VI/C05/ Escroquerie/Aramis17[M-A]

La fiche:

Citation :

Dernière connexion le 14 Janvier

Les faits:
Sire Aramis17 s'est rendu coupable d'escroquerie en mettant en vente des sacs de blés au prix de 15,05écusce qui est largement supérieur au prix imposé par le Duché.

Preuves du délit :


Etat du marché après l'achat :



La loi :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

courrier:
Premier envoi :

Citation :

le 14 Janvier 1459
Bonjour Sire Aramis17,

Je suis Héloïse Sergente de la Prévôté de Vienne et je vous écris pour les sacs de blé que vous avez mis en vente sur le marché. En effet, votre prix de vente dépasse largement le prix imposé par le Duché. Voici les textes de lois de notre coutumier qui s'y réfère :

Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

Je vous demande donc de me contacter sous 48h, deretirer les sacs de blé du marché et de me racheter celui que je vous ai acheté pour avoir votre nom ainsi que la preuve du délit

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Sac de blé retirer ce matin.

Pas encore de réponse cependant.

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Le 16 Janvier 1459
Bonsoir Sire Aramis,

J'ai bien noté le retrait de vos sacs de blé au mauvais prix et vous en remercie.
Pour le dernier point, je vais dans l'instant remettre en vente le sac de blé que je vous ai acheté au prix de 15,05 écus afin que vous me le remboursier. Il faudra donc que vous me l'achetiez. Une fois l'achat effectué, le dossier sera terminé et nous pourrons clore cela.

D'avance merci,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Sac de blé mis en vente.

Remboursement effectué :


Mon courrier :

Citation :

Vienne, le 17 Janvier 1459,
Bonjour Sire,

Je vous écris juste pour vous dire que j'ai bien accusé réception de votre rachat et vous remercie de votre coopération.

N'hésitez pas à écrire au maire, à la sergente Cococcinelle83, au lieutenant Inracien ou à moi-même en cas de doute sur les prix des denrées ou tout autre loi de notre duché, nous sommes aussi là pour cela.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.