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 Trahison ou TAOP pour un étranger ?

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Héloïse
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Antoine de Sevillano
_geoffroy_
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 9:09

Grogne :GEOFFFFFFFFFF?
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_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
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Date d'inscription : 01/02/2009

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 11:55

C'est moi I love you

Traitre à une province vassale de la Couronne ça me convient
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 11:19

Et ça ? on poursuit ou pas ?

Continue de sautiller partout...
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 11:21

Grogne :On devrait mettre au vote... je vous laisse vous imprégner du sujet, et je met au vote si personne contre.
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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeMer 20 Avr 2011 - 21:18

Pourquoi mettre au vote ?

le coutumier ne fait pas de distinction, inutile donc de voter c'est trahison pour tout le monde, après c'est juste au niveau de la procure qui l'indique dans sa plaidoirie non ?
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 1:09

GRogne :C'est donc simplement au procureur de choisir... et on laisse le choix ainsi? Moi, j'étais pret à légiférer... Rolling Eyes
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 1:43

je pensais en effet, qu’on pouvait juste le mentionner sur l’acte d’accusation quand il s’agit d’un étranger, pour ne pas alourdir encore le coutumier, mais si tu penses utile de légiférer on peut rajouter à la suite


Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
De même, tout étranger au duché, perpétrant une révolte ou une tentive de révolte contre une mairie, sera poursuivi pour trahison envers une province vassale de la couronne
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 6:35

grogne :ça me va Isa... Je préfère qu'on le note quelque part...Cela évite les vices de procèdures de manière générale.... :)

J'atttend vos avis avant de soumettre au vote :)
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 8:42

ça me va...
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Aude di Constantini

Aude di Constantini


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Age : 37
Localisation IG : Die
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 9:09

Bon pour moi également.
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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitimeJeu 21 Avr 2011 - 19:15

pas de souci pour moi non plus
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MessageSujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ?    Trahison ou TAOP pour un étranger ?  - Page 2 Icon_minitime

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