VI/C16/ escroquerie Anton_voyl [SS]

Fiche personnage



Les faits :

Ce messire refuse de s'acquitter de sa dette dans le delai demander

Les preuves :

Citation :

• Expéditeur : Anton_voyl
  
• Date d'envoi : 11/01/2011 - 08:52:31
  
• Titre : Re: impots
  

Merci pour cette cordiale relance,

je ne vais pas payer des impots
pour un champ que je n'exploite pas tout de même !
Des qu'il sera vendu je
payerai mes impots

Bonne journée

Les courriers

Date d'envoi : 11/01/2011

Citation :

Bonjour

Que vous n'exploitez
pas votre champs ne me concerne pas, vous vous devez de payer un impot
et de respecter la loi si vous ne respecter pas celle ci, je suis desole
de vous le dire mais ca sera un proces pour non paiement, donc je vous
laisse encore 24 h pour payer, si vous ne vous acquittez pas de la
dette, je ferai mon travaille et votre dossier ira chez le juge, vous
irez lui expliquer votre raisonnement illogique, je suis sur que cela le
fera bien rire

Bien cordialement

Cococcinelle83, sergente de vienne

Citation :

• Expéditeur : Anton_voyl
  
• Date d'envoi : 11/01/2011 - 22:01:38
  
• Titre : Re: Re: Re: impots
  

Merci pour votre abondante correspondance, j'avais plus rien pour me torcher
le derche, elle tombe à pic.

Je vous la renverrai avec le paiement
!

La loi

Citation : V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Les preuves de sa dette


https://2img.net/r/ihimizer/i/antonimpots.jpg/

Citation :

Les courriers

Date d'envoi : 11/01/2011

Citation :

Bonjour

Que vous n'exploitez
pas votre champs ne me concerne pas, vous vous devez de payer un impot
et de respecter la loi si vous ne respecter pas celle ci, je suis desole
de vous le dire mais ca sera un proces pour non paiement, donc je vous
laisse encore 24 h pour payer, si vous ne vous acquittez pas de la
dette, je ferai mon travaille et votre dossier ira chez le juge, vous
irez lui expliquer votre raisonnement illogique, je suis sur que cela le
fera bien rire

Bien cordialement

Cococcinelle83, sergente de vienne

Je ne vois pas la date DANS LE COURRIER

Pour la dernière fois, après je te fais manger ton parchemin Coco

Citation :

Concernant l annonce placardée ci-dessus, pour rappel et parce que ça ne semblait pas évident pour certains, la date doit être précisée dans l'en-tête du courrier

Citation:

le 10/01/1459 Salutation, Je me présente, je suis

et non pas de cette façon

Citation:

Les courriers: Envoyé le 10/01/1459 a écrit: Salutation, Je me présente, je suis

Dossier Classé Sans Suite pour paiment des impots.