS: c'est très vilain d'effacer un post quand on s'aperçoit qu'on a tort)

Hé bien pour le moment, dans les locaux des maires, les autres me rejoignent, les poissons exotiques ou non sont des poissons et si vous arrivez à me prouver qu'une carpe n'est pas un poisson, mais une viande ou que sais-je, alors je vous accorderais que vous avez raison, en attendant pour moi c'est un truc gluant à écailles qui pue et est très salé, donc un poisson et je ne comprend pas que vous puissiez trouver de tels arguments tirés par les cheveux...
Je n'exerce aucune pression, quel pouvoir est-ce que j'ai toute façon?
Mais je conteste votre décision, ça c'est clair, en même temps les personnes à qui j'ai parlé de ce cas semble rejoindre ma façon de penser.

(Cartes de consommation de produits de luxe, pas très RP, tout comme faire une distinction entre les poissons...que même les admins ne font pas...
Quel effaçage de post? J'ai rien effacé, alors j'avoue que là je comprend rien...et en plus Plume est convaincue d'avoir raison, donc elle n'aurait surement pas ravalé ses paroles ^^)

Bonjour messire procureur, pourriez vous me dire ou en sont les dossiers suivants:
-LY // TAOP - Brigandage - Gino.di.modena [transmis]
-LY // TAOP - Bigandage - Laura.wilder [transmis]
-LY//trahison _ Tywin.lannister_ revolte contre mairie ( transmis)
-LY//Brigandage - Azrel (transmis)
- LY//Brigandage - Moea (transmis)
-LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime)
-LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime)
-LY /**/ Hellsing - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime)
-LY/**/Hendie - Escroquerie [Transmi]

Sinon, je sais que ce dossier à été classé en procure, mais j'aimerais savoir pourquoi, histoire de bien l'archiver, merci:
-Lyon /**/ Jegress - Escroquerie

Houla!, il n'y a pas tout cela à la cour, cela doit dater, faut que je recherche dans les archives

Par contre j'ai pour les 4 derniers qui sont en surveillance

LY /**/ Clipper - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime) EN LIMOUSIN DEPUIS MARS/PAS DE CJ
-LY /**/ Jasinte - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime) EN HELVETIE PAS DE CJ
-LY /**/ Hellsing - TAOP (Brigandage) [Transmis] (Kalixte victime) TOULOUSE PAS DE CJ
-LY/**/Hendie - Escroquerie [Transmi] MORT

De mon côté en voulant lancer les procès, j'ai vu qu'il n'y avait pas eu de médiation pour Emilie (spéculation)
si il n'y a pas de preuves de faits antérieurs, nous sommes tenus de faire une médiation.
Déjà que la spéculation ne sera pas simple à prouver vu qu'elle est boulangère, vaut mieux être dans les clous.

C'est la même Emilie qui a des retards sur les taxes de sa taverne ?
Suis plus sûre de ce que j'ai vu par ailleurs, la liste était bien longue ^^

Désolé j'interviens mais oui c est la même personne qui ne paye pas ses impôts, Sinon nous n'avons pas fait de médiation, et encore moins vu les "menaces" qu'elle a lancé. Si je ne dis pas de bêtise, je lui ai envoyé une lettre de dépôt de plainte, donc çà serait vraiment très très bizarre que d'un coup on lui propose une médiation, et je ne vois pas comment la faire. On s'était d'ailleurs posé la question avec le Lieutenant Plumedange et Bounette

Voila ce que j'ai:

Citation :: JEGRESS: acte d'accusation fait en Mars mais PLUS EN LD- Pas de cj avec la Guyenne, classé depuis sans suite
_ Tywin.lannister_ classé sans suite pour délai de prescrition (1460)
Moea:(1461) idem
Azrel (1460) idem

Pas trouvé les 2 autres, à l'occasion, si je tombe dessus...

Envoyez moi les courriers de menaces dans ce cas, Anastasie, tout ce qui peut être à charge, par contre je n'ai pas de dossiers pour les impots

le dossier complet est ici :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t28612-ly-emilie-escroquerie-transmis

quand je parle de "menace" c'est quand elle dit qu'elle a soit disant des preuves contre le Maire de Lyon et qu'elle va les diffuser en halle

Elle et Elion sont des grands adeptes de ces fameuses preuves que je n'ai jamais vues qu'ils pourraient publier si jamais on les mettait en procès.
De toute façon, je n'ai rien à me reprocher, donc on traite tous les dossiers peu importe les menaces.

Pour les taxes de taverne, c'est la même oui dame prévôt, par contre j'avais déjà refusé de traiter ce cas lorsqu'on m'avait apporté une liste longue comme le bras, disant qu'il était hors de question que j'aille demander à quelqu'un de payer des centaines d'écus parce que le Duché ne se réveillait qu'au bout de je ne sais combien de mois.
Donc si quelqu'un s'en occupe, ce sera le prévôt, comme c'est prévu normalement que cela se passe, si vous voulez je pourrais vous aider pour le premier dossier qu'il soit fait dans les règles, mais je n'en prendrais pas à charge.

Merci Isa pour les dossiers, je vais ranger ceux pour lesquels il y a des informations, pour le reste j'attendrais que vous tombiez dessus...
Tout ce que je peux dire c'est qu'ils ne sont pas archivés par notre pôle judiciaire sinon j'aurais trouvé le verdict.

Ma question va sembler sûrement idiote, mais... Pourquoi y a t'il des dossiers ici et d'autres en procure ?
On ne pourrait pas tout regrouper en procure ? Vu que c'est ce qui va arriver à terme ?
Et donc casser les bureaux qui sont prévus à cet effet ici lieu ?

Parce qu'en LD, on a:
la prévôté qui monte les dossiers
le tribunal qui met en procès et juge

La prévôté n'a pas accès au tribunal, il n'y a que le prévôt qui a accès là bas, bien pour ça qu'on a une salle de liaison.

Et comme je l'ai dit au Duc, la prévôté c'est:
-faire les gardes des maréchaux
-monter les dossiers

Si vous leur retirer les dossiers autant faire la réforme direct, parce que ça ne sert à rien d'attendre.
Vous gardez les locaux de la douane et vous y coller l'école pour les futurs douaniers et un bureau du prévôt et puis vous créez le futur guet ou vous envoyez tous les agents...

Dis comme cela, ça semble super simple, mais je ne suis pas sûre que ce le soit tout autant, sinon j'imagine que ça aurait été fait déjà au mandat dernier, vu que nous n'avons pas avancé en un jour seulement de mandat que ce qui a déjà été fait par nos prédécesseurs.
Personnellement, je suis pour l'avancée, mais encore faut il qu'elle regroupe et qu'elle fédère.
De combien d'agents parlons-nous ?
Hormis les rapports qui sont déposés chaque jour, combien fréquentent réellement les lieux ?

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