DI /**/ Trahison - Moilebandit (Coupable)

Citation :

Accusé:Sieur Moilebandit
Victime: Duché du Lyonnais-Dauphinois représenté par Sieur Raithuge
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:


Les faits:
Le 24 mars 1459, Sieur Moilebandit affirme en place publique de Dié, détenir des informations confidentiels issues de conversations de membre du conseil ducal

Les preuves:







La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour Messire Moilebandit

Le 24 mars 1459, vous avez tenu des propos diffamatoires en place publique à l'encontre de membres du Conseil Ducal

Je vous annonce que je dépose, en son nom plainte contre vous pour TAOP et et pour trahison, conformément à la loi

/*IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison*/

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 27 mars 1459

Citation :

Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h34.

Citation :

En ce jour du 1er Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre de messire Moilebandit

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de diffamations envers le conseil ducal ainsi que d' avoir divulgué des informations ducales confidentielles que vous n’êtes pas sensé détenir.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img233/226/preuvesmoilebandit.png

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ces textes, la procure retenant le plus haut chef d'inculpation, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

L'accusation citera à comparaitre le sieur Raithuge représentant le conseil ducal

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Bandit arriva au tribunal suite à la génèreuse invitation qui lui fut faite.Il allait devoir se mettre à table,ça tomber bien,il était en trés trés grand appétit,oeil pour oeil,dent pour dent.
Fin connaisseur de la langue de boeuf et de son oeil,il en fera volontier son diner,rester plus à savoir à quelle sauce préparer le tout,mais nul doute qu'à l'heure ou viendra pour lui de rejoindre les latrines,les bruits que feront son ventre accoucheront de gargouilles des plus surprenantes....
Faisant face aux personnes auxquelles il devra répondre..*

Bien l'bonjour tout l'monde,que m'vaut cette invitation parmis vous?Voyons voir."
*s'approchant et se saisissant des dicts preuves,il jeta un oeil rapide et ricanna intérieurement.Puis un rictus plus sombre vint teinter sa peau.Il remis le papier à la personne qui lui avait si gentiement tendu.*
"Dites,euh....*se grattant la tête,ne sachant trop quoi répondre*
Si à présent l'on passer aux preuves,ou sont t'elles?.Vous m'avez bien fait venir ici car il y a des preuves qui circulent sur mon compte qui peuvent me valoir une mise en accusation non?"
*Se tournant vers le juge.*
"Vostre honneur,le temps que l'accusation nous apporte quelques preuves,pourriez vous notifier que je demande à ce que mon procés se déroule en place publique?"
*Se tournant vers le procureur.*
Que Monsieur Raithuge fasse son entrée,je n'ai rien à redire sur ce morceau de papier qui n'est de ma main et don c'est la premiére fois que j'en prend connaissance aujourd'hui,ici même."
*ravalant sa salive*
Surtout lorsqu'on lit toutes ces affabulations venant de j'ne sais ou pour me nuir qui y sont notées dessus.
Pour seule discution en ce jour que j'aurais pu avoir,c'est celle en tête à tête avec Messire Nopus en mon bureau,qui plus est trés étanche à la vue et aux oreilles de ceux qui se trouvaient en salle d'attente et qui n'ont pu rien entendre de nos paroles.
Je me suis lever et j'ai juste eu à parti avec le Sieur Pouilleux en particulier,ainsi qu'avec pas mal de monde à qui j'ai dis"vos gueules",on ne s'entend plus parler dans le bureau,ça sera chacun votre tour lorsque j'en aurais fini avec Messire Nopus.Puis je suis retourner en mon Bureau pour finir la petite discution engagée avec Messire Nopus.
Aprés,chacun peut bien dire ce qu'il veut,c'est la parole de Messire Nopus contre la Mienne.

