Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
Sujet: Modification article V.2.b Mer 20 Avr 2011 - 14:38
J'aimerais modifier ça :
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
En ça :
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Grogne :Vu ce que l'on a remis dans le coutumier et que l'on défini le statut de Lyonnais Dauphinois, je ne trouve pas cela aberrant mais logique. je suis donc Pour.
Bien vu Thib :)
Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Nouveau texte :
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Aude di Constantini
Nombre de messages : 223 Age : 37 Localisation IG : Die Date d'inscription : 15/02/2011
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Nouveau texte
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.