LY /**/ Esclavagisme - Tghis (Relaxé)

Citation :

Date : Le 08/05/1459
Accusé : Sieur Tghis
Victime : Duché
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Dimanche 8 mai 1459 le sieur Tghis a répondu une nouvelle fois à une offre d'embauche.
Il est coutumier du fait puisque c'est la troisième fois qu'il bafoue la loi sur les embauches du jour du Seigneur, le 17 avril puis le 1er mai et le 8 mai 1459.


Preuves du délit :




La loi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif

Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public




courriers :

Citation :

Lyon, le 18/04/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 17/04/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

Lyon, le 02/05/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 01/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 09/05/1459
Bonjour messire Tghis,


Vous avez le 08/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Hors c'est votre seconde récidive puisque le 17 avril et le 1er mai vous aviez déjà répondu à des offres d'embauche et avez donc été prévenu qu'en cas de récidive vous seriez condamné pour esclavagisme.Je vous informe que ce jour je dépose plainte contre vous pour esclavagisme passif.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.



Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Tghis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une embauche le dimanche 8 mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.
J'ajouterais que c'est la troisième fois que vous violez cette loi, vous êtes donc récidiviste.

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc16.jpg

Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je plaide coupable dans une ville qui prefere juger ceux qui se retrouve esclave. je me retrouve coupable du systeme. la prairie doit etre susrement plus verte ailleur

fin de citation

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*

Votre honneur.

Le sieur Tghis ici présent a reçu de ma part deux courriers l'un le dix huit avril et l'autre le deux mai, lui rappelant la loi qu'il avait baffoué et donc ce qui en découlerait en cas de récidive.

Sans réponse de sa part et surtout devant ses moultes récidives, dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui dés le neuf mai suite à sa dernière récidive.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

[Réquisitoire]

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé est bien conscient de ses faits, par les missives des agents de la prévôté et par sa plaidoirie. De part les preuves, il ne fait aucun doute qu'il l'est coupable.
Pour prouver notre bonne foi et ne pas l'envoyer dans les geôles Lyonnaises, je demande une peine de Travaux d'Intérêts Généraux : 7 jours de mines, à faire dans les 2 semaines qui suivent ce procès.

Il y a un truc qui ne colle pas. Car ce n'est pas de l'esclavagisme, mais un TAOP. L'esclavagisme passif c'est traité comme TAOP. Non ?

Bien vu Bine


C'est effectivement un TAOP pour esclavagisme passif , mauvais chef d'inculpation et mauvaise loi invoquée de fait

Il ne reste qu'à abandonner les poursuites pour vice de procédure

oui il faut quand même clore ce procés.

Donc tu expliques qu'au vu d'une inversion de dossier, une erreur, enfin une explication rp quoi ^^ dans l'acte d'accusation , que le chef d'inculpation i ne correspondant pas au délit , la procure abandonne les charges à l'encontre du sieur machin.

Citation :

Votre honneur,

Il y a une erreur dans le dossier, car le sieur Tghis est accusé d'esclavagisme, alors qu'en fait il devrait être jugé pour Trouve A l'Ordre Publique. La procure abandonne donc les charges à l'encontre du sieur Tghis

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
1 témoin: Colombine.d.albon (Accusation)