Citation :

*Appelé à la barre... Lui.. C'est irrité que le Tyran se leva de son fauteuil derrière le bureau du Juge, lorgnant l'accusé de son regard.*

Sire Bandit. Je dois avouer que vous avez un certain cran de m'appeler moi, l'actuel Juge, qui plus est Conseiller Ducal, à la barre pour témoigner. Dois je vous rappeler les faits ? Une accusation de susceptible de vous faire friser la trahison n'est point à prendre à la légère, et entre nous, ce n'est pas en vous moquant des représentants de la Justice que cela jouera en votre faveur lorsque le verdict tombera.

*Il posa ses deux mains sur son bureau avant de reprendre.*

Vous dites désirer un procès publique, je répondrai négativement à votre demande, car je ne tiens absolument pas que vos différents avec Sieur Nopus ou toute autre personne soient rendus publiques. La Justice n'a point pour vocation de régler ce genre d'enfantillages et encore moins les procès publiques. Je ne reviendrai pas là dessus donc concentrez vous sur votre procès en cours.

*Il se rassied en marmonnant légèrement, faisant signe au page d'annoncer la suite.*

Citation :

[bonjour ljd Geoffroy,
Ce petit courrier hrp juste pour te dire pourquoi la marionnette Bandit a appeler la marionnette Geoffroy à la barre...
Messire Geoffroy étant conseiller Ducale et de plus Juge,donc logiquement trés respecté a étè appeler à la barre pour voir ce qu'il avait à dire,car Geoffroy n'étant pas à Dié au momment des faits et encore moins dans le bureau de Bandit avec Nopus,Geoffroy n'a donc pu rien entendre de leur discution comme d'ailleur personne d'autre.
Tout ceci juste pour démontrer que Raithuge et n'importe qui d'autre n'ont rien entendu non plus.
Bandit ne changera pas de ligne de conduite,il a eu une conversation en tête à tête avec Nopus uniquement,il a certe dit des choses à Nopus,prêchant le faux pour savoir le vrai,mais rien n'eu lieu en place publique et seule la parole Nopus serait être engagée face à la parole Bandit.
Nopus ne souffrant d'aucune immunité...j'attend la confrontation.
Voilà c'étè juste pour t'éclairer toi ljd sur le mode de défense de mon perso.
Bandit ne saurait mettre en cause personne d'autre que lui et Nopus dans son procés et j'attend patiemment le témoignage de Raith^^
Bonne journée à toi,
ljd Bandit:)

L'accusation a appelé Raithuge à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Le seigneur de la Vallouise est appelé à la barre suite à ce qu'il a entendu en place publique de Dié. C'est donc en connaissance de cause qu'il se rend au tribunal.

Vêtu des armoiries d'Authieux et de la Vallouise,il se présente à la barre.
Dans son grognement désormais familier, il dit :*

Bonjour,
En tant que conseiller ducal qui continue de se battre pour son duché, son village et les dauphinois depuis 8 mandats de conseiller ducal, 5 mandats de maire de Dié, ancien secrétaire d'etat royal, je pense que mon dévouement pour ce duché n'est plus à confirmer, ni même à être mis en doute. C'est pourquoi lorsqu'en me baladant sur la place public de Dié, après avoir mis mes sacs de blé en vente, et acheter de quoi me subvenir soit 10 sacs de maïs et 10 miches de pain, j'entendis le sieur Bandit, conseiller municipal de Dié, en pleine conversation avec Messires Nopus et Messire Antoine de Sevillano, qu'il a pris à partie en disant qu'il connaissait les discussions en cours au conseil ducal, et notamment ce qu'il se disait sur messire Nopus... Or, comme vous le savez, aucune information ou conversation du conseil ducal ne peut être divulgué, puisque cela est confidentiel, j'ai donc compris que messire Bandit était en train de mentir sur la place public, probablement pour intimider son interlocuteur, et c'est pourquoi, tant pour l'intégrité de ce conseil, que pour l'égalité auprès des dauphinois, que j'ai demandé à mettre ce sire en procès pour diffamation.

S'il s'avère qu'il est réellement informé des discussions du conseil ducal, il faut qu'il nous dise icelieu, quel conseiller trahi son serment envers nos institutions. On ne peut pas bafouer ce qui constitue le Lyonnais Dauphiné.

