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 LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)

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Plumedange
Marsaly
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Marsaly

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MessageSujet: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 1:26

Citation :
Accusé:Jules_Louis
Victime: Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:
Citation :
LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Lafiche

Les faits:
Sieur Jules_Louis, CAM du Lyonnais-Dauphinais est accusé d'avoir, le 18 Aoust de l'an de grasce 1459, saboté les mines du Lyonnais-Dauphinais et vidé le stock de pierre. Il est accusé d'avoir délibérément mis en péril l'économie du Duché, il est accusé d'avoir volontairement divulgé des informations confidentielles en place publique de Lyon. Il est accusé d'avoir bafoué Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux qu'il a signé


Les lois :
Citation :
o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

La plainte

Citation :
Expéditeur : Musartine d'Hell
Date d'envoi : 20/08/2011 - 00:11:16
Titre : plainte Jules_Louis
Fait au Castel de Pierre-Scize, le 19 Aout de l'An de Grâce 1459,

A Marsaly, prévôt des maréchaux.

Salutations !

Moi, Musartine, 1ère conseillère du conseil ducal en ce jour et au moment des faits, porte plainte pour trahison au nom du conseil ducal à l'encontre de Sire Jules_Louis, conseiller ducal au moment des faits.

En effet, celui-ci a délibérément saboté les mines ducales, et vidé le stock de pierre du duché, menant ainsi l'économie d'un duché en son intégralité en danger.

Jules_Louis, alors conseiller aux mines, n'a point toléré la remarque du Duc Thiberian lui signifiant le plus courtoisement que l'on puisse imaginer, que son rapport quotidien ne correspondait à la formulation adoptée jusqu'alors. Mécontent, le sire a proféré des paroles que je mettais sous le coup de la colère, et qui s'avère à ce jour être des menaces :"Messire le Duc, vous saurez maintenant que l'abus d'autorité est mortel !".

Le lendemain, la Commissaire au Commerce constata que le Sire avait vidé le stock ducal de ses pierres, Je ne pourrais être en mesure d'en expliquer les détails, n'y comprenant que l'essentiel et non le détail. Le Bailli Samthebeast, et la commissaire au commerce Arwel agirent donc le plus rapidement qu'ils purent afin de réparer ce qui pouvait l'être.

Cet acte d'une cruauté sans nom à l'égard de tout un peuple nous porte donc, par la présente, à porter cette plainte dans les plus brefs délais.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine, 1er conseillère du Lyonnais-Dauphiné en ce jour.

Témoignage de Dame Axel d'Irissarri

Citation :
Expéditeur : Axel2fersen
Date d'envoi : 20/08/2011 - 11:44:03
Titre : Témoignage affaire mines
De moi Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
A Marsaly, prévôt des maréchaux.

Salutations !

Je tiens à apporter mon témoignage dans l'affaire concernant le fait de trahison dont Jules_Louis s'est peut-être rendu coupable. Voici les faits tels que je les ai perçus et ressentis.
Lors de sa première journée en tant que Commissaire aux Mines, Jules a refusé de suivre la coutume en place pour la rédaction des rapports miniers, arguant les promesses électorales de sa liste dont je fus puisque je la menais. Sa grasce Thibérian Baccard après que l'ancien Cam Nathiavel lui a corrigé le-dit rapport, a demandé au sieur Jules de modifier son rapport, celui-ci s'entêta et se permit même de répondre vertement à sa grasce. Etait-ce une menace ou un simple coup de colère , je ne le puis dire.
Mais au lendemain, sa Grasce Arwel Chanvigny duchesse de Clérieux, très en colère, est venue me demander si je savais où était Jules, car la pierre avait disparu dans sa quasi totalité, du grenier ducal et qu'il avait dû faire une erreur sans rien en dire à personne. Je lui ai alors répondu que chacun pouvait commettre des impairs lorsqu'il débute et qu'il ne pouvait s'agir que d'une effroyable méprise.
Plus tard, sa Grasce Thibérian m'a fait part de ses doutes quant à l'intention délictueuse mise dans cet acte. Je ne pouvais me rendre à cette idée et j'ai fait tout ce que je pouvais pour tenter de joindre Jules, en vain.
Je me suis donc rendue à l'évidence son silence plaidait contre lui.
Entre temps, le bailli et le cac purent se rendre mieux compte de l'étendue des dégâts et firent tout ce qui était encore possible de faire pour limiter les effets néfastes des actes de Jules. Afin de les aider dans cette tâche, j'ai usé de mon autorité de Capitaine pour demander à nos soldats de se rendre au plus vite dans les carrières de pierre et les mines de fer de notre Duché. Mais si les habitants ont répondu présent dans une grande majorité et que leurs efforts ne furent pas vains, le préjudice subi par note contrée et sa population demeure immense.
La déception et l'amertume ont envahi mon âme toutefois j'espère encore en mon fort intérieur que toute cette histoire n'est qu'un malheureux et fâcheux concours de circonstances , et je souhaite que toute la lumière soit faite sur cette affaire qu'il s'agisse d'un véritable acte de trahison ou d'une dramatique négligence.

