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 VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)

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4 participants
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Engherran

Engherran


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MessageSujet: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeDim 5 Aoû 2012 - 14:38

Date : 05/08/1460
Accusé : Celia.
Victime : Peuple de Vienne, Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :

Citation :
VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Sans_t12

Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 3 au 4 Août, Celia. et ses acolytes de Fatum ont pris d'assaut la ville de Vienne et ont réussi malgré les défenses à prendre possession de la mairie et des biens qui s'y trouvaient.
A cela se rajoute, la provocation au vue des messages laissés en mairie et dans la taverne municipale.


Preuve du délit :
VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Sanwwwwwwwwwwwwwww

VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Yyyyyyyyyzc

La loi :

Citation :
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Citation :
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courriers :

Citation :
A Celia. membre de Fatum
De Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Je vous infirme par la présente que le duché du Lyonnais-Dauphiné et le peuple de Vienne dépose plainte contre vous pour la prise de la ville de Vienne, le saccage de la mairie, ainsi que votre volonté de nuire au peuple de Vienne.
Que justice soit faite.

Faict à Lyon, le 5e jour d'Août de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
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vanesfagg

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Localisation IG : vienne
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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeDim 5 Aoû 2012 - 23:41

Citation :
En ce jour du 5 août 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike ou de son successeur à l’encontre de dame Celia.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir pris la mairie de Vienne dans la nuit du 3 au 4 août 1460

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img194/4161/sanwwwwwwwwwwwwwww.png
https://2img.net/r/ihimizer/img542/1748/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.png
https://2img.net/r/ihimizer/img560/6599/yyyyyyyyyzc.png

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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vanesfagg

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Date d'inscription : 26/02/2009

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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeMer 8 Aoû 2012 - 21:34

Citation :
Attendu que Dame Celia a prit la mairie de Vienne par la force. Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trahison.

Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer de tels actes sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 200 écus et une peine de 6 jours de prison à l’encontre de Dame Celia.

Que justice soit rendue!

ATTENTION AU MOMENT DU VERDICT ELLE N'A PAS BEAUCOUP D'ECUS
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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeDim 19 Aoû 2012 - 18:12

Cela fait 11 jours que le réquisitoire a été déposé.
Le jugement peut donc estre fait si l'accusée n'est pas en retraite.
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 19:35

Deuxième plaidoirie passée, voici le jugement.

Citation :
    En ce vingt-deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

    moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant la dénommée Célia au Duché.

    Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusée des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
    Je décide de condamner la dénommée Célia à une amende de 20 écus, en considération de ses faibles économies, et à une peine de prison de six jours, comme demandé par le procureur.

    Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !
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Plumedange

Plumedange


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Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitimeJeu 27 Sep 2012 - 18:47

Mémo pour archivage:
Citation :
La prévenue a été reconnue coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de 20 écus et 6 jours de prison.
0 témoin: ///

Spoiler:
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
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MessageSujet: Re: VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)   VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable) Icon_minitime

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