Je reste à votre disposition pour d'autres informations.

Citation :

Votre honneur, après avoir entendu les témoignages des deux parties, je suis prête à prononcer mon réquisitoire.

< Cela lui a déjà valu une robe, et l’administration est chiche avec le budget.
C est avec l idée saugrenue d’emprunter à l occasion, le marteau du juge à son insu, qu elle gagna la barre et prit la parole>>

Votre honneur, il s agit dans cette affaire d affirmations graves tenues par le prévenu et portant à conséquences, pouvant entraîner également une mise en accusation pour trahison d un conseiller ducal, mais avant d’en venir au cœur de cette mise en accusation et après avoir entendu les témoignages des deux parties, une chose doit nous interpeller et mérite d être éclaircie.
Le prévenu appuie sa défense sur une soi disante aparté dans un bureau.
Mais de quel bureau parlons-nous ?

La plainte reçue en notre cour a été très claire et permettez que je reprenne un extrait du courrier en date du 27 Mars, qui lui a été adressée par le commissaire Marsaly copie que vous pouvez consulter dans le dossier , monsieur le juge.

Citation :
*Bonjour Messire Moilebandit
Le 24 mars 1459, vous avez tenu des propos diffamatoires en place publique à l encontre de membres du Conseil Ducal
Je vous annonce que je dépose, en son nom plainte contre vous pour TAOP et pour trahison, conformément à la loi*


PLACE PUBLIQUE, ! il n est donc fait mention d’un quelconque bureau, mais continuons…..

•Le seigneur De La Valouise que nous venons d entendre, souligne également qu il a entendu ces propos en place publique. Je doute, qu’en homme d’honneur, comme son rang l exige, il se compromette dans de fausses déclarations.

Serait-ce à dire que deux personnes dûment assermentées mentiraient ? Un peu de sérieux !


Ceci étant dit, venons-en aux faits.

Messire bandit, la cour aurait surement préféré vous entendre sur ce point, dont l’importance n’est pas moindre.
Si je lis la copie de vos paroles adressées le 24 Mars à messire Nopus, qui m ont été rapportées,
elles commencent ainsi : sachant que nous nous attarderons qu’à celles qui font l’objet de ce procès. arrêtez-moi si je me trompe.

Citation :
*J affirme et je dis
Qu alors que vous ne souffrez d aucune immunité, les membres du conseil ducal où j ai quelques amis sont en train en ce moment même , de statuer sur votre cas alors qu il n y a pas lieu d être*

Vous avez donc affirmé détenir des informations confidentielles ?
Affirmez-vous donc avoir fait preuve de traitrise ?

Ensuite...

citation
*J affirme que des fuites de toutes part sont possibles , et qu il ne faut pas être sur de soi lorsque je peux apporter la preuve de ce que je dis sans incriminer personne au conseil ducal, juste rapporter plusieurs échanges vous concernant*

Vous affirmez donc qu un ou plusieurs conseillers vous tiennent au courant des débats tenus au conseil ducal , rompant ainsi de fait, leurs serments de confidentialité….
Vous rendez vous compte de la gravité de ces propos ?

Il n y a pas plusieurs cas de figure, j’appuie en cela le seigneur de La Valouise.

Soit vous avez menti pour quelques raisons qui ne regardent que vous, et êtes coupable de diffamation envers le conseil ducal et ses représentants pour avoir ainsi bafoué leur honneur.

Soit vous avez dit vrai et c est alors deux personnes qui devraient se trouver sur ce banc des accusés pour trahison.

Ma conviction, Monsieur le juge, est que je ne vois aucun conseiller si peu scrupuleux au point de trahir son serment sur un sujet aussi sensible. Cela me parait impensable.
C est pourquoi, j aurai aimé, avant que de devoir requérir, que le prévenu nous donne les explications que cette cour attendait, comprendre les raisons qui l ont poussé à agir ainsi.

