Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Sam 24 Mar 2007 - 0:00 | |
| Village : Lyon Prévenu : Brunella Sergent Martin5 Le dix-neuf mars, Dame brunella a embauché Lethanne pour un salaire de 12 écus pour un emploi ne demandant pas de qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain. Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Lyon, le 20/03
Dame Brunella
Vous avez embauché Lethanne le 19/03 pour un salaire de 12.00 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous, Martin5, Sergent de la prévôté. _________________________________ - Aujourd'hui, Boursiero a écrit:
- Bon, je viens de retirer la miche de pain, aucun achat, pourtant un délais d'un jour supplémentaire accordé... .
Je dépose plainte pour esclavagisme. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Sam 24 Mar 2007 - 21:46 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Lun 26 Mar 2007 - 15:37 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE Mer 28 Mar 2007 - 22:36 | |
| 28 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Brunella au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Brunella était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. J'espère qu'à l'avenir Dame Brunella vous prêterez plsu attention à nos lois et que je n'aurais pas à vous revoir ici. je vous rappelle nos lois :Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Etant donné que vous reconnaissez vos torts et que cela est votre première fois , je vous déclare coupable d'acte d'esclavagisme selon nos lois et vous condamne à 5 ecus d'amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir proposé une offre de travail avec un salaire indéçent (https://2img.net/r/ihimizer/img79/1185/emploipascherlz9nw2.png).
Qu'avez vous à répondre à celà? Première plaidoirie de la défense
je ne savais pas qu'il fallait un salaire minimum a respecté. Quand j'ai voulu embauché quelqu'un 12 écus s'est presenté donc je n'ai fait cela que par inconscience. J'en suis désolée vrément désolée je ne sais quoi dire. Réquisitoire de l'accusation
En espérant que ce soit la derniére, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 5 écus en plus de la différence entre votre offre et celle prévue par la loi. Dernière plaidoirie de la défense
je vous promets que ce sera la dernière fois. Et je suis d'accord pour votre demande. Je vais payer l'amende et faire tous ce qu'il faut pour payer ma faute. Brunella | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Brunella - COUPABLE | |
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