VI//Escroquerie - Leon51 [S-S]

Citation :

Date: 14 Avril 1459
Accusé:Sire Leon51
Officier en charge: Prévôt Héloïse

La fiche:

Citation :

Dernière connexion le 13 Avril 2011 En Retraite

Les faits:
Le maire Tazspike est venu nous signaler le 13 Avril 1459 la présence de blé à 13,80écus au lieu de 12,85 écus maximum comme le demande le coutumier. Nous avons donc prélever un sac du marché pour connaître l'identité du vendeur soir le Sire Leon51 bléiculteur. Entre temps les autres sacs non conforme ont disparu du marché.

Preuves du délit :


La loi :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

courrier:

Citation :

Vienne, le 14/04/1459,

Bonjour Sire Leon51,

Je suis Héloïse, Prévôt des Maréchaux,

Je viens de vous acheter un sac de blé à 13,80écus, celui-ci m'a permit de savoir que vous en étiez le propriétaire.

Cependant, il est intendit par le coutumier du Lyonnais-Dauphiné de vendre des denrées à ce prix. Voici l'extrait de loi qui nous concerne :

Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

Une partie du Coutumier du Lyonnais et Dauphiné est visible en halle de Vienne (forum) dans le bureau des gardes de la prévôté.

Je vous propose donc une médiation. Elle procède ainsi : par retour de ce courrier, veuillez me contacter afin que je mette en vente le sac de blé que je vous ai acheté. Il sera au prix auquel vous me l'avez vendu afin de rembourser la mairie de cet achat. Vos autres sacs non conforme ayant déjà probablement été retiré, il vous suffit donc d'uniquement racheter ce sac pour que tout soit régler

Je vous donne 48h après votre sortie de retraite pour me répondre, si je ne recevais aucune réponse de votre part, je serais dans l'obligation de transférer votre dossier au procureur qui vous mettrait en procès.

Bien à vous,

Héloïse Prévôt des Maréchaux

Je propose de classer cette affaire sans suite : je n'ai aucune trace de médiation acceptée ou non, où que ce soit. Le maire Tazepike n'est pas au courant non plus d'une telle affaire. bref, j'ai rien.