En conséquences, et suivant les témoignages entendus, les preuves en notre possession, l accusation que je représente, requiert , au nom du conseil ducal, la culpabilité pour diffamation.

Je requiers que l’accusé présente des excuses publiques au conseil ducal sur la place de Lyon (gargote)
Je requiers également , pour laver cet affront envers nos institutions, qu il se mette à son service 5 jours durant en allant piocher dans ses mines.
Il va sans dire qu il devra présenter,dans ce cas, le reçu de son bulletin de salaire à la salle publique de justice.

Que justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Bandit avait bien écoutter ce qu'on lui reprocher,même s'il avait pu tenir tels propos,chose qui est fausse, il confirmerait que de toutes façons ceci n'auraient étè tenu qu'en privé en le bureau de la Mairie(relire les post des divers intervenant et titre du topic en question!),il se leva malgrés tout.
Monsieur le juge,tout d'abord il me semblait avoir appeler Messire Raithuge comme deuxiéme témoins pour ma défense,hors....
Enfin,ceci n'est pas bien grave,vous Monsieur le juge avez témoigner,je vais pouvoir ainsi vous parler de ma démarche de vous avoir appeler à la barre comme témoins et vous verrez bien qu'en aucun cas je n'ai voulu vous faire outrage et me moquer de la justice.
J'ai juste voulu démontrer que vous Monsieur le juge vous n'étiez pas en mon bureau ce jour là,comme les centaines d'habitants du LD,seul messire Nopus y était,donc je ne vois pas comment Messire Raithuge à pu entendre quoi que ce soit de notre discution,Messire le juge je vous pose la question,n'étant pas en mon bureau avez vous entendu mes dires?
*il fit une courte pose*
J'entend bien ici le réquisitoire de l'accusation qui me parle d'un courrier adressé par Marsaly,courrier que je ne nie pas puisque c'est la procédure,Marsaly ayant dûe être apostrophée par Messire Raithuge en place publique,c'est en cette même place publique qu'elle a dûe prendre bonne note de cette demande d'accusation,mais en aucun cas elle ne m'y a vu moi!Dame Marsaly parle de l'endroit ou elle a noté la plainte et non de l'endroit ou mes propos auraient pu être tenus,elle a juste pris la déclaration de Messire Raithuge qui lui dit avoir entendu tout ça en place publique.Hors je n'y ai jamais prenoncer tels propos.
Ici nous parlons bien d'un bureau de Mairie,d'une annexes Municipale ou l'on ne rentre pas comme dans un moulin!!Aprés qu'il y ait foule sur la place à côté,possible,j'en sais rien,en tout cas il y avait du monde en salle d'attente.
J'ai bien écoutter les propos qui me sont repprochés votre honneur,mais soyons sérieux,il me semble que même si je n'ai pas de titres à défendre,je n'ai jamais étè condamner à quoi que ce soit en notre beau Duché,j'ai quand même asser d'expérience pour ne pas aller à l'encontre de mes droits.
Hors lorsque j'écoutte ce qui m'est repprocher et sans aucun outrage à qui que ce soit,cela me fait sourire intérieurement.
Il y a des secrets qui sont de polichinel,j'en veux pour preuve les mots prenoncés que l'on m'a rapporter concernant une audience tenue ici voici quelques heures..
*sortant de sa poche le petit papier*

je site.

"- Nous Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné pour encore quelques jours, jurons de ne dire que la stricte vérité des faits qui nous sont connus.

- Il y a plusieurs jours, la date exacte doit etre noté dans le dossier, la mairesse de Dié, Dame Ayerin, est venu signaler que le sire Nopus refusait de rendre un mandat.

Au vu des tensions au sein de la mairie, nous avons décidé avec..."

*interrompant sa lecture,il prenonça mot à mot,en regardant dans les yeux le juge*

J'attire mon attention sur ce qui suis votre honneur.

