| | LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) | |
| | Auteur | Message |
---|
asarine
![asarine](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2554-87.jpg)
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Lun 9 Mai 2011 - 18:59 | |
| - Citation :
Date : Le 08/05/1459 Accusé : Sieur Tghis Victime : Duché Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon
La fiche :
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Fiche_28](https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/fiche_28.jpg)
Les faits :
Dimanche 8 mai 1459 le sieur Tghis a répondu une nouvelle fois à une offre d'embauche. Il est coutumier du fait puisque c'est la troisième fois qu'il bafoue la loi sur les embauches du jour du Seigneur, le 17 avril puis le 1er mai et le 8 mai 1459.
Preuves du délit :
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Embauc16](https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg)
La loi :
V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public
courriers :
- Citation :
- Lyon, le 18/04/1459
Bonjour messire Tghis,
Vous avez le 17/04/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :
[V.3.2 : Jour du Seigneur: Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage. Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme. De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]
Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon - Citation :
- Lyon, le 02/05/1459
Bonjour messire Tghis,
Vous avez le 01/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :
[V.3.2 : Jour du Seigneur: Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage. Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme. De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]
Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon
Dépôt de plainte :
- Citation :
- Lyon, le 09/05/1459
Bonjour messire Tghis,
Vous avez le 08/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :
[V.3.2 : Jour du Seigneur: Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage. Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme. De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]
Hors c'est votre seconde récidive puisque le 17 avril et le 1er mai vous aviez déjà répondu à des offres d'embauche et avez donc été prévenu qu'en cas de récidive vous seriez condamné pour esclavagisme.Je vous informe que ce jour je dépose plainte contre vous pour esclavagisme passif.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Cordialement,
Colombine d'Albon Lieutenant de la prévôté de Lyon | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Thiberian Conseiller Militaire
![Thiberian](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2197-41.png)
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Mer 11 Mai 2011 - 0:37 | |
| - Citation :
- En ce jour du 11 mai 1459
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Tghis.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir répondu à une embauche le dimanche 8 mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur. J'ajouterais que c'est la troisième fois que vous violez cette loi, vous êtes donc récidiviste.
En voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg
Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
V.3.1.c : Jour du Seigneur: Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage. Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Thiberian Conseiller Militaire
![Thiberian](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2197-41.png)
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Mer 11 Mai 2011 - 0:57 | |
| - Citation :
- L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre
| |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Plumedange
![Plumedange](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/1820-64.png)
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Lun 13 Juin 2011 - 15:49 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je plaide coupable dans une ville qui prefere juger ceux qui se retrouve esclave. je me retrouve coupable du systeme. la prairie doit etre susrement plus verte ailleur
fin de citation L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre - Citation :
- *Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*
Votre honneur.
Le sieur Tghis ici présent a reçu de ma part deux courriers l'un le dix huit avril et l'autre le deux mai, lui rappelant la loi qu'il avait baffoué et donc ce qui en découlerait en cas de récidive.
Sans réponse de sa part et surtout devant ses moultes récidives, dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui dés le neuf mai suite à sa dernière récidive.
*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.* [Réquisitoire] | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Binette56
![Binette56](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2438-44.jpg)
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 19 Juin 2011 - 3:58 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
L'accusé est bien conscient de ses faits, par les missives des agents de la prévôté et par sa plaidoirie. De part les preuves, il ne fait aucun doute qu'il l'est coupable. Pour prouver notre bonne foi et ne pas l'envoyer dans les geôles Lyonnaises, je demande une peine de Travaux d'Intérêts Généraux : 7 jours de mines, à faire dans les 2 semaines qui suivent ce procès. Il y a un truc qui ne colle pas. Car ce n'est pas de l'esclavagisme, mais un TAOP. L'esclavagisme passif c'est traité comme TAOP. Non ? | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | dame-isabeau
![dame-isabeau](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/1399-88.jpg)
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 19 Juin 2011 - 15:17 | |
| Bien vu Bine C'est effectivement un TAOP pour esclavagisme passif , mauvais chef d'inculpation et mauvaise loi invoquée de fait Il ne reste qu'à abandonner les poursuites pour vice de procédure | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Binette56
![Binette56](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2438-44.jpg)
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 19 Juin 2011 - 15:23 | |
| Donc comment ça se passe pour moi ? On peut laisser couler car personne ne s'en ai rendu compte. Ou alors lors du REQ je dit qu'il y a vice de procédure et basta ? | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | dame-isabeau
![dame-isabeau](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/1399-88.jpg)
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 19 Juin 2011 - 16:23 | |
| oui il faut quand même clore ce procés.
Donc tu expliques qu'au vu d'une inversion de dossier, une erreur, enfin une explication rp quoi ^^ dans l'acte d'accusation , que le chef d'inculpation i ne correspondant pas au délit , la procure abandonne les charges à l'encontre du sieur machin.
| |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Binette56
![Binette56](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2438-44.jpg)
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 19 Juin 2011 - 17:43 | |
| - Citation :
- Votre honneur,
Il y a une erreur dans le dossier, car le sieur Tghis est accusé d'esclavagisme, alors qu'en fait il devrait être jugé pour Trouve A l'Ordre Publique. La procure abandonne donc les charges à l'encontre du sieur Tghis | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | l'oiselier Archevêque
![l'oiselier](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/2289-3.jpg)
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Dim 3 Juil 2011 - 15:01 | |
| relaxé suite a vice de procédure | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Plumedange
![Plumedange](https://2img.net/u/3412/33/24/73/avatars/1820-64.png)
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Jeu 7 Juil 2011 - 14:32 | |
| Mémo pour archivage: - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
1 témoin: Colombine.d.albon (Accusation) | |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | Contenu sponsorisé
![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) ![LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) | |
| |
| ![Aller en bas](https://2img.net/i/fa/zen_garden/down_arrow.gif) | | | LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé) | |
|
Sujets similaires | ![+](https://2img.net/i/fa/zen_garden/tabs_more.gif) |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |