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 Esclavagisme - Brunella - COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE   Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 0:00

Village : Lyon
Prévenu : Brunella
Sergent Martin5

Le dix-neuf mars, Dame brunella a embauché Lethanne pour un salaire de 12 écus pour un emploi ne demandant pas de qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Brunella01sq5hg6

Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Emploipascherlz9nw2

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :
Lyon, le 20/03
Dame Brunella

Vous avez embauché Lethanne le 19/03 pour un salaire de 12.00 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Martin5, Sergent de la prévôté.

_________________________________

Aujourd'hui, Boursiero a écrit:
Bon, je viens de retirer la miche de pain, aucun achat, pourtant un délais d'un jour supplémentaire accordé... .

Je dépose plainte pour esclavagisme.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE   Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 21:46

acte d'accusation fait! :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE   Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Icon_minitimeLun 26 Mar 2007 - 15:37

réquisitoire fait!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE   Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Icon_minitimeMer 28 Mar 2007 - 22:36

28 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Brunella au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Brunella était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
J'espère qu'à l'avenir Dame Brunella vous prêterez plsu attention à nos lois et que je n'aurais pas à vous revoir ici.
je vous rappelle nos lois :Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Etant donné que vous reconnaissez vos torts et que cela est votre première fois , je vous déclare coupable d'acte d'esclavagisme selon nos lois et vous condamne à 5 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d'avoir proposé une offre de travail avec un salaire indéçent (https://2img.net/r/ihimizer/img79/1185/emploipascherlz9nw2.png).

Qu'avez vous à répondre à celà?
Première plaidoirie de la défense

je ne savais pas qu'il fallait un salaire minimum a respecté. Quand j'ai voulu embauché quelqu'un 12 écus s'est presenté donc je n'ai fait cela que par inconscience. J'en suis désolée vrément désolée je ne sais quoi dire.
Réquisitoire de l'accusation

En espérant que ce soit la derniére, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 5 écus en plus de la différence entre votre offre et celle prévue par la loi.
Dernière plaidoirie de la défense

je vous promets que ce sera la dernière fois. Et je suis d'accord pour votre demande. Je vais payer l'amende et faire tous ce qu'il faut pour payer ma faute. Brunella
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE   Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Icon_minitime

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