Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 17 Mar 2011 - 9:09
Grogne :GEOFFFFFFFFFF?
_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 17 Mar 2011 - 11:55
C'est moi
Traitre à une province vassale de la Couronne ça me convient
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Mar 19 Avr 2011 - 11:19
Et ça ? on poursuit ou pas ?
Continue de sautiller partout...
Invité Invité
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Mar 19 Avr 2011 - 11:21
Grogne :On devrait mettre au vote... je vous laisse vous imprégner du sujet, et je met au vote si personne contre.
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Mer 20 Avr 2011 - 21:18
Pourquoi mettre au vote ?
le coutumier ne fait pas de distinction, inutile donc de voter c'est trahison pour tout le monde, après c'est juste au niveau de la procure qui l'indique dans sa plaidoirie non ?
Invité Invité
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 1:09
GRogne :C'est donc simplement au procureur de choisir... et on laisse le choix ainsi? Moi, j'étais pret à légiférer...
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 1:43
je pensais en effet, qu’on pouvait juste le mentionner sur l’acte d’accusation quand il s’agit d’un étranger, pour ne pas alourdir encore le coutumier, mais si tu penses utile de légiférer on peut rajouter à la suite
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel De même, tout étranger au duché, perpétrant une révolte ou une tentive de révolte contre une mairie, sera poursuivi pour trahison envers une province vassale de la couronne
Invité Invité
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 6:35
grogne :ça me va Isa... Je préfère qu'on le note quelque part...Cela évite les vices de procèdures de manière générale.... :)
J'atttend vos avis avant de soumettre au vote :)
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 8:42
ça me va...
Aude di Constantini
Nombre de messages : 223 Age : 37 Localisation IG : Die Date d'inscription : 15/02/2011
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 9:09
Bon pour moi également.
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Trahison ou TAOP pour un étranger ? Jeu 21 Avr 2011 - 19:15