Avec tout mon respect et ma considération

Fait au Castel de Pierre-Scize, le 20 Aout de l'An de Grâce 1459.

A.dI.

Une missive de dépôt de plainte a été envoyé à l'accusé

Citation :
Fait au Castel de Pierre-Scize, le 20 Aoust de l'An de Grâce 1459,

A Sieur Jules_Louis

Moi, Marsaly, Prévost des Maréchaux du Lyonnais-Dauphinais, ai reçu plainte à votre encontre pour Haute-Trahison.

Vous allez recevoir très prochainement une convocation du tribunal. Je vous conseille d'y répondre afin de ne pas voir votre peine s’alourdir.

Salutations

Marsaly, Prévost des Maréchaux du Lyonnais-Dauphinais


Dernière édition par Marsaly le Sam 20 Aoû 2011 - 14:43, édité 4 fois
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Plumedange

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 7:19

Il ne faut choisir qu'une seule des lois, on ne peut pas tout mettre comme sa.
Marsaly il faut donc garder une seule qui parle de haute trahison et retirer les autres.
Ici on ne laisse qu'Incurie.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 11:26

C'est au Procureur de décider de quel article de loi procède le délit dans son acte d'accusation.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 11:35

Au temps pour moi, en voulant vous répondre je réalise que c'est l'article de déstabilisation économique qu'il faut garder et qu'il faut changer le titre de ce dossier en "trahison" puisque le dépôt de plainte envoyé parle de trahison.

Et ce n'est pas le procureur qui choisit l'article de loi, mais le prévôt qui doit vérifier que les dossiers sont "corrects" avant de les apporter ici, ce qui n'est pas le cas de celui-ci.
Le procureur n'a pour tâche à ce niveau que de vérifier que le dossier est bien en accord avec les lois, respecte les procédures et qu'il peut donc être instruit, en aucun cas, il ne décide du fond d'un dossier.

Il faut bien faire la distinction dame juge, je sais que c'est assez compliqué, mais j'espère que vous comprendrez.

Pour avoir un procès pour Haute-Trahison il faudra refaire un procès et ne pas l'inculper pour Incurie lors de celui-ci, car là tous les chefs d'inculpation sont mélangés.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 12:49

Si je peux me permettre Plume d'apporter quelques précisions:
il est parfaitement dans les prérogatives du procureur de requalifier tout chef d'inculpation à la baisse ou à la hausse par rapport au dépot de plainte envoyé par la prévôté, en le mentionnant dans l'acte d'accusation.

Le chef d'inculpation le plus haut étant retenu, cela n'empêche que toute haute infraction peut être citée dans le même acte.

En l'occurence ici, la demande de la plainte du conseil ducal portait sur la haute trahison.

Tu as parlé d'incurie et c'est exactement le chef d'inculpation auquel il conviendrait de se référer.

Maintenant c'est au procureur de décider si il veut intenter un seul procés ou deux: trahison et haute trahison

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Marsaly

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 13:10

Le dépot de plainte n'a pas encore été envoyé, c'est pour ça que j'ai mis le dossier en attente. Donc si ma missive est correct j'attends vostre aval pour l'envoyer

Je joins également le témoignage d'Axel
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 14:17

Marsaly, tout les dossiers déposés ici doivent aussi se trouver dans les locaux de la prévôté.
Aucun dossier ne doit être fait ou terminer ici, tu dois les apporter finis, tu comprends?
Wink

Isa, je suis tout à fait d'accord, mais le procureur ne touche pas au dossier "de fond" je n'ai pas développé j'avoue, mais c'est ce que je voulais dire, merci d'avoir développé.

Vu que Marsa à pas fait le courrier c'est encore plus simple.
On remet l'incurie, avec Haute-Trahison et dans le dépôt de plainte seule la H-T sera mentionnée.

Marsa tu modifies le courrier en fonction?
Tu as juste à rajouter Haute devant Trahison et il est bon.
Autant prendre le chef d'inculpation le plus élevé direct, sa évite plusieurs procès.

Il faudra aussi recopier le dossier dans les bureaux de la prévôté, pour y avoir une trace.
Razz
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 14:38

Merci pour toutes ces informations, au moins j'aurai appris quelque chose aujourd'hui. Je fais les modifications et le dépot de plainte a été envoyé

Désolée pour tout le dérangement que j'ai pu causer
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 19:13

La plainte parle de trahison.
La loi énoncée parle d'incurie.
La lettre envoyée au Sieur Jules-Louis parle de Haute-trahison!

ça ne va pas du tout!

Ensuite, le dossier est vide de preuve.

Musartine parle de "délibérément saboté les mines ducales, et vidé le stock de pierre du duché".

Où sont les preuves?

Puis Axel : "Voici les faits tels que je les ai perçus et ressentis." ce sont juste des impressions. Mais où sont les preuves?

Je laisse donc faire le procureur! Il jugera de sa recevabilité.
Et s'il est recevable, il va falloir qu'il analyse et choisisse le chef d'inculpation retenu.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 19:33

La plainte parle de: "bafoué Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux qu'il a signé" = Incurie = Haute-Trahison.
C'est donc la même chose et c'est correct, par contre, il est vrai qu'il manque une preuve "solide" pour appuyer tout ceci mais il suffit de la demander à un des conseillers ducaux vu que le procès n'est pas encore lancé, cela peut être ajouté.

