VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)

En ce jour du 5 août 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike ou de son successeur à l’encontre de dame Celia.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir pris la mairie de Vienne dans la nuit du 3 au 4 août 1460

En voici la preuve !!

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IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Attendu que Dame Celia a prit la mairie de Vienne par la force. Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trahison.

Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer de tels actes sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 200 écus et une peine de 6 jours de prison à l’encontre de Dame Celia.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce vingt-deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant la dénommée Célia au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusée des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner la dénommée Célia à une amende de 20 écus, en considération de ses faibles économies, et à une peine de prison de six jours, comme demandé par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !