VA // Escroquerie - Navigator[Prévôt]

La fiche



Les faits

Citation :

Navigator s'est rendu coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impots

Preuves

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le
Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courriers

Suite aux non réponses au premier courrier du Commissaire Nathiavel

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré nos précédentes missives.

Je
vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme
l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je
vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais
dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,

Pénélope, Sergent de la Prévôté

Citation :

Bonjour,

Malgré plusieurs relances de notre part, vous préférez demeurer silencieux et ne pas répondre à
nos courriers.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez donc prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Pénélope, Sergent de la Prévôté

Citation :

Niveau : 2
Points de réputation : 116
Argent : 0

Bah voyons, facile de se mettre à 0, il pense être ainsi à l'abri d'une amende, puisque de toute façon, celui ci est plus entété que mon âne Martin, il ne paiera jamais rien.

Pour l'histoire, parceque je crois que c'est pas la dernière fois que nous aurons à faire à lui, il a, voici quelques temps, fait un don à la mairie, pensant que cela devrait suffire pour supprimer les impots à Valence et comme bien sur, c'était impossible, il s'estime trahi et n'a de cesse, depuis, de zemer la zizanie sur le marché, spéculant et vendant au maximum, voir les procés précédants.
Un cas quoi!!

Etant valentinoise, je ne prendrai pas ce nouveau dossier, je veux éviter l'amalgame dans sa petite tête: justice Valence mairie

Il y a des preuves des précédents courriers?

Pouvez me montrer un cas similaire jugé coupable?

Quels courriers? ceux de relance pour les impôts?

Je suppose qu'ils sont mentionnés à la prévôté.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré nos précédentes missives.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,

Pénélope, Agent de la Prévôté

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

Navigatorix est anciennement connu comme navigator

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 7h35.

Citation :

2011-01-30 22:28:08 : Navigatorix a payé ses impots pour un montant de 52,08 écus

Il a réglé ses dettes....enfin !

Si il a tout payé , alors sans suite