Il faudrait les registres des mines je pense.

(screen des stocks des mines, je ne sais pas comment sa fonctionne mais si il y a un bilan quotidien, montrer avant et après)
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 19:57

"Moi, Musartine, 1ère conseillère du conseil ducal en ce jour et au moment des faits, porte plainte pour trahison au nom du conseil ducal à l'encontre de Sire Jules_Louis, conseiller ducal au moment des faits."

Donc, au vu de ça, Musartine porte plainte pour trahison!!

Plusieurs chefs d'inculpation sont donc annoncés dans cette affaire.

Mais le procureur peut réévaluer le chef d'accusation qui correspond au mieux.
Bien pour cela que je disais que SI le dossier est recevable, il va falloir bien faire attention à le CHOISIR!

Par contre, la haute-trahison est relative à l'incurie donc le courrier envoyé à Jules_Louis est correct!

Quant aux preuves, il n'y en a pas!
Il y a un témoignage basé sur une impression.

Donc moi, je ne sais que dire... Alors je laisse faire le procureur.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 20:05

Au temps pour moi, je n'avais pas lu attentivement le courrier de Musartine, mais normalement la loi et le courrier de la prévôté prime.
La prévôté et le prévôt est tout à fait apte à choisir le chef d'inculpation et ici c'est la haute-trahison qui est présentée.

Le procureur peut en effet requalifier en trahison, mais je ne crois pas que c'est ce qui est demandé par le conseil ducal de toute façon.
Et pour la preuve je suis d'accord avec toi d'abord. Razz
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 22 Aoû 2011 - 1:33

En ce jour du 23 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de messire Jules_Louis

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir manqué a tous vos devoir de conseillers,
en refusant de vous soumettre au coutumier relatif a votre fonction,
en menaçant ouvertement le Duc
en entrepenant des actions en vos fonctions pouvant être assimilées a du sabotage
de part leur illégitimité, leur inutilité et leur cout en matiere premiere qui a mis a mal notre gestion minière.

pour preuve ce témoignage de Dame Arwel qui explicite ce qui a put être constaté par chacun des conseillers :

Spoiler:

Vu l’article- III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

La parole est à la défense.


Dernière édition par l'oiselier le Mar 23 Aoû 2011 - 0:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 22 Aoû 2011 - 23:52

Citation :
Quel tumulte ! Quelle agitation ! Impossible de se faire entendre ni obéir : tout va de travers par ici !
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMer 24 Aoû 2011 - 1:26

Marsaly et Arwel appelées a la barre

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 22:17

Bien, pour Jules_Louis, je vais passer la plaidoirie de la défense, car il est en fausse retraite (voir les autres affaires).
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeDim 4 Sep 2011 - 18:49

Marsaly et Arwel ont fait leur déposition.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation.
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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 5 Sep 2011 - 22:47

Citation :
Bon je serais bref, Je ne vois que dire de plus
Si je vais vous dire, nous avons une personne qui s'est présenté a des élections et a été élu
Qui a tout fait pour s'occuper des mines pour mieu les saboter
et façe a lui tout un peuple qui a eut confiance en lui ce qui s'est démontré par son élection.
Tout un peuple qui doit payer pour lui, travaillant deux fois plus a la mine.
un dernier élément, il dénigre ses contemporains ne daignant même pas venir icelieu donner des explications
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 100 écus et de 2 jours de prison à l’encontre de Jules_Louis, trahire son peuple doit rester inconcevable.
Que justice soit rendue!
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Alan.de.T

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeVen 9 Sep 2011 - 0:27

Citation :
*/Le Talleyrand poussa un profond soupire... Il y avait là une sacrée affaire pour un débutant. Il écouta le réquisitoire et grimaça... Combien avait-il fait perdre, lui, à la mairie de Briançon et aux Lyonnais-Dauphinois ? Non assurément, c'était un homme peu scrupuleux et mauvais. Un cas de Haute-Trahison, ça se mérite... Il se redressa et jeta un coup d'œil à l'accusé. Un bref raclement de gorge et il lut son verdict.\*

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Considérant les pertes matériels que son acte pernicieux a occasionné au Duché et par extension à ses habitants,
Considérant les efforts réclamés à la totalité de la population du Duché en réponse à la faute d'un seul,
Considérant l'absence totale de remord de l'accusé,
Considérant son refus d'obtempérer et de se présenter au procès,
Nous le condamnons à la peine de mort.

L'accusé sera mené en place publique où le bourreau officiera. Puisse Dieu avoir pitié de son âme car je n'en ai aucune. Ainsi soit-il.

*/Le marteau s'abattit. Il n'était plus question d'entendre parler ce genre d'agissement.\*
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Plumedange

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MessageSujet: Re: LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable)   LY /**/ Haute-Trahison - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 16:39

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Haute-Trahison.
Le prévenu a été condamné à la peine de mort.
2 témoins: Marsaly (Accusation), Arwel (Accusation)

Spoiler:
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