..."l'aide des conseillers ducaux de nous en charger."
Hors vous voyez bien que même si j'avais tenu ces propos,je n'aurais étè certainement pas le seul à connaitre l'exsistence de cette affaire!
Car les deux affaires me semblent plus que liées.
Il me semble que Dame Heloïse est assermentée et que ses dires ne peuvent être pris qu'avec sérieux non?
Alors que l'on me juge sur des pseudos dires sont une chose,mais que l'on me juge sur des propos que j'aurais pu tenir mais que je n'ai jamais tenu est une chose.
Mais si en plus l'on me juge sur des propos que je n'ai jamais tenu et qui de plus s'avérent vrai quelques jours aprés concernant cette implication du conseil pour discuter du cas Nopus,alors là j'en reste abasourdi!
De plus je note la lenteur du dossier concernant ce que j'appelle"laffaire Nopus"
Ne pas être inquiéter pendant un mois par nos instances en étant posseceur d'un mandat de 2000 écus appartenant à une Mairie de notre Duché..enfin c'est un autre probléme,je m'égare..
Pour en finir,j'affirme avoir tenu des propos devant le Sire Nopus qui lui seul peut en connaitre la teneur,aprés à vous de juger si la parole d'un homme tel que lui jugé pour des faits graves et avérés icelieu,vaut plus que la parole de moi simple gueux mais jamais hors la loi.
*Ravalant sa salive*
Je pense que tout ceci n'est que grande maladresse de la part de mes accusateurs,autant dans la forme que dans le fond.Si au moins Messire Nopus avait rapporter mes propos à Messire Raithuge aprés coups en les déformant,faisant tout pour que Messire Raithuge intente une action en justice à mon encontre là oui,j'aurais pu accépter ce procés.
Mais là je suis dans la consternation et l'expéctative la plus totale.
Je n'en veux même pas à Messire Raithuge pour cette maladresses,en allant au marché a t'il peut être eu des absences? j'en sais rien,Messire Raithuge a t'il abuser de brevage plus qu'à son habitude?j'en sais rien non plus?Est t'il en relation avec quelques alchimistes,Druides,personnes mal intentionnées qui auraient pu lui préparer une lotion pour entendre des voix et rentrer en trance?j'en sais rien non plus,mais si c'est le cas ça me fait sourire qu'il est vu et entendu dans son délirium le Gueux Bandit plutôt que notre Seigneur comme la Pucelle d'Orléan qui elle n'abusait d'aucune potion pour voir et entendre.
Messire Raithuge est homme que j'apprécie même s'il pense le contraire,mais sachiez qu'en aucun cas,j'ai compromis l'intégrité de notre Conseil Ducal et de ses illustres représentants.
Excusez ma longueur votre Honneur,mais je n'ai ni l'éducation,ni la culture de certain ici pour m'exprimer mieux que je ne viens de le faire pour mettre des mots sur mes pensées.
J'en ai fini votre honneur.
*Il patienta pour écoutter le verdict,ayant témoinger honnêtement concernant le lieux ou toute cette histoire avait commencée,il était ainsi plus que serein dans son attente.*

Citation :

Le Juge écouta les diverses personnes passer pour leur plaidoiries, affaire assez compliquée, mais au moins l'accusé avait eu la décence de venir s'expliquer.. Il finit par prendre la parole pour clore ce procès.

Qu'il soit su que nous reconnaissons Sieur Bandit coupable de diffamation. Nous comprenons que le but de cette personne n'était en aucun cas de médire ou de nuire au Conseil Ducal. Cependant, les paroles sont bien là, nous vous demanderons donc de vous excuser au près du Conseil Ducal en écrivant une lettre d'excuses. A cette demande s'imposeront également un écu symbolique d'amende et trois jours de travaux d'intérêt public dans nos mines dauphinoises à régler dans les deux mois à venir.

Il frappa son bureau de trois coups de marteau puis se leva pour sortir.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu + excuse au près du Conseil Ducal en écrivant une lettre d'excuses + trois jours de travaux d'intérêt public dans les mines dauphinoises.
2 témoins: _geoffroy_ (défense) + Raithuge (accusation)