Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Coffret dresseur d’élite ETB ...
Voir le deal
56.90 €

 

 proposition relative aux peines d'intérêt général

Aller en bas 
+8
Svetlna
l'oiselier
Rotule
Nathiavel
samthebeast
Arwel
Binette56
dame-isabeau
12 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant

Pour ou contre les peines d'intérêt général ?
Pour
proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_lcap100%proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_rcap
 100% [ 9 ]
Contre
proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_lcap0%proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Abstention
proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_lcap0%proposition relative aux peines d'intérêt général Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 9
 

AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 18:47

Pour reprendre ma proposition relative aux peines d’intérêt général argumentée ainsi

Citation :
e) Pour les peines d’intérêt général (mines)
Afin qu’elles soient profitables et effectives, il faut , pour la mine, durcir la procédure et comme dit plus haut, que cette sanction soit pertinente, prononcée dans des délais très courts, utilisée pour les petits délits des contrevenants Dauphinois que l’on doit sensibiliser sur le fait que c’est une clémence accordée et instaurer peut être un barème immuable en cas de manquement , lors du nouveau procès pour la non application des peines.

1 jour de mine non effectué= 10 écus d’amende
2 jours = 20 écus
Etc…


Je propose le rajout suivant dans le livre VI des peines encourues

Citation :
VI.4.c : des peines d’intérêt général
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 10 écus par jour de travaux non effectués
.


Et au passage, j’ai relevé une autre petite erreur de retranscription dans le coutumier:

VI.4.a.b: des délits communs

Ou c’est a ou c’est b mais pas les deux , en l’occurrence c’est b

Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 18:57

Les peines sont comment pour l'instant ? Vraiment aléatoires ?
Sinon, je suis partant Wink
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 21:57

tu l'as vu dans les réq qu'on a travaillé, il y a quand même une cohérence par rapport au délit, mais ce n'est pas tant cela le but de cette proposition, c'est que une fois que le juge a posé le verdict , il doit être suivi et pour la plupart, les peines Rp c'est de la gnognotte , surtout la mine.
C'est une clémence certes, mais à effectuer tout de même sans avoir à demander 3,4 fois les justificatifs.

C'est aussi donc en partie, pour que le travail de la personne chargée de l'application des peines soit plus aisé , parceque qu'est ce qui ne plait pas par dessus tout : c'est que l'on touche à sa bourse.
Alors quand les contrevenants auront enregistré le systéme 1 jour de mine ou 10 écus si j'y vais pas, je pense que la salle publique de justice se remplira vite de bulletins de salaire.

Moins de travail et plus de mineurs CQFD Razz
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 5:49

Continue ses petits sautillements et ses petits sifflotements...
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 4:20

Ohé du bateau, il y a quelqu'un ?
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 71
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 10:09

Pardon j'avais loupé ce sujet. Cette proposition ne peut-être que bénéfique pour le duché et moins formatée pour les accusés je suis donc d'accord avec ce qui est proposé.
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 10:13

Je suis partant ! bounce
Revenir en haut Aller en bas
Nathiavel

avatar


Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 11:05

J'ai toujours appuyé ca.

petit detail...



Citation :
Alors quand les contrevenants auront enregistré le systéme 1 jour de mine ou 10 écus si j'y vais pas

Moi je serais pour 15ecus... ou tu mine, ou on te prend ton salaire que tu aurait du gagner en mine pour le donner a un mineur. Mais a part ca pas d'objection.
Mr.Red
Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 17:49

je dirais comme Nathiavel..
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 17:54

D'accord avec Nath, en effet.
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 22:16

Ou tu mines ou tu paies un mineur, l'idée est bonne elle pourrait constitué une réclame
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 23:15

Pas d'objection.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:44

Miner ou payer, il faut choisir

d'accord je Arrow
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 1:14

Je pense que la peine en écus devrait même être plus élevée en fait qu'un travail à la mine, pour qu'ils voient l'avantage à y aller.
Même si ils y vont pour gagner 15 écus au lieu d'en perdre 20, le duché est gagnant au final.
Alors que si c'est le même prix, à mon avis ce n'est pas assez significatif pour qu'ils réagissent et optent pour la mine.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 7:02

C'est pas bête ça...
Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 11:04

oui d'accord avec cela
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 16:41

Citation :
VI.4.c : des peines d’intérêt général
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.

Tout le monde est d'accord avec cela ?


[hrp... j'ai édité au lieu de citer... Embarassed I don't want that Embarassed /hrp]


Dernière édition par Arwel le Mer 13 Juil 2011 - 5:02, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 16:52

20 écus, au moins cela marquera les esprits !
Revenir en haut Aller en bas
Rotule

avatar


Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 18:22

bé je dirait même plus moi... équivalent a trois jours de mine je dirais , alors au moins 45 écus !
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 19:40

Confused On ne va peut-être pas exagérer...
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 21:00

Il ne faut point être trop gourmand, je pense que 20 ecus est le maximum ,
ou alors on peut se baser sur le nivau social de l'individu apres tout un vagabond ou un paysan (15ecus)
vu qu'ils connaissent moin les lois que des commerçants (17 ecus)
ou que des erudits (20 ecus) qui sont sencer les comprendre, et montrer l'exemple.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeLun 11 Juil 2011 - 22:55

Confused Je comprends rien...
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 0:19

Oiselier, il faut généraliser. Si on commence à donner des peines par rapport au niveau social, on ne s'en sortira jamais ...
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 0:30

On était partie sur 15 écus, non?


Edit: Ah ! vous vouliez justement augmenter cela pour que cela soit supérieur à un jour de travail à la mine...je dirais comme Monseigneur, pas au-delà de 20 écus, donc pourquoi pas un montant de 20 écus ?
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 5:01

Arwel a écrit:
Citation :
VI.4.c : des peines d’intérêt général
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.

Tout le monde est d'accord avec cela ?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





proposition relative aux peines d'intérêt général Empty
MessageSujet: Re: proposition relative aux peines d'intérêt général   proposition relative aux peines d'intérêt général Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
proposition relative aux peines d'intérêt général
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Proposition relative aux traités; Bourgogne
» Info relative à la Guerre
» Réforme partielle du Codex héraldique relative aux Fiefs de Retraite
» Communication relative à la sécurité entre les maires et le conseil ducal
» Réforme partielle du Codex héraldique relative aux ruptures de serment pour les seigneurs issus de mérite

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: