DI / Esclavagisme - Tandark 6-12-1458 [ARCHIVE]

Citation :

Accusé:Tandark
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Keyne De Troie

La fiche:

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Les faits:

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Le Dimanche 28 Novembre 1458, Sire Tandark a employé une personne, alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites, de plus il récidive régulièrement.Et enfin,il à daigné à l'offre de médiation proposée.

En voici les preuves

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La loi:

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Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Courrier de dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme, cela fait plusieurs fois que l'on vous informe du décret municipal instauré dans votre village concernant les offres d'embauche. Il ne faut pas exagérer non plus.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Keyne De Troie,Sergent de Prévôté

Citation :

En ce jour du 07 Décembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena
à l’encontre de Messire Tandark.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le dimanche 28 novembre 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img152/6259/61898157.png
https://2img.net/r/ihimizer/img713/3248/86260726.png

Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, toute personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Keyne De Troie appelée a la barre

Citation :

Retour après 15 jours de retraite (HRP: dsl, je n'ai pas de screen pour chaque journée à vous fournir), champs en friche, et donc embauche sans faire attention à la date. Le Maistre Fourbe a la tête sous l'eau en ce moment, il a confié la gestion de son agenda à Minus, mais cet idiot ne sait compter que jusqu'à 3. J'ai bien proposé à votre prévôt de m'acquitter de mon amende en rachetant à la mairie une marchandise hors de prix, mais ce gougnafier m'a ri au nez.

[HRP]: je ne passe qu'en coup de vent en ce moment sur les RR pour cause IRL: manger, travailler, embaucher et c'est tout. Je ne fais absolument pas attention au dimanche, et je n'ai clairement pas le temps de faire des screens idiots et de les mettre sur Imageshack pour "prouver" que je suis bien allé à la mine (et je le regrette, tant je trouve que cela est riche d'un point de vue roleplay). Donc j'ai effectivement proposé de racheter des marchandises à la mairie en compensation, car cela me semblait un bon moyen de contenter tout le monde. Mais manifestement, essayer de faciliter la vie aux joueurs n'est pas écrit dans le corpus alors on ne fait pas...

L'accusation a appelé Keyne_de_troie à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Keyne assis tranquilement dans la salle,ne pu que soupirer envers le language de l'homme,il se leva,se racla la gorge puis commença son discours.

Votre honneur,je voudrai si vous le voulez bien prendre la parole.

Messire,je voudrai déjà rappeler que ce n'est votre première éxpérience en la matière,pour ce qui est de l'ésclavagisme le Dimanche,dont vous avez déjà été condamnée,vous êtes donc en récidive.

Deuxièment, vous sembler oublier que la seule médiation que nous proposons sont les jours de mines afin de pallier le manque dans les dites mines le dimanche.

([HRP] Un screen normal dure 5 minutes,10 tout au plus,ce n'est pas cela qui va vous tuer,comprennez bien que notre seule offre de médiation reste celle-ci et qui pour nous est la plus facile,et qui rend service au mines)

*Il se rassit,éspérant que la justice ferait son nécéssaire.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Retour après 15 jours de retraite (HRP: dsl, je n'ai pas de screen pour chaque journée à vous fournir), champs en friche, et donc embauche sans faire attention à la date. Le Maistre Fourbe a la tête sous l'eau en ce moment, il a confié la gestion de son agenda à Minus, mais cet idiot ne sait compter que jusqu'à 3. J'ai bien proposé à votre prévôt de m'acquitter de mon amende en rachetant à la mairie une marchandise hors de prix, mais ce gougnafier m'a ri au nez.

[HRP]: je ne passe qu'en coup de vent en ce moment sur les RR pour cause IRL: manger, travailler, embaucher et c'est tout. Je ne fais absolument pas attention au dimanche, et je n'ai clairement pas le temps de faire des screens idiots et de les mettre sur Imageshack pour "prouver" que je suis bien allé à la mine (et je le regrette, tant je trouve que cela est riche d'un point de vue roleplay). Donc j'ai effectivement proposé de racheter des marchandises à la mairie en compensation, car cela me semblait un bon moyen de contenter tout le monde. Mais manifestement, essayer de faciliter la vie aux joueurs n'est pas écrit dans le corpus alors on ne fait pas...

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vu que le réquisitoire du proc est passé, il faudrait, dans ce cas là que le procureur poste ici le réquisitoire pour ce procés et m'appelle par exemple pour l'énoncer, (puisqu'il ne peut s'appeler à comparaitre lui même)
Et ceci, tant qu'à faire avant que l'accusé plaide pour sa défense une dernière fois, pour respecter la procédure.

Il a déjà fait sa dernière plaidoirie, je dois rendre le verdict.

Citation :

*Héloïse entre dans la salle et prend connaissance des plaidoiries des deux parties. Elle ressort de la salle et potasse le tout un petit moment. Dossier pas si simple. Pas facile, mettre une amande ca ne l'embetera pas au vue de ses revenus, prison à quoi bon? Le mieux ca serait... hum oui c'est le mieux à faire.
Héloïse se redresse, revient dans la salle.*

- Bien accusé levez-vous s'il vous plait.

Compte tenu de la plainte déposé contre vous ainsi que de vos multiples récidives. Je vous condamne a payer 5 écus de frais de dossier.
De plus, vous devrez effectuer 2 journées de travaux d'intérêt généraux en travaillant à la mine. Je vous donne 2 semaines pour le faire et apporter les preuves comme il vous l'a déjà été expliqué dans cette salle : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051p30-depot-des-preuves-d-application-des-peines.

- A l'avenir veuillez éviter de nouveau ce genre d'oublie.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau.*

- Qu'on se le dise!

*Puis elle se retourna et signa le registre.*

Fait le 22/12/1458
Héloïse